Articles taggés sous ‘conformité’

Correspondance entre thème ISO et INSPIRE?

vendredi 26 février 2010 à 10:41

Posées par Cecilia P SI17 :

1/ pourquoi dans la liste des thèmes ISO, ne retrouve-t-on pas la liste exhaustive de ces thèmes. par exemple, nous ne retrouvons pas le thème “Planification/Cadastre”, mais seulement “utilisation des sols”. S’agit-il bien de la même chose ?

Réponse longue (parce que j’ai bien avancé hier sur d’autres sujets, que c’est vendredi et que je suis en vacances ce soir!) que j’espère pédagogique :

Lire la suite »

Un fichier Excel pour des métadonnées INSPIRE

vendredi 05 février 2010 à 17:22

Amandine, dans un commentaire au billet “Petit manuel d’aide à la saisie des métadonnées INSPIRE“, posait la question de l’organisation de tout ça. Nous nous sommes dit que ce serait bien de pouvoir partager un modèle de saisie sur tableur, conforme à INSPIRE. Il suffirait de créer un onglet par jeu de données.

Lire la suite »

Une publication en Lambert 93 n’est pas conforme à INSPIRE.

jeudi 07 janvier 2010 à 18:53

Dis comme cela, on sent comme un frisson d’inquiétude dans l’assistance. Je vais essayer de décomposer cette affirmation en petits morceaux (cela peut prendre quelques billets). Surtout, je vais faire court, donc schématique. Les commentaires sont ouverts pour toute précision souhaitable.

Lire la suite »

Est-ce que le PCI pourra être le jeu de données de référence INSPIRE?

mardi 12 mai 2009 à 08:11

(pour les parcelles cadastrales?)
La première qualité d’un jeu de données conforme à INSPIRE est le géoréférencement (Art. 7.4 et 8). La taille des trous entre les communes (plusieurs dizaines de mètres) et les problèmes de positionnement entre les sections empêchent le PCI de prétendre à cette reconnaissance, au moins dans son état actuel. Bien entendu, dans certaines parties du territoire (au mieux sur quelques départements) le PCI est parfaitement géoréférencé, mais cela ne suffira pas à répondre à l’obligation posé par la directive.

Lire la suite »

Quid des séries longues (numérisation d’un territoire par tranche selon les mêmes spécifications) ?

mercredi 11 mars 2009 à 16:33

Il semble assuré que des données restructurées, au sens de l’article 7-3 de la directive, sont des données qui reçoivent un nouveau modèle de données. Les petites adaptations d’un modèle existant ne sont pas considérées. Les données restent des données anciennes, avec le délai de mise en conformité de sept ans.
Qu’est-ce qu’une “petite modification”? On ne sait pas. Comme souvent avec les textes juridiques, c’est la jurisprudence qui dessinera cette limite.

Lire la suite »

Quelles sanctions sinon?

mardi 03 mars 2009 à 11:26

Suite du billet d’hier et des questions posées sur Géorezo.

Le postulat est que les directives environnementales finissent toujours par s’appliquer (même si cela peut prendre longtemps…). Le schéma est le suivant : divers avertissements de la Commission européenne, puis saisine de la Cour européenne de justice, et condamnation assortie d’astreinte. Le montant en est dissuasif (par ex. 146 000 € par jour pour Natura 2000) et l’Etat devient vite très réactif.

Lire la suite »

Je mets à jour une base de données de référence, dois-je la rendre conforme?

jeudi 18 décembre 2008 à 10:17

La vraie question était (sauf qu’elle nommait la base de données…) “Je mets à jour une base de données de référence d’un producteur publique avec les données du SDIS, est-ce à moi de mettre ces données en conformité avec INSPIRE ?”

A votre place, j’attendrais sagement que le producteur en question ait mis ses données en conformité avec INSPIRE avant d’entreprendre de modifier mes propres données. Plus gros que vous, il a davantage les moyens d’agir. Ceci étant, par exemple sur l’adresse ou les parcelles cadastrales, je me tiendrais informé pour être capable d’anticiper la première livraison de mise à jour qui sera « conforme à INSPIRE ».

Clé de lecture de cette réponse : pour rester dans l’idée de ce blog-FAQ, j’essaie de répondre “comme si” j’étais en poste. Ce n’est pas seulement pour être plus concret, c’est aussi parce que l’année 2009 va voir se préciser des spécifications et des fonctionnements, éventuellement différents de ce que nous pouvons anticiper aujourd’hui. A côté des réponses théoriques, cela permet de dire, en conscience et à l’aide des informations en ma possession, ce que je lancerais sans attendre et sans risquer de voir l’investissement perdu.

Ne subsistera-t-il qu’une vision possible d’une adresse au niveau européen ?

jeudi 20 novembre 2008 à 10:36

Ce qui est sûr : il y aura des spécifications pour CHAQUE thème d’INSPIRE, et elles comprendront le modèle de données et des métadonnées spécifiques complétant les métadonnées de bases exigées par les règles de mise en œuvre.
Comme toujours dans INSPIRE, les données doivent être conformes AU MOMENT de l’échange : vous pouvez donc soit adapter vos spécifications internes, soit conserver vos spécifications internes et les diffuser via un service de transformation qui les adaptera à la volée, ou une fois par nuit…

Lire la suite »