La vraie question était : “si INSPIRE vise à faciliter autant que possible l’accès aux données publiques, les données achetées par la collectivité sont elles concernées à savoir : Données vecteur ou raster de l’IGN soumis à licence d’utilisation? Des données vectorielles achetées par la collectivité mais non régies par une convention d’utilisation? Des données sous forme de tableur mais faisant référence à une localisation géographique avec un champ adresse? Mais il y a peut être plusieurs niveaux de question dans ma demande.”
Oui. Essayons de répondre à tout, peut-être pas en une fois.
Si l’on s’en tient strictement à INSPIRE, vous n’avez pas besoin de cataloguer les données des tiers : d’une part ils sont plus compétents que vous pour le faire, d’autre part c’est déjà disponible sur internet (à partir du 3.12.10, en tout cas).
En pratique, vous aurez toujours besoin de savoir ce que vous avez dans vos armoires, et donc de compléter les métadonnées du producteur par des informations comme date d’acquisition, emprise, adresse d’accès etc. propres à votre structure. Ces métadonnées ne sont pas à diffuser obligatoirement, INSPIRE renvoyant ces obligations au producteur initial.
Comme le propose Florian dans ce post, leur diffusion peut toutefois être utile dans une dynamique locale.