Commentaires sur : La numérisation du Plan Cadastral : bref rappel « conventionnel » http://georezo.net/blog/parcellair/2009/05/22/la-numerisation-du-plan-cadastral-bref-rappel-conventionnel/ Un blog utilisant Les GéoBlogs de GeoRezo.net Wed, 09 Jan 2013 08:18:39 +0000 hourly 1 http://wordpress.org/?v=3.1.3 Par : Jean-Michel http://georezo.net/blog/parcellair/2009/05/22/la-numerisation-du-plan-cadastral-bref-rappel-conventionnel/comment-page-1/#comment-70 Jean-Michel Mon, 11 Oct 2010 08:10:30 +0000 http://georezo.net/blog/parcellair/?p=217#comment-70 Bonjour, Très intéressante question. Votre interrogation renvoie aux fondements juridiques des modes de constitution et de "conservation" du plan cadastral, que vous pouvez retrouver sur ce <a href="http://cadastre.pagesperso-orange.fr/1955.htm" rel="nofollow">site personnel</a> (et anonyme) incontournable. Comme vous avez également posé cette question sur le forum "<a href="http://georezo.net/forum/viewtopic.php?id=69889" rel="nofollow">Geomatique</a>" de GeoRezo, je vous propose de continuer cette discussion à cet endroit . Bonjour,
Très intéressante question.
Votre interrogation renvoie aux fondements juridiques des modes de constitution et de « conservation » du plan cadastral, que vous pouvez retrouver sur ce site personnel (et anonyme) incontournable.
Comme vous avez également posé cette question sur le forum « Geomatique » de GeoRezo, je vous propose de continuer cette discussion à cet endroit .

]]> Par : VINCENT Pascale http://georezo.net/blog/parcellair/2009/05/22/la-numerisation-du-plan-cadastral-bref-rappel-conventionnel/comment-page-1/#comment-69 VINCENT Pascale Sun, 10 Oct 2010 23:04:45 +0000 http://georezo.net/blog/parcellair/?p=217#comment-69 Bonjour, Je suis totalement néophite. Je m'intéresse au cadastre napoléonien pour raison de bornage juridique. J'ai une question : suite à la division d'une parcelle en 2 a été établi un PROCES VERBAL DE DELIMITATION par un géomètre. Dans "Situation ancienne" : est indiqué le n° de la parcelle, sa contenance cadastrale (18a 60ca) avant division. Dans "Situation nouvelle" on retrouve les 2 nouvelles parcelles : case 6 : leur nouveau n° de plan case 10 : les surfaces (3a 51ca pr la 1ère - 15a 09ca pour la 2è) case 11 : est écrit "calcul par digitatisation" et 349 m2 + 2 = 351 m2 1499 m2 + 10 = 1509 m2 1848m2 + 12 = 1860 m2 Pouvez-vous me dire à quoi correspondent ces chiffres. Les contenances de 349 m2 et 1499 m2 sont-elles des contenances mesurées sur le terrain et corrigées pour que "tout rentre dans le plan". Je n'y connais vraiment rien et je vous prie de bien vouloir m'aider. Bonjour, Je suis totalement néophite. Je m’intéresse au cadastre napoléonien pour raison de bornage juridique.
J’ai une question : suite à la division d’une parcelle en 2 a été établi un PROCES VERBAL DE DELIMITATION par un géomètre.
Dans « Situation ancienne » : est indiqué le n° de la parcelle, sa contenance cadastrale (18a 60ca) avant division.
Dans « Situation nouvelle » on retrouve les 2 nouvelles parcelles :
case 6 : leur nouveau n° de plan
case 10 : les surfaces (3a 51ca pr la 1ère – 15a 09ca pour la 2è)
case 11 : est écrit « calcul par digitatisation » et
349 m2 + 2 = 351 m2
1499 m2 + 10 = 1509 m2

1848m2 + 12 = 1860 m2

Pouvez-vous me dire à quoi correspondent ces chiffres. Les contenances de 349 m2 et 1499 m2 sont-elles des contenances mesurées sur le terrain et corrigées pour que « tout rentre dans le plan ». Je n’y connais vraiment rien et je vous prie de bien vouloir m’aider.

]]> Par : Clément http://georezo.net/blog/parcellair/2009/05/22/la-numerisation-du-plan-cadastral-bref-rappel-conventionnel/comment-page-1/#comment-57 Clément Thu, 07 Jan 2010 15:47:05 +0000 http://georezo.net/blog/parcellair/?p=217#comment-57 Bonjour, le cadastre napoléonien peut avoir plusieurs figurés ou aucun: les indications d'utilisation du sol peuvent être données au crayon de papier (labour, parcours communal, friche, bois....) souvent sous le toponyme. Il existe aussi un code couleur sur certaines feuilles, par exemple les forêt peuvent être coloriées en vert. Bonjour,
le cadastre napoléonien peut avoir plusieurs figurés ou aucun:
les indications d’utilisation du sol peuvent être données au crayon de papier (labour, parcours communal, friche, bois….) souvent sous le toponyme. Il existe aussi un code couleur sur certaines feuilles, par exemple les forêt peuvent être coloriées en vert.

]]> Par : Jean-Michel http://georezo.net/blog/parcellair/2009/05/22/la-numerisation-du-plan-cadastral-bref-rappel-conventionnel/comment-page-1/#comment-54 Jean-Michel Mon, 28 Dec 2009 09:52:20 +0000 http://georezo.net/blog/parcellair/?p=217#comment-54 Bonjour warembourg, Pourriez-vous nous fournir quelques indications supplémentaires (copies d'écran par exemple) ? F, J, T, P, B, V me font penser à la classification du cadastre actuel (Forêt, Jardin, Terres, Prés, Bois, Vergers), mais comme vous parlez de plans cadastraux napoléoniens, j'ai un doute... Il ne me semble pas que cette nomenclature existait sur ce type de plans... Quant aux codes couleurs, les plans napoléoniens étaient en couleur, soit, mais il me semble que seuls les bâtiments étaient colorisés (orange-rouge) A voir... Question à poser éventuellement sur le forum <a href="http://georezo.net/forum/viewforum.php?id=1" rel="nofollow"><strong>Geomatique</strong></a>, du portail <a href="http://georezo.net/" rel="nofollow">GeoRezo</a>. Bonjour warembourg,
Pourriez-vous nous fournir quelques indications supplémentaires (copies d’écran par exemple) ?
F, J, T, P, B, V me font penser à la classification du cadastre actuel (Forêt, Jardin, Terres, Prés, Bois, Vergers), mais comme vous parlez de plans cadastraux napoléoniens, j’ai un doute… Il ne me semble pas que cette nomenclature existait sur ce type de plans…
Quant aux codes couleurs, les plans napoléoniens étaient en couleur, soit, mais il me semble que seuls les bâtiments étaient colorisés (orange-rouge)
A voir…
Question à poser éventuellement sur le forum Geomatique, du portail GeoRezo.

]]> Par : warembourg http://georezo.net/blog/parcellair/2009/05/22/la-numerisation-du-plan-cadastral-bref-rappel-conventionnel/comment-page-1/#comment-52 warembourg Sun, 13 Dec 2009 12:44:16 +0000 http://georezo.net/blog/parcellair/?p=217#comment-52 je cherche désespérément la légende des parcelles des plans d'assemblage napoléoniens. Certains ont un code de couleurs en fonction des cultures mais d'autres ont un code de lettres dont je ne suis pas certain de la signification (F, J, T, P, B, V ou Y) Quelqu'un pourrait-il m'aider ? merci je cherche désespérément la légende des parcelles des plans d’assemblage napoléoniens. Certains ont un code de couleurs en fonction des cultures mais d’autres ont un code de lettres dont je ne suis pas certain de la signification (F, J, T, P, B, V ou Y)
Quelqu’un pourrait-il m’aider ?
merci

]]> Par : mehat20 http://georezo.net/blog/parcellair/2009/05/22/la-numerisation-du-plan-cadastral-bref-rappel-conventionnel/comment-page-1/#comment-22 mehat20 Wed, 15 Jul 2009 10:58:03 +0000 http://georezo.net/blog/parcellair/?p=217#comment-22 c'est incroyable qu'en 20 ans on n'ait pas réussi à régler ce problème!! merci pour ce rappel! c’est incroyable qu’en 20 ans on n’ait pas réussi à régler ce problème!! merci pour ce rappel!

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