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Suite à un problème technique intervenu entre le 22 et le 23 mars, nous avons du procéder dans la soirée du 25 mars, à la restauration de la base de données du 24 mars (matinée).

En clair, nous avons perdu vos contributions et inscriptions du dimanche 24 et du lundi 25 mars.
Nous vous prions de nous excuser.

#1 Wed 22 October 2008 11:18

Marc Leobet
Participant assidu
Lieu: Nowhere
Date d'inscription: 19 Sep 2005
Messages: 1103
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Blog INSPIRE - Une question par jour

Bonjour,

dans la foulée de l'annonce des géoblogs V2 par GeoRezo, er par coïncidence avec les questions de Denis Delerba sur le cadastre (non, ce n'était pas une opération de promotion préparée à l'avance), je vous annonce le lancement d'un blog consacré à INSPIRE, INSPIRE by clouds.
Ce blog se veut une Foire aux questions établie par le secrétariat du CNIG.
Je vous invite à consulter la rubrique "A propos" qui contient tout ce que je pourrais écrire comme communiqué officiel...

Je remercie vivement les bénévoles de GeoRezo (notamment Thomas Gratier et Nicolas Klein, pour ceux que j'ai pu avoir en direct) pour avoir monté ce projet en moins de 15 jours !

Cordialement

Dernière modification par Marc Leobet (Wed 19 November 2008 10:34)


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#2 Fri 24 October 2008 15:02

Nicolas
Membre
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Re: Blog INSPIRE - Une question par jour

Bonjour,

INSPIRE, on en parle beaucoup, mais finalement, saviez-vous réellement Qui est concerné par cette directive ?

INPIRE by clouds a écrit:

[...]
Traduction : toutes les données rattachables à un des thèmes en annexe de la directive et créées par l’Etat, un conseil régional ou un conseil général, ou un de leurs établissements publics (La Poste, un établissement public foncier, un SDIS…) sont soumises à INSPIRE.
[...]


Quelles sont donc les données concernées par ces fameux thèmes en annexe de la directive ? Quels sont ces thèmes ?

Bonne Journée,

Nicolas

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#3 Fri 24 October 2008 18:32

Marc Leobet
Participant assidu
Lieu: Nowhere
Date d'inscription: 19 Sep 2005
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Re: Blog INSPIRE - Une question par jour

Bonjour,

Bonne question! Mais Dong! la cloche a sonné, c'est le week-end (il faut savoir prendre aux Anglais leurs meilleurs côtés) je répondrai donc à cette question dans le post de lundi (matin).

Bon week-end

Nota : les thèmes ont été publiés dans 3 billets du 27 octobre 2008.

Dernière modification par Marc Leobet (Wed 19 November 2008 10:33)


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#4 Sun 26 October 2008 17:01

Thomas57
Participant occasionnel
Lieu: Betting
Date d'inscription: 13 Apr 2006
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Re: Blog INSPIRE - Une question par jour

Est ce Inspire, ce n'est pas de la Daube??

Cela fait 5 ans que je travaille chez un éditeur de SIG en Allemagne et cela fait un sacré bout de temps que les administrations (nos clients) s'inquiètent pour Inspire, pour les nouveaux formats de données de base....

Cela fait au moins 5 ans, que rien de fondamental ne change et que certains se remplissent les poches en missions de conseils auprès des administrations pour brasser du vent (essentiellement au sujet d'Inspire).

Ne s'agit'il pas simplement de grands concepts que l'administrateur de données SIG de la Communauté de Communes XY verra probablement que sur des papiers quelconques mais ne mettra jamais en oeuvre. Et s'il le fait pourquoi?
Ceux que je côtoie quotidiennement sont déjà contents d'assumer leur boulot quotidien.

Je me rends compte que je jète un pavé dans la mare, mais très honnêtement qu'est ce que ça va changer??

Cordialement

Thomas Willmes

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#5 Sun 26 October 2008 18:56

Robin
GeoRezo forever
Lieu: France
Date d'inscription: 31 Aug 2005
Messages: 13614
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Re: Blog INSPIRE - Une question par jour

Bonjour,

très honnêtement qu'est ce que ça va changer??


Le reste du message est dit de façon brute, mais c'est une question que je me pose aussi, m'intéressant (en toute franchise) d'assez loin à ce sujet qui "a l'air" important. Pour l'instant, le temps me manque pour pouvoir bouquiner les détails mais ma question est similaire à celle de Thomas : travaillant dans un BE privé, qu'est ce que ça va concrètement changer à mon niveau ?

Bonne semaine et merci à Marc,
Robin.

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#6 Sun 26 October 2008 22:35

Thomas57
Participant occasionnel
Lieu: Betting
Date d'inscription: 13 Apr 2006
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Re: Blog INSPIRE - Une question par jour

Robin a écrit:

très honnêtement qu'est ce que ça va changer??


Le reste du message est dit de façon brute


C'est vrai, et le message était probablement trop "brut". Désolé.

Je suis néanmoins curieux de retours éventuels sur les changements qu'Inspire risque d'induire.

Thomas Willmes

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#7 Mon 27 October 2008 08:05

Robin
GeoRezo forever
Lieu: France
Date d'inscription: 31 Aug 2005
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Re: Blog INSPIRE - Une question par jour

Oui, je pensais "brut" (sans "e"), au sens "direct"...c'est une liste vivante, comme on dit wink

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#8 Mon 27 October 2008 09:44

Marc Leobet
Participant assidu
Lieu: Nowhere
Date d'inscription: 19 Sep 2005
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Re: Blog INSPIRE - Une question par jour

Bonjour,

dire je craignais un manque de questions... Je vais déjà répondre à la première aujourd'hui (quelles données?). Sur ce que cela va changer, en deux mots :
- INSPIRE est destiné à faciliter la création de services utilisant des informations géographiques (mais pas que) à destination des citoyens, des entreprises et des clients, et pour cela va ouvrir les placards à données, forcer l'interopérabilité donc l'harmonisation, créer un mouvement des données et des services qui va obligatoirement toucher toute la profession.

Un seul détail : ESRI Inc. et Autodesk USA ont décidé de prendre en compte les règles INSPIRE dans leurs futurs développements (source : leurs collaborateurs en France)... La dernière fois que les règles européennes ont été prises en compte par des éditeurs  leaders mondiaux, c'était quand, déjà?

Thomas57 a écrit:

Cela fait au moins 5 ans, que rien de fondamental ne change et que certains se remplissent les poches en missions de conseils auprès des administrations pour brasser du vent (essentiellement au sujet d'Inspire).


C'est normal, INSPIRE n'existe que depuis mai 2007 et n'a été transposé dans aucun Etat européen, ce qui signifie que INSPIRE n'existe pas encore dans la réalité. Il n'y a qu'une seule règle de mise en oeuvre, adoptée mais même pas encore publiée au JO dont pas encore en vigueur... Bref, les choses sérieuses commencent bientôt. Je vais essayer de mettre cela au propre dans un prochain post, sachant que la réponse dépendra selon EPCI et CG....


Marc Leobet
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#9 Mon 27 October 2008 10:52

SIG-AURCA
Participant occasionnel
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Re: Blog INSPIRE - Une question par jour

Bonjour,
Dans la série des questions et éclaircissements, serait-il possible d'aborder la différence entre le catalogage et la production de métadonnées.

"L'obligation" concerne la production de métadonnées, ça c'est assez clair. Mais concerne-t-elle aussi le catalogage des métadonnées des autres? là c'est un peu moins clair pour moi.

exemples:
- je suis dans INSPIRE mais pas producteur de données, suis-je quand même obligé de rendre mon catalogue public pour indiquer au monde quelles données je possède sur mon serveur ?

- je suis dans INSPIRE et je produit 1 couche de données sur mon secteur, je produit les métadonnées sur cette couche, je les mets à disposition. Cela suffit-il à être dans les clous?

Merci et bravo pour cette initiative (je parle des géoblogs en général et d'INSPIRE by clouds en particulier)

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#10 Mon 27 October 2008 11:20

Nicolas
Membre
Date d'inscription: 5 Sep 2005
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Re: Blog INSPIRE - Une question par jour

Bonjour,

Marc Leobet a écrit:

Un seul détail : ESRI Inc. et Autodesk USA ont décidé de prendre en compte les règles INSPIRE dans leurs futurs développements (source : leurs collaborateurs en France)... La dernière fois que les règles européennes ont été prises en compte par des éditeurs  leaders mondiaux, c'était quand, déjà?


voilà une perche que je vais saisir pour une nouvelle question (naïve) smile !

Qu'est ce qu'INSPIRE "impose" comme développements/fonctionnalités aux éditeurs (SIG) ?

Merci,

Nicolas

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#11 Mon 27 October 2008 12:06

Marc Leobet
Participant assidu
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Re: Blog INSPIRE - Une question par jour

SIG-AURCA a écrit:

- je suis dans INSPIRE mais pas producteur de données, suis-je quand même obligé de rendre mon catalogue public pour indiquer au monde quelles données je possède sur mon serveur ?


Non : cela n'aurait aucun sens. L'enjeu est de rendre les données accessibles, un point de publication suffit. Il est vrai que tout est possible dans le monde merveilleux de la bureaucratie, mais le pire n'est jamais sûr big_smile

SIG-AURCA a écrit:

- je suis dans INSPIRE et je produit 1 couche de données sur mon secteur, je produit les métadonnées sur cette couche, je les mets à disposition. Cela suffit-il à être dans les clous?


Oui (si l'on s'en tient aux seules métadonnées)

Cordialement


Marc Leobet
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#12 Mon 27 October 2008 12:13

Marc Leobet
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Re: Blog INSPIRE - Une question par jour

Nicolas a écrit:

Qu'est ce qu'INSPIRE "impose" comme développements/fonctionnalités aux éditeurs (SIG) ?


Rien. Les contraintes sont pour les autorités publiques. A elles de disposer des outils adaptés pour le faire à moindre coût...  La "main invisible du marché" big_smile big_smile big_smile guidera sans doute les éditeurs et les développeurs Open source vers le progrès!

Cordialement


Marc Leobet
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#13 Mon 27 October 2008 15:37

Renaud
Membre
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Re: Blog INSPIRE - Une question par jour

Bonjour,


Etablissement public des collectivités travaillant sur les rivières, l'essentiel des données que nous produisons vont entrer dans le champ d'Inspire.
Je vais essayer de rester raisonnable, et ne pas poser trop de questions smile

Nous allons donc produire les métadonnées et les rendre accessibles.
Première question : devrons-nous gérer la mise à disposition, ou sera-t-il suffisant d'utiliser l'IDG d'un autre organisme ?
Ex : pourrions nous profiter du géocatalogue du Sandre ?

Nous devrons ensuite rendre les données elles mêmes accessibles, selon des spécifications en cours d'élaboration.
Deuxième question : Ces spécifications seront-elles aussi précises que celles du Sandre ? Si c'est le cas, seront nous tenus de diffuser nos données qui rentrent dans un thème d'Inspire mais pas dans les spécifications ? Si nous y sommes tenus, des règles généralistes s'appliqueront-elles ?
Ex : Je dispose d'une cartographie de la végétation des berges et des éventuelles préconisations d'intervention. Que faire si il n'existe pas de spécification adaptée ?

Merci d'avance


Renaud Mouche

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#14 Mon 27 October 2008 15:45

Marc Leobet
Participant assidu
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Re: Blog INSPIRE - Une question par jour

[mode guichet ON]
Ceci est un accusé de réception. Votre question a bien été reçue et sera traitée dès que possible.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, mes sincères salutations.
[mode guichet OFF]
Réponses dans la semaine...
La réponse à la première question est page http://georezo.net/blog/inspire/2008/11 … -moi-meme/

Dernière modification par Marc Leobet (Fri 14 November 2008 17:46)


Marc Leobet
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#15 Mon 27 October 2008 19:00

Arnaud S.
Juste Inscrit !
Date d'inscription: 5 Nov 2007
Messages: 5

Re: Blog INSPIRE - Une question par jour

Bonsoir,

Je profite des ces nombreux échanges sur le Directive pour vous demander conseil à propos du cahier des charges que je suis en train de réaliser pour la constitution de notre catalogue de métadonnées. J'aimerais en effet être certain de bien prendre en compte les règles de mise en œuvre telles qu'elles sont connues actuellement.

Sur le site du BRGM, j’ai trouvé une « première version des règles de mise en œuvre » (http://inspire.brgm.fr/Documents/Metada … 071026.pdf).  Dans ce document sont listés les champs d’information que je compte reprendre  pour décrire la base de données de notre catalogue. A ces champs nous ajouterons des champs spécifiques à notre fonctionnement en interne.

Je voulais vous demander si selon vous je peux officiellement utiliser cette liste de champs, ou bien si elle est encore sujette à de nombreuses modifications ? Pourriez-vous me dire s’il s’agit de l’ensemble des champs qui seront obligatoires ?

Par ailleurs, sur le site du BRGM, un document relate des compatibilités entre les normes ISO et la norme INSPIRE (http://inspire.brgm.fr/Documents/MD_IR_ … 080425.pdf). Je voulais vous demander s’il fallait obligatoirement passer par ces normes ISO, ou bien si nous pouvions directement utiliser les spécifications de la « première version des règles de mise en œuvre » ?

En vous remerciant pour votre attention.

Sincèrement,

--------------------------------------------------
Arnaud
Administrateur SIG

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#16 Mon 27 October 2008 23:02

Marc Leobet
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Re: Blog INSPIRE - Une question par jour

Bonjour,

le premier document est une version antérieure aux règles de mise en oeuvre des métadonnées finalement votées et n'est pas à retenir. Il y a des nuances et quelques variations avec la version finale, sans que j'en ai le détail.
La difficulté est que ces règles, votées en mai, ne sont toujours pas publiées au Journal officiel de la Communauté européenne alors que nous les attendions début septembre. Il semble que la traduction de ce texte très technique dans les 23 langues pose problème. Sauf cas d'urgence (important CCTP en cours de définition), je ne souhaite pas diffuser les dernières versions reçues à la place de la Commission.

Le second document est bien la dernière version connue, et j'en recommande chaudement l'utilisation. A priori, les métadonnées conformes à ISO 19115 seront conformes à INSPIRE "à 98%", et surtout pourront être bien plus complètes que si vous suivez les seules règles INSPIRE (assez minimales).

Cordialement


Marc Leobet
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#17 Wed 29 October 2008 18:07

Marc Leobet
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Re: Blog INSPIRE - Une question par jour

Renaud a écrit:

Etablissement public des collectivités travaillant sur les rivières, l'essentiel des données que nous produisons vont entrer dans le champ d'Inspire. Nous allons donc produire les métadonnées et les rendre accessibles.
Première question : devrons-nous gérer la mise à disposition, ou sera-t-il suffisant d'utiliser l'IDG d'un autre organisme ?
Ex : pourrions nous profiter du géocatalogue du Sandre ?


Oui, quelques détails dans un billet à venir car c'est une question générique. Je réponds ci-dessous car c'est un cas particulier.

Nous devrons ensuite rendre les données elles mêmes accessibles, selon des spécifications en cours d'élaboration.
Deuxième question : Ces spécifications seront-elles aussi précises que celles du Sandre ?


Je ne connais pas les spécifications du Sandre. Les spécifications peuvent être très détaillées : celles sur le thème Hydrologie devraient reprendre celles de WISE (>80 pages), celles sur le transport dépasseraient 90 pages.

Si c'est le cas, seront nous tenus de diffuser nos données qui rentrent dans un thème d'Inspire mais pas dans les spécifications ? Si nous y sommes tenus, des règles généralistes s'appliqueront-elles ?


Je ne suis pas sûr de bien comprendre la question. Les spécifications d'INSPIRE sont des lois, cela s'impose même aux normes. Si le format SANDRE ne couvre pas l'ensemble des thèmes hydrologiques d'INSPIRE, il devra évoluer, non? Mais connaissant un peu les acteurs, je doute qu'il y ait un grand écart.

Ex : Je dispose d'une cartographie de la végétation des berges et des éventuelles préconisations d'intervention. Que faire si il n'existe pas de spécification adaptée ?


"spécification adaptée" recouvre deux aspects. S'il n'existe pas de spécification, vous êtes libre. S'il en existe une mais qu'un acteur européen ne la trouve pas adaptée, c'est bien dommage pour lui. Sinon, pourquoi insisterais-je au-delà de la décence sur l'importance de se mobiliser AVANT l'adoption des règles?

Cordialement

Dernière modification par Marc Leobet (Wed 29 October 2008 18:08)


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#18 Wed 12 November 2008 11:05

kiki
Participant actif
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Re: Blog INSPIRE - Une question par jour

Bonjour

Je suis un peu perdu car je ne trouve pas de réponses concrètes à mes questions.

Sujet: Je travaille dans une commune de 20000 habitants. J'ai déjà à disposition des données (cadastre, ortho, BD Topo, réseaux eaux). Je crée une nouvelle couche géographique. Qu'est ce que je dois faire pour être dans INSPIRE et donc dans la loi ?

Merci pour vos indications.

Christelle

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#19 Wed 12 November 2008 23:15

Marc Leobet
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Re: Blog INSPIRE - Une question par jour

[mode guichet ON]
Ceci est un accusé de réception. Votre question a bien été reçue et sera traitée dès que possible.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, mes sincères salutations.
[mode guichet OFF]
Réponse dans la semaine...

Je dois d'abord intégrer les annonces faites ce jour par la directrice de la recherche et de l'innovation, en charge de la transposition de la directive en droit français, lors de la journée que nous organisions sur INSPIRE. Il y avait des éléments qui influeront sur ma réponse, et je veux être sûr de ne pas trahir sa pensée.

Bonne soirée


Marc Leobet
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#20 Thu 13 November 2008 22:41

af
Participant occasionnel
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Re: Blog INSPIRE - Une question par jour

Bonjour
Question : quel rapport et articulation entre Inspire et la convention d'Aarhus qui a priori concerne aussi la description voire la mise à disposition des données environnementales ?

Merci


Alain Ferchal
Service Système d'Informations
Parc national de la Guadeloupe

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#21 Fri 14 November 2008 12:46

Marc Leobet
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Re: Blog INSPIRE - Une question par jour

Bonjour,

excellente question, car on oublie trop souvent qu'INSPIRE n'est pas conçue pour régler la convergence cadastrale, mais pour répondre d'abord à la meilleure diffusion et utilisation des données environnementales (ce qui peut avoir quelques conséquences quand même sur les fonds de plan...).

Le billet de demain citera l'introduction à la journée INSPIRE de mercredi dernier de Mme Michèle Rousseau, adjointe à la Commissaire générale du développement durable, lequel Commissariat a comme principale priorité la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. Elle fit nettement le lien entre Aarhus et INSPIRE et annonça la création d'un portail de l'information environnementale "géographique et non-géographique" réunissant, pour faire court, INSPIRE et Aarhus.

A suivre


Marc Leobet
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#22 Mon 17 November 2008 15:09

Nicolas
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Re: Blog INSPIRE - Une question par jour

Bonjour,

une question me taraude au niveau des règles de mise en œuvre :

à terme, en 201X, l'ensemble des données concernées par la directive aura donc un "modèle conceptuel générique" commun à l'ensemble des pays concernés par INSPIRE.

cela signifie t-il qu'il ne subsistera par exemple qu'une vision possible d'une adresse au niveau européen ?

Merci,

Nicolas

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#23 Mon 17 November 2008 16:42

Marc Leobet
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Re: Blog INSPIRE - Une question par jour

J'ai commencé par écrire "oui", puis j'ai réfléchi et commencé à rédiger des nuances, et puis pas le temps aujourd'hui. Alors je vais prendre le temps de préciser la réponse dans un billet à venir (date non précisée sad )

Ce qui est bien avec INSPIRE (au moins si on est consultant) c'est que dans cette phase de croisière on ne sait à peu près jamais répondre par oui ou par non, tout simplement, et qu'il faut toujours prendre des précautions en trois points pour ne pas risquer de dire trop de bêtises roll


Marc Leobet
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#24 Wed 19 November 2008 10:24

Marc Leobet
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Re: Blog INSPIRE - Une question par jour

af a écrit:

Bonjour
Question : quel rapport et articulation entre Inspire et la convention d'Aarhus qui a priori concerne aussi la description voire la mise à disposition des données environnementales ?


Bonjour,

j'espère qu'une réponse est apportée par le billet  "Quel lien entre le Géoportail et INSPIRE?" (en fait, c''est la parole du ministère).

Cordialement


Marc Leobet
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#25 Wed 19 November 2008 10:29

Marc Leobet
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Re: Blog INSPIRE - Une question par jour

kiki a écrit:

Sujet: Je travaille dans une commune de 20000 habitants. J'ai déjà à disposition des données (cadastre, ortho, BD Topo, réseaux eaux). Je crée une nouvelle couche géographique. Qu'est ce que je dois faire pour être dans INSPIRE et donc dans la loi ?


Bonjour,

Tentative de réponse dans le billet du jour "Qu’est ce que je dois faire pour être dans INSPIRE et donc dans la loi ?"

En espérant que cela puisse servir de boussole wink


Marc Leobet
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#26 Wed 19 November 2008 12:12

Renaud
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Re: Blog INSPIRE - Une question par jour

Petit commentaire sur le billet du 19/11 :

Savoir qui est concerné par Inspire a été un sujet important de la journée du 12 novembre. J'ai été marqué par une divergence entre les discours du début et de la fin de la matinée : Les premiers intervenants, et les réactions de l'assistance, portaient sur la taille des structures qui pourraient passer entre les mailles du filet Inspire. "Si votre commune fait moins de 10.000 habitants, ne vous inquiétez pas, vous y échapperez." Les représentants des collectivités (élus et techniciens) qui ont pris la parole ensuite ont au contraire regretté que les communes soient exclues, et que l'intercommunalité n'ai pas été utilisée pour permettre aux communes rurales d'entrer dans la directive. On a beaucoup entendu "Inspire est une chance" (assorti de quelques réserves tout de même).
J'ai peut-être mal compris les débats, mais j'ai entendu une analyse similaire le lendemain à la Mélée Géomatique d'Auch. Et le billet du blog semble le confirmer.

Nous sommes maintenant à moins de six mois de la transposition en droit français. Comment les collectivités pourront-elles faire remonter leur volonté d'élargissement de la directive dans sa transposition ?


Renaud Mouche

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#27 Wed 19 November 2008 13:08

Marc Leobet
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Re: Blog INSPIRE - Une question par jour

Il y a eu en effet une convergence remarquable de la parole des collectivités (élus et techniciens) pour aller vers une plus grande intégration des communes (un peu) et des EPCI (beaucoup) dans INSPIRE, alors que la parole de l'Etat tendait à écarter leurs données en quasi-totalité (pour leur épargner la charge associée).

Renaud a écrit:

Nous sommes maintenant à moins de six mois de la transposition en droit français. Comment les collectivités pourront-elles faire remonter leur volonté d'élargissement de la directive dans sa transposition ?


Par les canaux habituels dans une démocratie parlementaire : d'abord en permettant une bonne construction de l'avis du CNIG (nous sommes en plein dedans) via les associations d'élus (c'est en cours à l'AMF, ADF, ADcF, ACUF & ARF, associations saisies par le CNIG), et, s'ils le jugent utile, par l'intervention des parlementaires eux-mêmes au cours des débats.


Marc Leobet
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#28 Thu 20 November 2008 09:38

Marc Leobet
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Re: Blog INSPIRE - Une question par jour

Nicolas a écrit:

à terme, en 201X, l'ensemble des données concernées par la directive aura donc un "modèle conceptuel générique" commun à l'ensemble des pays concernés par INSPIRE.
cela signifie t-il qu'il ne subsistera par exemple qu'une vision possible d'une adresse au niveau européen ?


Bonjour,
éléments de réponse dans le billet du jour
Cordialement


Marc Leobet
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#29 Thu 20 November 2008 16:45

ferrantseverine
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Re: Blog INSPIRE - Une question par jour

Bonjour,

J'ai assisté à la réunion du 12 novembre. Les représentants des collectivités territoriales ont souligné l'importance qu'une donnée "source soit respectée", autrement dit qu'une donnée fournie par un acteur qui en est le propriétaire légitime ne doit pas être géométriquement modifiée dans INSPIRE. Il s'agit là d'une règle de bon sens, à priori prévue par la Directive mais qui effectivement n'est pas transposée dans le projet de loi et devrait faire l'objet d'un décret. Pourquoi cette disposition n'est elle pas traduite directement dans la transposition ? Pourquoi est il nécessaire d'attendre un décret d'application ?

merci

Séverine FERRANT
Responsable SIG CA de Poitiers

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#30 Thu 20 November 2008 17:03

Marc Leobet
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Re: Blog INSPIRE - Une question par jour

Je ne sais pas. J'ai déjà répondu que je ne voyais pas pourquoi la géométrie d'une donnée conforme à INSPIRE serait modifiée, mais je ne me rappelle pas que ce point ait été évoqué dans les travaux du MEEDDAT, ministère chargé de la transposition.  Lui seul peut répondre.

Comme nous sommes en plein milieu d'une phase de concertation (le CNIG organise le 25.11 une première réunion), il devrait être possible d'avoir des éléments de réponse.

Cordialement


Marc Leobet
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