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Suite à un problème technique intervenu entre le 22 et le 23 mars, nous avons du procéder dans la soirée du 25 mars, à la restauration de la base de données du 24 mars (matinée).

En clair, nous avons perdu vos contributions et inscriptions du dimanche 24 et du lundi 25 mars.
Nous vous prions de nous excuser.

#1 Wed 23 July 2014 16:41

EmBo
Participant actif
Date d'inscription: 22 Mar 2013
Messages: 55

INSPIRE et la numérisation des SUP

Bonjour,

après de nombreuses recherches, il me semble avoir saisi que les SUP devaient être numérisées (et donc leurs métadonnées produites) par les DDT.

Cependant, lorsque cela n'est pas le cas et que la commune s'est chargée de la production, comment est-ce que cela doit se passer?

Est-ce que cela rentre dans le cadre des obligations INSPIRE ou non?

Merci d'avance pour vos lumières

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#2 Thu 24 July 2014 07:41

nicolasd
Membre
Lieu: Nevers (58)
Date d'inscription: 5 Sep 2005
Messages: 1045

Re: INSPIRE et la numérisation des SUP

Bonjour,

Dans quel cadre une collectivité peut-elle se charger de la numérisation des SUP ?

Je serai intéressé par votre retour d'expérience.

Merci smile

@+


Nicolas
------------------------------------------

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#3 Thu 24 July 2014 09:06

EmBo
Participant actif
Date d'inscription: 22 Mar 2013
Messages: 55

Re: INSPIRE et la numérisation des SUP

Bonjour,

il s'agissait surtout de combler un manque à certains niveaux,

nous disposions uniquement des données "papiers" pour certaines SUP, et les avons inclus dans notre programme de mise à jour du PLU numérisé puisqu'elles font partie du cahier des charges CNIG.

Cependant, à présent que nous nous penchons sur le catalogage nous nous interrogeons sur le pertinence de les cataloguer ou non.
Certes il existe aussi un modèle uniquement pour les SUP, mais je dois avouer qu'il me manque là quelques références thématiques pour être fixée sur la question...

Bonne journée

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#4 Thu 07 August 2014 14:36

Marc Leobet
Participant assidu
Lieu: Nowhere
Date d'inscription: 19 Sep 2005
Messages: 1103
Site web

Re: INSPIRE et la numérisation des SUP

Bonjour,
même s'il y a un effet miroir, il me semble que vous êtes dans la même situation que les DDT et les DREAL lorsqu'elles numérisent des documents d'urbanisme pour leur besoin propre en l'absence d'action des communes.

Je les ai traités dans ce billet et dans cet autre. J'espère que cela répondra à votre question.

En résumé, chacun a le droit de numériser un PLU ou une SUP, il doit simplement ensuite assumer ce rôle de producteur vis-à-vis d'INSPIRE (notamment métadonnées signalant bien qui est le producteur de la donnée, pas seulement de la servitude).

Evidemment, il est prudent de consulter d'abord la DDT des fois qu'elle les possèderait déjà.

Juste une précision : les DDT ne sont chargées de numérisées que les SUP qu'elles instruisent. Comme toujours dans INSPIRE, ce sont d'abord aux producteurs primaires (gestionnaires de réseaux, par exemple) de les numériser et de les diffuser.

Cordialement


Marc Leobet
@MarcLeobet sur Twitter

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#5 Thu 07 August 2014 14:45

nicolasd
Membre
Lieu: Nevers (58)
Date d'inscription: 5 Sep 2005
Messages: 1045

Re: INSPIRE et la numérisation des SUP

Bonjour,

Merci Marc pour ces précisions.

Du travail en perspective wink

@+


Nicolas
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#6 Fri 08 August 2014 17:21

EmBo
Participant actif
Date d'inscription: 22 Mar 2013
Messages: 55

Re: INSPIRE et la numérisation des SUP

Bonjour,

merci beaucoup pour cette réponse,

c'est celle à laquelle je m'attendais un peu mais j'avoue que parfois d'information en information je perds un peu le fil et j'étais passée à côté de ces billets-ci.

et bien... c'est parti smile

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