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#1 Fri 08 April 2016 10:13
- julien1984
- Participant occasionnel
- Date d'inscription: 27 Aug 2015
- Messages: 11
Digitalisation cadastre
Bonjour,
Je souhaite vectoriser le cadastre sur 7/8 communes de notre territoire (intercommunalité). Quel démarches doivent être engagées? Faut il appeler en premier lieu la DGFIP?
Quel coût représente la vectorisation à ce jour? J'ai pu voir que l'on parlait de 20 ct la parcelle sur des messages plus anciens.
Et sous quels délais en général peut on espérer récupérer ces données?
Merci pour ces éventuelles formations.
Cordialement
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#2 Fri 08 April 2016 12:28
- Jean-Michel
- Membre
- Lieu: An Oriant /Lorient
- Date d'inscription: 3 Oct 2005
- Messages: 3909
Re: Digitalisation cadastre
Bonjour,
Pour les aspects administratifs, voir ceci :
- http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5126-PGP
- http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5178-PGP
Et votre moteur de recherche favori donne ceci : https://www.google.fr/search?q=num%C3%A … bZaZPPp-AC
Le coût de 0,20 €/parcelle est un ordre de grandeur réaliste. Mais ce sont les réponses à l'appel d'offres qui vous donneront les coûts réels.
La recherche de partenaires est essentielle (département, Région, communes etc...) pour mutualiser ces coûts.
Pour la durée, tout dépend de la complexité des phases préparatoires éventuelles, mais un chantier de 18 mois à 2 ans pour 7/8 communes (sans connaitre leur étendue, la densité parcellaire, batie etc...) me semble le minima, incluant les procédures administratives...
Cordialement
Jean-Michel
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#3 Fri 08 April 2016 12:41
Re: Digitalisation cadastre
Bonjour,
D'où parlez-vous ?
Bruno
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#4 Fri 08 April 2016 13:18
- Jean-Michel
- Membre
- Lieu: An Oriant /Lorient
- Date d'inscription: 3 Oct 2005
- Messages: 3909
Re: Digitalisation cadastre
D'où parlez-vous ?
Sous-entendu (subodoré) : la numérisation du cadastre (sous norme EDIGEO/DGFiP) sur le territoire métropolitain est achevée à 90%...
Donc, il existe de fortes probabilités que vos communes soient déjà couvertes, ou en passe de l'être.
Jean-Michel
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#5 Fri 08 April 2016 13:45
- julien1984
- Participant occasionnel
- Date d'inscription: 27 Aug 2015
- Messages: 11
Re: Digitalisation cadastre
Ce sont des communes dans le département de l’Eure. Elles ne sont effectivement pas vectorisées à ce jour.
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#6 Fri 08 April 2016 13:55
Re: Digitalisation cadastre
Bonjour,
Regardez autour de chez vous (collectivités) pour avoir des exemples de prix, d'appels d'offre.
Le choix du prestataire est essentiel. Ne cherchez pas le moindre coût.
Ensuite s'il y a une volonté d'aboutir par vos élus (coût délai), contactez le centre du Cadastre le plus proche pour entamer les démarches de conventionnement. Ils pourront aussi vous donner des contacts dans les collectivités qui ont déjà fait cette démarche et vous pourrez ainsi avoir du vécu.
Cordialement
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