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#1 dim. 17 avril 2011 19:40

AlineC
Moderateur
Lieu: AVIGNON
Date d'inscription: 5 sept. 2005
Messages: 1570
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[PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Plusieurs informations importantes concernant la numérisation des documents d'urbanisme sur le blog SIG&URBA :
http://georezo.net/blog/sigurba/2011/04 … n-des-plu/.

Ce message se propose d'ouvrir un fil de discussion autour des questionnements et expériences de chacun sur la numérisation des documents d'urbanisme en rassemblant peut-être les sujets jusque là disséminés dans les différents forum ... et en débroussaillant les principales questions, les suggestions, et les approfondissements à étudier dans une prochaine version des prescriptions nationales.

AlineC

Dernière modification par AlineC (mar. 19 avril 2011 17:33)

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#2 dim. 11 décembre 2011 16:23

AlineC
Moderateur
Lieu: AVIGNON
Date d'inscription: 5 sept. 2005
Messages: 1570
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Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bonjour

Nous avons réunion mardi du groupe de travail CNIG de numérisation des documents d'urbanisme.
Le sujet est la mise à jour du cahier des charges en lien avec les dernières évolutions "made in" Grenelle 2
Si vous avez des éléments, avis, questions à faire remonter, n'hésitez pas à les partager ici.

AlineC

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#3 mer. 04 janvier 2012 18:06

AlineC
Moderateur
Lieu: AVIGNON
Date d'inscription: 5 sept. 2005
Messages: 1570
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Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Une question posée un utilisateur :
Bonjour,
Pour l'instant, je ne numérisais jamais les annexes sanitaires (AEP, EU, Zonage Assainissement...).Aujourd'hui, une commune me le demande.
Je voudrais savoir s'il existe un modele à suivre, comme celui des Document d'urbanisme ? Merci.

Réponse :
Ces annexes informatives sont à priori prévues dans les prescriptions nationales. Elles rentrent dans la classe info : l'occurrence 19 de la classe info permet cela. De plus un Libellé significatif suffira à les identifier entre elles.
Voir P 26 des annexes du document PLU à l'adresse suivante:
http://www.geomatique-aln.fr/article.ph … rticle=293

Dernière modification par AlineC (mer. 04 janvier 2012 18:06)

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#4 mer. 04 janvier 2012 20:31

yopyop25
Membre
Lieu: besançon
Date d'inscription: 2 juin 2008
Messages: 126

Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bonjour,

Pouvez-vous nous faire un retour sur votre réunion de mardi 13/12/2011 relatif à la mise à jour du cahier des charges de numérisation des PLU ?
Est-il possible, dans ce cahier des charges, d'intégrer les PSMV ? Ils sont proches des PLU vu qu'ils utilisent les mêmes servitudes. Ils sont beaucoup plus précis de part leur échelle 1/500° mais aussi de part les éléments visés, une cour, un escalier, un bâtiment... Mais cela reste des surfaces superposées au cadastre tout comme les PLU.

Merci d'avance.

Yohan

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#5 ven. 06 janvier 2012 13:33

AlineC
Moderateur
Lieu: AVIGNON
Date d'inscription: 5 sept. 2005
Messages: 1570
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Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bonjour

Je comptais rédiger un article là dessus sur le blog sig urba mais je n'arrive pas encore à m'y attaquer.
Alors voilà en version plus simple quelques éléments de compte-rendu de la dernière réunion de notre groupe de travail CNIG :

Nous avons principalement travaillé sur les modifications entrainées par le grenelle 2.

Et notamment le caractère désormais obligatoire des orientations d'aménagement et de programmation : on les avait mises jusque là dans les annexes ? doit on maintenant les basculer dans les prescriptions ? et où les range t'on dans l'arborescence des dossiers sachant qu'elles consistent essentiellement en des documents scannés ? dessine t'on un contour ?
A priori on serait partis pour les basculer dans les prescriptions, dessiner leur contour, et leur donner le numéro 18. Je vous donne ces éléments sous toute réserve parce que je me base sur mes notes et que l'on devra probablement confirmer tout ça lors d'une prochaine réunion.

On a encore débattu des questions de dates d'appro et date valid parce que ce sont des concepts difficiles à saisir et que l'on est régulièrement interpellé là dessus?
On est aussi revenu sur le libellé des zones, sujet de discussion également récurrent, de manière à clairement intégrer le principe d'un libellé long du type zone Uc d'habitat pavillionnaire ...

Ensuite on a travaillé sur la liste des prescriptions car les nouvelles règlementations en rajoutent toujours mais qu'il faut aussi garder la référence aux anciennes car on numérise souvent de très vieux documents d'urbanisme.

Et puis on a toujours des questions en suspens, autant de perspective de travail, d'échanges, et de réflexion : comment coder les zones à destination indéterminée, que fait on quand un PLU est annulé partiellement ?, Quel modèle pour les ZPPAU ? quid des SCOT  ? quand intégrer les futurs plu intercommunaux ?

Voilà, le groupe de travail a du pain sur la planche !
Et bien sur on s'appuie sur toutes les remontées "utilisateurs"

Concernant les PSMV j'avais rédigé un article sur le blog sig urba
Donc pour récapituler :
   

Un PSMV remplace le PLU comme le faisait un POS partiel auparavant. Il ne peut pas y avoir de superposition entre un PLU et un PSMV, ils s’excluent mutuellement. Le PSMV doit être considéré comme une document d’urbanisme à part entière pour INSPIRE.
    On pourrait considérer que les PSMV héritent du standard COVADIS du PLU et relèvent de l’annexe III et du thème usage des sols dans lequel sont décrits les éléments règlementaires de l’urbanisme ?
    Il contient cependant des prescriptions supplémentaires que le standard PLU n’a pas actuellement intégré.
    Il faudrait peut-être prévoir un additif spécifique pour les PSMV ?


On a pas avancé spécifiquement sur le sujet depuis lors.

Bonne journée
AlineC

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#6 ven. 17 février 2012 15:07

AlineC
Moderateur
Lieu: AVIGNON
Date d'inscription: 5 sept. 2005
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Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Des nouvelles des PLU et ... des SUP dans arcOpole

http://www.arcopole.fr/Default.aspx?tab … ogramme%29

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#7 ven. 17 février 2012 21:12

HANCZYK JM
Membre
Lieu: Châlons en Champagne
Date d'inscription: 14 août 2011
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Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bonjour,

L'état travail pour vous...voici en accès différent standard : PLU, Servitudes...

http://www.cnig.gouv.fr/Front/index.php?RID=120

http://www.geomatique-aln.fr/article.ph … rticle=296


Jm Hanczyk

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#8 ven. 17 février 2012 21:22

HANCZYK JM
Membre
Lieu: Châlons en Champagne
Date d'inscription: 14 août 2011
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Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bonjour,

Aline C a écrit

Des nouvelles des PLU et ... des SUP dans arcOpole

http://www.arcopole.fr/Default.aspx?tab … ogramme%29


Sur la page, je lis :

"Dans le même (et excellent) esprit que pour les PLU, le groupe de travail national composé essentiellement d’agents de l’Etat et de collectivités a prolongé ses réflexions sur les servitudes d’utilité publique."


????!!!!

Je connais très bien un groupe de travail national sur les SUP, il n'est composé uniquement que d'agents de l'état.

Il y aurait un deuxième groupe de travail ?

Si c'est le cas, ces 2 groupes pourraient peut-être se rencontrer pour le bien de la communauté. Quand pensez-vous ?


Jm Hanczyk

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#9 sam. 18 février 2012 20:39

AlineC
Moderateur
Lieu: AVIGNON
Date d'inscription: 5 sept. 2005
Messages: 1570
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Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Effectivement, la phrase raccourcit un peu les choses.

Le groupe de travail national SUP n'est constitué que d'agents de l'Etat.
Le groupe de travail CNIG numérisation des PLU suit autant que possible l'avancement de ce groupe de travail car les deux sont très liés, surtout dans les esprits.
Néanmoins ce sont deux démarches de normalisation distincte parce que :
-les PLU relèvent des collectivités locales
-et les SUP de l'Etat

La difficulté est qu'il y a des SUP qui apparaissent sur les PLU donc se pose souvent la question de la combinaison des deux modèles de données. Celui des PLU a été "remis à plat", celui des SUP reste très complexe.

Donc, pour revenir à la question, non, il n'y a pas de deuxième groupe de travail ...mais il y aurait surement besoin d'encore éclaircir le lien entre PLU et SUP

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#10 sam. 18 février 2012 20:49

HANCZYK JM
Membre
Lieu: Châlons en Champagne
Date d'inscription: 14 août 2011
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Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bonsoir,


besoin d'encore éclaircir le lien entre PLU et SUP


Je prends note, je suis membre du groupe SUP wink


Jm Hanczyk

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#11 lun. 09 juillet 2012 13:35

AlineC
Moderateur
Lieu: AVIGNON
Date d'inscription: 5 sept. 2005
Messages: 1570
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Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bonjour,

Je vous renvois vers le blog sig urba pour les dernières infos sur la numérisation des documents d'urbanisme :
-prescriptions version 2012
-et déclinaison covadis v2
http://georezo.net/blog/sigurba/

Bonne journée
AlineC

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#12 lun. 09 juillet 2012 13:36

AlineC
Moderateur
Lieu: AVIGNON
Date d'inscription: 5 sept. 2005
Messages: 1570
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Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Quand on parle de numérisation :
http://www.amv83.com/index.php?option=c … Itemid=420
"La DDTM du Var présente aux élus sa démarche de numérisation des documents POS/PLU"

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#13 dim. 19 août 2012 10:36

Renephilippe
Membre
Lieu: Niort
Date d'inscription: 19 août 2012
Messages: 3

Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bonjour. Nouveau sur ce forum, je n'arrive pas à trouver mon bonheur, alors, je poste là où ça semble le plus cohérent, ici. Je recherche un ou des liens où visualiser les POS ou PLU de toutes les communes de France. Pouvez-vous m'aider s'il vous plaît ? Merci


Facta non jam facienda (ce qui est fait n'est plus à faire)

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#14 lun. 20 août 2012 15:15

AlineC
Moderateur
Lieu: AVIGNON
Date d'inscription: 5 sept. 2005
Messages: 1570
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Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

bonjour

vous trouverez quelque réponses sur le blog sig urba : http://georezo.net/blog/sigurba/
et notamment cet article : georezo.net/blog/sigurba/2011/05/10/plu-en-ligne/
ou en cherchant avec le mot clé PLU

il n'existe pas à proprement parler de lien pour voir LES POS/PLU français car celà relève de chaque collectivité
il existe une initiative européenne pour compiler tout ça appelée "plan4all" mais on en est pas encore là

à votre disposition pour continuer à échanger sur le sujet
AlineC

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#15 sam. 29 septembre 2012 21:33

AlineC
Moderateur
Lieu: AVIGNON
Date d'inscription: 5 sept. 2005
Messages: 1570
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Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bonjour

Un nouvel article sur les prescriptions nationales et notamment la dernière version du document.
http://georezo.net/blog/sigurba/2012/09 … 1-a-la-v2/

Bonne lecture

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#16 lun. 08 octobre 2012 20:45

AlineC
Moderateur
Lieu: AVIGNON
Date d'inscription: 5 sept. 2005
Messages: 1570
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Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bonjour,

Voilà en ligne une plaquette qui argumente en faveur de la dématérialisation des documents d'urbanisme. Un 4 pages tout particulièrement dédié aux élus et décideurs. Un outil de plus pour convaincre ...
http://www.geomatique-aln.fr/article.ph … rticle=312

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#17 lun. 08 octobre 2012 22:08

Bruno
Membre du bureau
Lieu: Paris
Date d'inscription: 22 juin 2005
Messages: 9472
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Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bravo pour cette plaquette!
Il n'y a plus qu'à finir le travail, d'après les chiffres clés optimistes de l'enquête MEDDE/DGALN de mai 2012:

56% des documents d’urbanisme sont numérisés. La majorité de ces dématérialisations s’appuie directement ou indirectement sur le standard CNIG.
42% des départements français ont déjà numérisé + de 75% de leurs documents d’urbanisme.

Enfin, la dynamique est là et c'est bien l'essentiel.

As-tu déjà parlé "interopérabilité" à tes élus? wink

Bruno

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#18 mar. 09 octobre 2012 10:11

Matthieu Fondin
Membre
Lieu: Dax
Date d'inscription: 5 sept. 2005
Messages: 29

Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bonjour,

Où trouver trace en ligne de cette fameuse enquête MEDDE/DGALN du mois de mai  ?

Merci.

Hors ligne

 

#19 mar. 09 octobre 2012 11:30

Numérisation Doc Urba
Membre
Date d'inscription: 1 oct. 2012
Messages: 2

Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bonjour,

La synthèse de l'enquête de la DGALN n'a pas été diffusée sur internet car il s'agit d'une enquête interne aux services du Ministère.
Cependant nous restons à votre disposition pour répondre à d'éventuelles questions.

Cordialement,


Groupe de travail Numérisation des documents d'urbanisme
CNIG

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#20 mer. 24 octobre 2012 14:00

AlineC
Moderateur
Lieu: AVIGNON
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Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Je relaye sur ce fil de discussion une info publiée sur le sujet numérisation PLU et cadastre :

13gilles a écrit:

Nouveau: les PLU du 65 sur le Géoportail
http://www.geoportail.gouv.fr/actualite … malink=yes

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#21 mer. 24 octobre 2012 16:36

13gilles
Membre
Date d'inscription: 12 août 2010
Messages: 43

Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Pour mettre vos données sur le Géoportail, n'hésitez pas à contacter votre correspondant local  http://professionnels.ign.fr/contacts

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#22 mer. 24 octobre 2012 21:44

Bruno
Membre du bureau
Lieu: Paris
Date d'inscription: 22 juin 2005
Messages: 9472
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Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bonsoir,

Merci de ne pas trop nous spammer avec des liens vers notre cher institut, s'il vous plait.

Par ailleurs, où puis-je trouver les métadonnées sur les PLU du 65?

Bruno

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#23 mer. 12 décembre 2012 14:05

AlineC
Moderateur
Lieu: AVIGNON
Date d'inscription: 5 sept. 2005
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Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bonjour,

Je relaye une question posée sur Arcopole et qui revient souvent :

Est-ce que les collectivités qui utilisent ce nouveau modèle stocke les valeurs du champs TYPEZONE de l'ancienne table ZONE_URBA dans le champ LIBELLE de la nouvelle table ZONE_URBA ?


Voilà comment je tente d'y répondre :
-le champ typezone est effectivement un champ de généralisation
-le champ libellé correspond au nom court de la zone type Uc...
-un nouveau champ libelong a été ajouté dans la dernière version de manière à intégrer le libellé long du type : zone d'habitat pavillonnaire par exemple

Quelques explications dans l'article du blog sig'urba : http://georezo.net/blog/sigurba/2012/09 … 1-a-la-v2/

J'espère que c'est clair cette fois ci ? il s'agit là d'un sujet qui a fait l'objet de longues discussions ...

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#24 sam. 12 janvier 2013 19:36

AlineC
Moderateur
Lieu: AVIGNON
Date d'inscription: 5 sept. 2005
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Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bonjour et bonne année à tous les courageux qui s'occupent de numérisation des documents d'urbanisme,

La "FAQ" concernant la numérisation des documents d'urbanisme vient d'intégrer depuis quelques jours le wiki du GeoRezo :
http://georezo.net/wiki/main/urbanisme/urba_doc/start.
La présentation sous cette forme de wiki devrait faciliter sa mise à jour par les membres du groupe de travail national sur le sujet.
Et si vous ne trouvez pas de réponse à vos questions à cet endroit, vous pourrez toujours revenir poser votre question ici !

A bientôt

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#25 lun. 29 avril 2013 18:55

AlineC
Moderateur
Lieu: AVIGNON
Date d'inscription: 5 sept. 2005
Messages: 1570
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Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bonjour,

Pour les accros au PLU numérique voilà un petit article sur le blog SIG urba qui complète la FAQ sur la question des "date appro" et "date valid"
http://georezo.net/blog/sigurba/

A bientôt

Hors ligne

 

#26 dim. 02 juin 2013 21:34

AlineC
Moderateur
Lieu: AVIGNON
Date d'inscription: 5 sept. 2005
Messages: 1570
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Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bonjour

Un article a été publié la semaine dernière sur le blog sig urba http://georezo.net/blog/sigurba/ sur les nouvelles prescriptions nationales validées par le CNIG (un changement de forme plus que de fond) : http://georezo.net/blog/sigurba/2013/05 … ationales/.
De son côté ESRI poursuit son travail d'intégration des prescriptions nationales dans ses outils. Ses équipes ont donc travaillé aussi sur les servitudes d'utilité publique. Sa plateforme Arcopole propose un modèle mis à plat à partir de celui publié par la COVADIS : http://www.arcopole.fr/Default.aspx?tab … ntryID=145

A bientôt

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#27 jeu. 06 juin 2013 22:36

Elise
Membre
Lieu: Argentat (19)
Date d'inscription: 16 oct. 2005
Messages: 112
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Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bonjour,

Je suis en train de prendre le pli de saisir les documents d'urbanisme que je réalise à la sauce covadis (j'ai téléchargé le jeu Géostandard PLU et CC de tables mapinfo sur le site du cnig). Je me retrouve confronté à une difficulté pour les PLU : je ne vois pas comment au sein d'une seule table (Prescription_SURF par exemple) on peut grouper toutes les prescriptions (EBC, ER, L123-1-5-7...) sachant que les différents types de prescriptions sont susceptibles de se chevaucher. Je résous mon problème en créant autant de table que de prescription qui prennent le nom générique suivi du code relatif à la prescription (ex pour les ebc : Prescription_01_SURF, pour les er : Prescription_05_SURF ...).
Au lieu de faire n'importe quoi, je suis preneuse d'un éclairage sur la question (ça vaut aussi pour les tables info_surf etc). Merci.

Elise


Géoscope
  11 rue de l'Hospice - 19400 Argentat
  Tél. : 09 60 47 51 16

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#28 ven. 07 juin 2013 08:06

Arnauld Gallais
Membre
Lieu: CEREMA Ouest (Nantes)
Date d'inscription: 2 janv. 2007
Messages: 82

Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bonjour Elise,

La cohérence topologique ne s'impose que pour les zonages d'urbanisme (table N_ZONE_URBA_ccccc_ddd)
Il n'y a aucun inconvénient à ce que les prescriptions se chevauchent (idem pour les périmètres d'information), donc toutes les prescriptions sont stockées dans la même table N_PRESCRIPTION_<SURF / LIN / PCT>_ccccc_ddd.TAB (respectivement N_INFO_<SURF / LIN / PCT>_ccccc_ddd.TAB pour les périmètres d'information)

Cordialement,
Arnauld

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#29 ven. 26 juillet 2013 08:53

Lydie_Vinsonneau
Membre
Date d'inscription: 18 août 2008
Messages: 8

Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bonjour,

Une question que je relaye de Gwénaël de la communauté de communes de la Côte d'Emeraude :

Bonjour à tous,



Je souhaiterai savoir à quel moment on doit utiliser du linéaire ou du surfacique pour les voies bruyantes dans le cadre de la numérisation des PLU. En effet, sur le PLU de Saint-Lunaire c’est en linéaire (Info_LIN (TYPEINF 14)) et pour Pleurtuit en surfacique (Info_SURF (TYPEINF 14)).



Merci par avance

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#30 ven. 06 septembre 2013 14:24

Eric Bernier
Membre
Date d'inscription: 6 sept. 2013
Messages: 1

Re: [PLU_numerique] Nouvelles prescriptions nationales

Bonjour

Je suis en train de standardiser les données (selon la COVADIS) concernant les POS/PLU. J'ai une interrogation concernant la table N_ZONE_URBA. Le champs destination (DESDOMI) désigne la vocation principale de la zone. Pour les zones naturelles (type N), la destination est-elle toujours de type 08 (espace naturel) ou varie t-elle selon si l'on peut y construire des équipements de loisirs, des places de parkings... ou non?

Merci par avance

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