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Bonjour

Votre question est vaste et il n'est pas possible d'y repondre simplement en raison de la
diversite des situations. En simplifiant enormement, on peut proposer quelques idees :
1. Le plan cadastral vecteur est un referentiel incontournable pour les communes et les
intercommunalites en charge de l'urbanisme. Il l'est moins pour les departements et les
regions qui travaillent a des echelles plus petites (sauf pour le domaine et le foncier). Les
SDIS peuvent en revanche avoir des besoins assez proches de ceux des communes.
2. La seule facon raisonnable de produire du plan cadastral vecteur est de passer une
convention avec la DGI. Elle seule permet de beneficier de la mise a jour. Les couts de
vectorisation ont sensiblement baisses et l'operation sera encore facilitee lorsque cette
vectorisation pourra utiliser les scans de la DGI (ce qui regle de delicat probleme de la
communication des plans minutes).
3. Les donnees du PCI vecteur devraient etre librement diffusables, sous reserve des droits
des collectivites qui ont finance la vectorisation (droit sui genris du producteur de bases de
donnees). La direction de la DGI a affirme a plusieurs reprises le principe de cette libre
difffusion, notamment lors des forums organises par le SPDG (voir spdg.org). Toutefois les
conventions signees dans le cadre du PCI excluent toujours la diffusion a des tiers.
4. Le PCI raster restera, comme le PCI vecteur, une collection de planches a des echelles
variees, pas toujours georeferencees, dont l'assemblage pour former une continuite
geographique est souvent difficile. Neanmoins il devrait etre a jour et comporter un
georeferencement des centroides des parcelles, permettant certains traitements spatiaux
(insuffisants pour les applications qui doivent prendre en compte les limites des parcelles).
Utiliser le raster suppose en fait de vectoriser en tant que de besoins les parties du plan
pertinentes pour tel ou tel besoin.
5. De nombreuses inconnues subsistent sur la BD parcellaire, composante du RGE obtenue
par remise en geometrie (mise a l'echelle et calage coherent avec la composante
topographique et l'orthophpto du RGE, assemblage en vue d'assurer la continuite) :
- quelle sera sa tarification et les droits d'utilisations associes ? On semble s'orienter vers une
tarification classique IGN, peu favorable aux utilisateurs.
- quelles seront les modalites d'assemblage lorsque les ajustements entre planches sont
superieurs aux tolerances acceptees par la DGI ? Il semble que la continuite geographique ne
serait pas garantie.
- quelle seront les modalites de mise a jour ? On semble s'orienter vers une mise jour
annuelle donnant la situation au premier janvier (en coherence avec les fichiers litteraux), qui
serait disponible au mieux au second semestre, car l'IGN devrait refaire chaque annees la
remise en geometrie et l'assemblage des planches (raster ou PCI) mises a jour par la DGI.
La solution d'une mise a jour directe sur le plan remis en geometrie et assemble a ete
ecartee, ce qui geneere des delais et empeche d'acceder aux informations les plus recentes...

Tout cela rend les choix assez complexes et justifie une etude particuliere de chaque situation,
en fonction des acquis (conventions deja signees) et des besoins des differents acteurs, de
leur volonte de travailler ensemble, de leur capacites de financement etc.

La mise en place d'intercommunalites ayant competence dans le domaine de l'urbanisme ou
de l'amenagement (pays, communautes de communes, communautes d'agglomerations)
peut etre l'occasion d'avancer. De toutes facons les collectivites locales seront necesairement
au coeur du RGEn en tant que productrice de donnees et en tant qu'utilisatrices...

Cordialement

Georges Bertrand

Bonjour,

Simple geometre du cadastre je m'inquiete particulierement du sujet Cadastre informatise .

Exercant dans un departement rural (2B), j'ai participe a la Lambertisation de deux communes en vue d'une informatisation sans convention de mise a jour.
A l'heure actuelle, ces communes se trouve dans l'obligation materielle de signer une convention de mise a jour, leur produit non mis a jour est obsolete.
Actuellement plusieurs autres communes du departement sont en voie de signer des conventions DGI EDIGeO avec mise a jour.
Je suis globalement en accord avec les precedents intervenants.
Les cout de vectorisation aux normes Edigeo ont vraiment baisses (12 HT/parcelle en moyenne).
Une solution scan est pour moi inutilisable car non evolutive. Quelque soit la qualite de l'assemblage, un modele numerique est par definition transformable.
De plus la prise en charge de la partie lambertisation par l'administration est un non cout important pour les collectivites locales.
Dans mon departement la lambertisation necessite un travail terrain GPS. Le choix et la densite du maillage terrain permet d'obtenir des residus de transformations corrects. Pour des communes a echelle originale du 1/1000 au 1/4000, et a fort denivele (700m), nous avons obtenu des EMQ de l'ordre de 1.2 m en planimetrie.
Pour la partie assemblage des feuilles les zones hors tolerances DGI sont localisees, et le no man's land ou le recouvrement est generalement definit par des limites paralelles. Leur traitement n'est pas un probleme topographique, mais une volonte politique et juridique de le resoudre.
La convention de mise a jour apporte aussi un avantage considerable: l'integrite et l'exhaustivite des donnees foncieres.
La mise en place de PCI vecteur implique une verification de coherence entre la base de donnees fonciere et le plan cadastral.
De plus les donnees fonciere permettent aux communes en association avec leur CDIF de proceder a une verification et une mise a jour de leures bases d'imposition locales, ce qui peut permettre d'augmenter le produit fiscal, et donc amortir le cout d'investissemnt.
Salutations
Christophe