#1 Thu 20 June 2002 08:13
- Mrossi
- Invité
Numerisation du cadastre
De: Marc
Bonjour,
Dans le cadre d'une operation de numerisation reguliere de planche cadastrale, je suis a la recherche d'experience dans ce domaine.
Nous avons besoin que du contour des parcelles avec eventuellement les numeros (mais pas obligatoirement).
Une numerisation en interne ou passer par prestataire? Quels sont les tarifs moyens pour une planche dans un format standard (Mapinfo ou ARCview).
Je serais tres interesse par des retours d'experiences dans ce domaine.
Marc
#2 Thu 20 June 2002 10:20
- G Bazin
- Invité
Re: Numerisation du cadastre
Bonjour,
Adressez vous en tout premier lieu a la DGI de votre secteur : elle fourni peut etre des cadastres numerises .
G.Bazin
#3 Thu 20 June 2002 10:21
- Annabelle
- Invité
Re: Numerisation du cadastre
Bonjour,
les prix peuvent varier beaucoup suivant la norme de rendu (cf discussion sur le forum geomatique gerer les pbs lies au cadastre ).
Les planches doivent-elles etre assemblees ?
Avec quelle precision ?
Evolutivite du systeme ?
Type de donnees attachees au plan ?
Question plus personnelle : etes vous Corse Mr ROSSI ?
A votre disposition
Salutations
christophe.
#4 Fri 21 June 2002 09:30
- Dah DIENG
- Invité
Re: Numerisation du cadastre
Bonjour,
Les tarifs varient d'un prestataire a un autre et en fonction des exigences de precision demandees.
Si c'est juste, comme vous dites, pour avoir les contours de parcelles et les numeros, il faut compter entre 2 FF et 3 FF la parcelle (soit entre 0,30 et 0,45 Euros).
Pour une numerisation aux normes DDE, les prix sont plutot aux alentours de 4 a 5 FF la parcelle.
Pour la norme EDIGEO (DGI), la plus complexe, cela s'approche de 10 FF la parcelle.
J'espere que sur le forum, quelqu'un vous donnera de meilleures infos (de meilleurs tarifs).
Geomatiquement
Dah DIENG
Responsable SIG
SIGCOM
#5 Fri 02 August 2002 16:07
- Anne Jolly
- Invité
Re: Numerisation du cadastre
Bonjour,
Questions (sans doute naives car nous intervenons assez rarement dans ce domaine) concernant la numerisation du cadastre:
1) Une commune qui souhaite faire numeriser son cadastre (pour des besoins propres: PLU, gestion forestiere ou autres doit-elle ensuite payer des droits a la DGI pour utiliser ces donnees numeriques ?
2) Si cette digitalisation n'entre pas dans le cadre d'une convention avec la DGI, quelles sont les contraintes que doit respecter le prestataire de service (interne ou externe) qui realise la saisie des donnees (contraintes techniques, juridiques, etc...)?
3) Quelles sont les eventuelles limites de diffusion ulterieures de ces donnees numeriques par la commune aupres de partenaires ou de prestataires externes (prives ou publics)? Devront-ils acquitter des droits pour l'usage de ces donnees?
Merci pour votre contribution !
Anne Jolly
Office National des Forets
Direction Generale - Departement Informatique
5 Rue Girardet - CS 5219
54052 NANCY CEDEX (France)
#6 Mon 05 August 2002 12:07
- Georges Bertrandb
- Invité
Re: Numerisation du cadastre
Bonjour
Questions pas si naives puisque la reponse n´a rien d´evident
1.La DGI ne demande pas de droits pour l´utilisation du cadastre numerise par ceux qui l´ont numerise. Sinon se reporter au tarif publie en decembre 2001 (arrete ou decret).
Les collectivites beneficient meme d´une mise a jour gratuite (decision recente).
2.Hors convention il n´y a aucune contrainte technique ou juridique. La DGI tolere de fait les numerisations « sauvages », qui sont tres nombreuses (notamment pour le controle de la PAC). Cela permet des numerisations a faible couts et une adaptation aux besoins specifiques, notamment pour la realisation de fonds de plan continus (mise a l´echelle, assemblage, enrichissement, allegement etc.). La contrepartie est que la DGI n´utilise pas ce plan numerise et ne le met pas a jour. Cette solution est de ce fait deconseillee pour toute application ou la propriete fonciere est importante (notamment urbanisme et droit des sols).
3.Hors convention, les donnees peuvent etre mises librement a la disposition de tiers, mais il ne s´agit que d´une tolerance. Un usage commercial ne serait probablement pas accepte, au moins tant que le projet de directive europeenne sur l´utilisation des donnees publiques ne sera pas publie. Les conventions restreignent l´usage des donnees aux signataires et a leurs ayants droits. La DGI a toutefois annonce a plusieurs reprises son intention de lever ces restrictions.
Au total tout depend des applications qui sont envisagees. Pour un fond de plan utilise une fois ou qui ne sera pas mis a jour avant plusieurs annees, une convention cree des contraintes inutiles et alourdit fortement les couts et les delais. Si l´on
a besoin de donnees foncieres a jour, c´est un point de passage oblige...
Cordialement
Georges Bertrand
#7 Mon 19 August 2002 18:10
- Bernard Lecomte
- Invité
Re: Numerisation du cadastre
A propos des numerisations dans le cadre de convention avec la DGI, il est
vrai que dans les textes, la mise a jour est fournie gratuitement, mais dans
la pratique, ces mises a jour sont-elles- diffusees avec une frequence
acceptable ?
Si des collectivites peuvent nous faire part de leur experience
(satisfaction ou non vis a vis de la DGI?) cela serait interessant, car cet
aspect mise a jour est a notre avis le SEUL AVANTAGE d'une numerisation
conventionnee (structure graphique lourde, planches non assemblees, cout
initial eleve ...).
Bernard.
#8 Mon 19 August 2002 18:10
- SIG Ile De Ré
- Invité
Re: Numerisation du cadastre
Pour le cas de la Communaute de Communes de l'ile de Re, le C.D.I.F.(Centre Departemental des Impots Fonciers), nous envoie la mise a jour du plan cadastral au moins 2 fois par an.
Pour les mises a jour du cadastre, le plus genant pour les collectivites, est de disposer des fichiers MAJIC II qu'une fois par an (fichiers mis a jour au 1er janvier de chaque annee et disponibles 5 a 6 mois plus tard dans les meilleurs des cas).
Cecilia
CDC ile de Re / Syndicat Informatique 17
#9 Mon 19 August 2002 18:11
- Pignon Jm
- Invité
Re: Numerisation du cadastre
Bonjour
c'est effectivement pour obtenir des mises a jour regulieres que les
collectivites mettent en oeuvre ce type de numerisation et notamment pour la
gestion de l'urbanisme , la connaissance de la realite fonciere de la
commune est indispensable (ce qui implique un lien necessaire avec les
fichiers MAGICII)
A l'usage , de nombreux services utilisent la base cadastrale car il s'agit
a Poitiers depuis 1996,sur la base d'une convention de numerisation qui
prevoit une fourniture trimestrielle, nous effectuons une mise a jour
semestrielle de l'ensemble de la base cadastrale (65000 parcelles dans 440
sections et 10 Communes).
les services du cadastre effectuant les mises a jour au fil de l'eau sur un
systeme mis a leur disposition par la Collectivite , ces mises a jours sont
en fait disponibles en continu par simple recuperation d'une copie de la
base.
Le facteur humain est tres important dans le bon fonctionnement de ce
systeme:
- les responsables locaux ont joue le jeu en mettant les moyens humains
pour effectuer la saisie au jour le jour.
- les operateurs ont ete formes et sont assistes en continu par la
Collectivite .
- les controles d'integrite des donnees recues montrent une tres bonne
qualite des donnees mises a jour ce qui manifeste une tres bonne qualite des
relations entre les acteurs.
Le passage prochain au systeme PCI-Vecteur nous fait craindre des operations
longues d'integration des mises a jour pour la collectivite,compte tenu de
la lourdeur du format a integrer.
la qualite des donnees et la fraicheur des mises a jours dependra toujours
des bonnes volontes locales .
Cordialement
Jean-Michel PIGNON
Responsable Service SIU
Communaute d'Agglomeration de Poitiers
jm.pignon@agglo-poitiers.fr
#10 Tue 20 August 2002 08:13
- Nicolas ARNAL
- Invité
Re: Numerisation du cadastre
Bonjour,
Je ne represente pas une collectivite, desole, mais j'ai eu l'occasion
de poser la question a certaines DGI , chargees de faire cette mise a
jour (pour certains de mes clients qui comme beaucoup, hesitent entre
les deux grandes methodes pour numeriser du cadastre en France : label
DGI, ou pas !?).
Ces infos datent d'un an environ, mais restent, je pense en bonne partie
a jour.
Les DGI a qui j'ai pose la question, m'ont repondu a peu pres ceci :
- OK pour une mise a jour annuelle, voire pluriannuelle, pour certaines
DGI
- cela depend du rythme de nos mises a jour pour d'autres DGI
- On verra quand on sera pret pour cette phase et on ne peut se
prononcer, repondent encore d'autres DGI
En esperant que vous soyez plutot dans l'un des deux premiers cas...
Geomatiquement votre,
Nicolas ARNAL
#11 Tue 20 August 2002 17:20
- Lesgeos
- Invité
Re: Numerisation du cadastre
De: annabelle
Bonjour
Geometre du cadastre je participe actuellement a des operations de numerisation avec conventionnement DGI.
Depuis environ un an je consulte ce forum et par ce biais j'ai pu reunir de nombreuses infos, et doleances concernant le sujet numerisation du cadastre, d'autre part professionnellement j'ai collecte de la documentation interne DGI, le departement ou j'exerce connait la numerisation sauvage , et va connaitre dans les mois qui viennent la numerisation conventionnee.
Il faut degager deux aspects:
- l'interet propre de la convention
- les technologies mise en oeuvre
Pour le premier aspect, outre l'avantage d'une mise a jour bi-annuelle pour le plan ( donnee pour n'excedant pas le trimestre dans la convention type), il faut considerer l'assemblage des feuilles dans le systeme Lambert (je viens de realiser trois lambertisations de commune l'Emq finale pour feuilles 1/2000 et de l'ordre de 1.5 m), Le traitement des raccords de feuilles a la demande du prestataire ( politique peu soutenue par la DGI), avec procedure de remaniement local si necessaire. Et avant tout la garantie d'un referentiel homogene et unique. Le spectacle de la numerisation sauvage est quelques fois desolant, parcelle manquante ou deformee etc ...
Concernant le deuxieme aspect, la technologie PCI vecteur souffre de nombreux problemes.
Integration des documents d'arpentages et croquis de conservation : doit etre effectue sur poste PCI Vecteur, l'integration de fichiers DXF autre que semis de points serait necessaire.
La base de donnees MAJIC II (source de donnee PCI vecteur) est un systeme de BD Hiearchique de 1980 avec traitement batch des donnees, ce qui pose un certains nombres de problemes en vue d'une integration dans un systeme temps reel.
En resume, l'infrastructure necessaire a la mise a jour des donnees cadastrales est lourde, la qualite et la precision des technologies employees pour la lambertisation ont un cout.
La garantie d'equite qu'apporte un referentiel a grande echelle fourni par un service de l'etat, sont des avantages a la signature de convention.
Malheureusement les systemes mis en place par la DGI souffrent tous du meme syndrome, incapacite a communiquer avec l'exterieur dont la cause profonde est une modelisation erronee des problemes et objectifs ( structures des BD notament).
Comme le souligne un des intervenants, l'enjeu se situe au niveau local, si un bon partenariat s'installe ente collectivite, prestataire et DSF, alors il y a toujours une solution aux nombreux problemes rencontres.
Je pars en vacance ce soir, je reprendrai cette discussion avec ceux qui le desirent en septembre.
Salutations a tous
