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Accompagnement

anonymous@undisclosed.example.com (Anonymous) — Sat, 03 Jan 2026 20:48:29 +0000

2016/11/02 14:59		Version actuelle
Ligne 24:		Ligne 24:
	L’adresse de la discussion : http://georezo.net/forum/viewtopic.php?id=73022		L’adresse de la discussion : http://georezo.net/forum/viewtopic.php?id=73022

-	Index des questions abordées : [[main:urbanisme:urba_doc:index_faq\|]]	+	Index des questions abordées : [[main:urbanisme:urba_doc:index_faq\|ICI]]

anonymous@undisclosed.example.com (Anonymous) — Sat, 03 Jan 2026 20:48:29 +0000

2013/01/16 15:18		Version actuelle
Ligne 81:		Ligne 81:
	Et voilà !		Et voilà !

		+	==== 12- Quelle topologie pour les prescriptions surfaciques ? ====

		+	//Je ne vois pas comment au sein d'une seule table (Prescription_SURF par exemple) on peut grouper toutes les prescriptions (EBC, ER, L123-1-5-7...) sachant que les différents types de prescriptions sont susceptibles de se chevaucher. Je résous mon problème en créant autant de tables que de type de prescriptions. Dois-je bien m'y prendre ainsi ?//
		+
		+	Absolument pas ! La cohérence topologique s'impose pour les zonages d'urbanisme, par contre il n'y a aucun inconvénient à ce que les prescriptions se chevauchent, donc toutes les prescriptions surfaciques sont stockées dans la même table PRESCRIPTION_SURF.
		+	Le principe est le même pour les périmètres d'information.

anonymous@undisclosed.example.com (Anonymous) — Sat, 03 Jan 2026 20:48:29 +0000

2022/01/28 12:52		Version actuelle
Ligne 150:		Ligne 150:

	==== Procédure ===		==== Procédure ===
-	12/2021 : https://georezo.net/forum/viewtopic.php?pid=349029#p349029 (le bilan du PLU est externe au PLU numérique)	+	12/2021 : https://georezo.net/forum/viewtopic.php?pid=349029#p349029 (le bilan du PLU est extérieur au PLU numérique)
	11/2021 : https://georezo.net/forum/viewtopic.php?pid=347888#p347888 (procédure en cas de mise à jour d'une annexe)		11/2021 : https://georezo.net/forum/viewtopic.php?pid=347888#p347888 (procédure en cas de mise à jour d'une annexe)
	11/2021 : https://georezo.net/forum/viewtopic.php?pid=347822#p347822 (étapes et attribut ETAT du PLU)		11/2021 : https://georezo.net/forum/viewtopic.php?pid=347822#p347822 (étapes et attribut ETAT du PLU)

anonymous@undisclosed.example.com (Anonymous) — Sat, 03 Jan 2026 20:48:29 +0000

2012/12/24 16:43		Version actuelle
Ligne 43:		Ligne 43:
	Si la numérisation est engagée en dehors de toute procédure d’urbanisme (ex : marché régional engagé par l’Etat), les fichiers obtenus pourront être utilisés à des fins analogues au cas précédent.		Si la numérisation est engagée en dehors de toute procédure d’urbanisme (ex : marché régional engagé par l’Etat), les fichiers obtenus pourront être utilisés à des fins analogues au cas précédent.

-	==== 6- C'est quoi la primo-numérisation d'un document d’urbanisme ? ====	+	==== 6- Qu'est-ce que la primo-numérisation d'un document d’urbanisme ? ====

	La primo-numérisation est la numérisation initiale d’un ou de plusieurs documents d'urbanisme. Cette opération peut se faire à priori ou à postériori.		La primo-numérisation est la numérisation initiale d’un ou de plusieurs documents d'urbanisme. Cette opération peut se faire à priori ou à postériori.

anonymous@undisclosed.example.com (Anonymous) — Sat, 03 Jan 2026 20:48:29 +0000

2018/03/22 09:59		Version actuelle
Ligne 58:		Ligne 58:
	Concrètement, il ne faut pas continuer à désigner par sa date de révision ou modification un document ayant fait l'objet d'une simple mise à jour (par exemple : incorporation de servitudes) par arrêté municipal, car pour le PLU numérisé une simple mise à jour est bien considérée comme une évolution du document d'urbanisme.		Concrètement, il ne faut pas continuer à désigner par sa date de révision ou modification un document ayant fait l'objet d'une simple mise à jour (par exemple : incorporation de servitudes) par arrêté municipal, car pour le PLU numérisé une simple mise à jour est bien considérée comme une évolution du document d'urbanisme.

-	La date d'approbation DATAPPRO est la même date pour tous les fichiers du jeu de données correspondant au document d'urbanisme numérique.	+	La date d'approbation DATAPPRO est la même date pour tous les fichiers du jeu de données correspondant au document d'urbanisme numérique.

	__Date de validation__		__Date de validation__

anonymous@undisclosed.example.com (Anonymous) — Sat, 03 Jan 2026 20:48:29 +0000

2016/11/02 14:57		Version actuelle
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	[[main:urbanisme:urba_doc:demarche_docurba]]		[[main:urbanisme:urba_doc:demarche_docurba]]
	[[main:urbanisme:urba_doc:accompagnement]]		[[main:urbanisme:urba_doc:accompagnement]]
-	[[main:urbanisme:urba_doc:Index FAQ]]	+	[[main:urbanisme:urba_doc:Index FAQ\|Index des questions abordées]]
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