Le plan Cadastral informatisé : documents indispensables
Le terme de PCI recouvre deux types de données géographiques :
Ces mêmes termes désignent également l'applicatif de gestion utilisé par les services du Cadastre.
La numérisation du Plan Cadastral a débuté à la fin des années 1980, en même temps donc que les SIG prenaient leur essor.
Seule la numérisation sous convention sera abordée ici, les initiatives non conventionnelles ne répondant souvent qu'à des problématiques réduites ou ponctuelles.
La numérisation sous convention se fait depuis 1995 dans le respect de la norme EDIGEO, avec des adaptations mineures, à la demande de la Direction Générale des Impôts (DGI devenue DGFiP en 2008), pour permettre l'intégration des plans numérisés dans leur applicatif de gestion.
Les numérisations sous convention antérieures à 1995 étaient réalisés sur la base de cahier des charges locaux, négociés entre partenaires. la plupart des territoires ainsi couverts ont été par la suite “normalisés” en EDIGEO pour permettre également l'intégration des plans dans les outils de la DGI.
Deux modes de numérisation existent actuellement :
On peut distinguer 2 grandes périodes dans l'histoire de la numérisation du PCI :
Le déploiement de l'application PCI-vecteur dans les services du Cadastre a débuté en 1999 et a duré environ 3 ans.
Selon les conventions signées, les modalités de mise à jour et d'intégration dans PCI-Vecteur étaient différentes, et ont nécessité des actions plus ou moins lourdes de reprises, normalisations et vérifications.
Ces deux périodes conventionnelles ont également correspondu à deux modes de participation de la DGI :
Les conventions antérieures au déploiement de PCI-Vecteur, peuvent être classées en deux catégories, correspondant à deux périodes distinctes:
Pour la première période, la DGI ne disposait d'aucune plate-forme d'intégration des données et n'imposait aucun cahier des charges, concernant les formats de fichiers, les outils de numérisation ou de mise à jour.
Elle exigeait par contre la mise à disposition par la collectivité signataire, de l'ensemble des outils nécessaires à la vérification de la numérisation et à la mise à jour des plans numérisés, dans le format retenu par la collectivité.
Les CDIF concernés ont ainsi pu être équipés :
Les opérations de vérifications (précision, exhaustivité des données…) étaient opérées localement par les agents des CDIF.
La mise à jour de ces plans numérisés étaient effectuées par les CDIF, avec les matériels et logiciels mis à disposition par la collectivité signataire. Ces moyens techniques ont été utilisés jusqu'à l'intégration des données dans PCI-vecteur.
L'intégration, à partir de l'année 2000, dans PCI-vecteur a nécessité pour la majeure partie de ces conventions, une prestation complémentaire de mise à la norme EDIGEO-DXF, ou EDIGEO-PCI. Cette opération visait de fait, non les données de numérisation initiale, mais des données mise à jour, dans des formats et des structurations disparates (formats propriétaires et modèles de données basés sur les cahiers des charges initiaux)
La DGI n'impose plus la fourniture de moyens techniques (cf plus haut), les fichiers labellisés devant être fournis au format d'échanges EDIGEO-PCI,et intégrables directement dans PCI-vecteur.
Historiquement, les prestations de numérisations ont suivi les tendances de l'industrie.
Les premières conventions de numérisations (1990 à 1995 environ) faisaient souvent appel à des prestataires locaux (cabinets de géomètres-experts par exemple). Le coût était à cette époque d'environ 3 à 4 euros la parcelle.
A partir de 1995, les prestataires, bien que nationaux, ont peu à peu externalisé hors du territoire national les opérations de numérisation, en Afrique du Nord, ou en Asie du Sud-Est. Les coûts de numérisation ont été divisés par 4, pour se fixer à moins de 1 euro depuis quelques années.
On est ainsi passé, peu à peu de travaux de numérisation “à façon” voire “artisanaux” sur des territoires relativement petits (une ou plusieurs communes), à des travaux de nature plus “industrielle” ou de masse, sur des territoires de plus en plus importants (un département par exemple).
Les informations présentes dans le PCI, sont celles dont la “conservation” relèvent de la mission du Cadastre. L'exhaustivité de ces données est cependant variable, et fonction de la capacité de collecte et de capitalisation des services concernés. Elle est de fait variable, non seulement d'une feuille cadastrale à l'autre, mais également d'un CDIF à l'autre, compte tenu du mode de confection et de mise à jour (en continu, sans conservation d'un historique) des plans initiaux, puis du plan numérisé.
Les principales informations graphiques présentes dans le PCI sont :
Selon les situations géographiques, et les moyens de mise à jour mis en oeuvre, des particularités locales peuvent compléter cette liste.
L'ensemble des caractéristiques (type, attributs) de ces objets est décrit dans le descriptif des objets du plan cadastral à la norme EDIGEO, et le guide de recommandations de numérisation du plan cadastral disponibles en tête de ce chapitre.