Fiche n° 4 : détection des changements du parcellaire entre deux millésimes

• identifier les changements de références cadastrales intervenus entre deux livraisons du PCI (ou de la BD-Parcellaire)

• qualifier ces changements et en exploiter les résultats

La méthodologie décrite ci-dessous n'utilise pas les fonctions de reconnaissance spatiales (comparaison géométrique d'objets graphiques), pour les raisons suivantes :
Elle a été testée (et pourrait faire l'objet d'une fiche complémentaire), mais les résultats étaient trop aléatoires, ou non significatifs :

• il y a en fait beaucoup de changements graphiques qui n’impliquent pas une vraie “mutation”,
  • si la topologie est respectée, en principe la division d’une parcelle va modifier le contour des parcelles extérieures (rajout de points)
  • le passage du Lambert zone aux CC modifie encore la topologie : le préalable indispensable est de disposer de deux millésimes livrés dans le même système de projection.
  • il y a des “reprises” sur le parcellaire par le Service du Cadastre pour améliorer la précision (raccords de feuilles par ex), sans qu’il y ait systématiquement mutation, (ie remaniement)… Cela peut toucher le parcellaire et le bati…
  • et certainement d'autres particularités locales à identifier…

La réception et l'intégration d'un nouveau millésime de données cadastrales est toujours source d'interrogations.

• Qu'est qui a changé ?
• L'intégration du nouveau cadastre va t-il impacter les travaux en cours (la confection d'un PLU par exemple)?
• Les données en place (ou une partie) seront elles à modifier ?
• Etc…

La question récurrente est “comment détecter les changements intervenus au plan cadastral entre deux livraisons annuelles ?”
Cette analyse a été réalisée en limitant à la détection des changements intervenus sur le parcellaire seul.
Elle pourrait être consolidée en effectuant la même requête sur les données MAJIC III correspondantes.

• Couches “parcelles” de deux millésimes (ici le PCI-Vecteur des années 2011 et 2010)

L'analyse a été réalisée en se limitant à la détection des changements intervenus sur le parcellaire seul.
Elle pourrait être consolidée en effectuant la même requête sur les données MAJIC III correspondantes. Elle n'est pas abordée ici, mais pourrait faire l'objet d'une fiche spécifique.

Le principe retenu est simple : à partir des deux couches “parcelles” de l'année N (ici 2011) et N-1 (2010), effectuer une requête qui détermine quels sont les identifiants parcellaires de l'année N, n'existant pas l'année N-1.

Il suffit donc à l'aide de votre logiciel SIG de :

• faire une jointure entre le parcellaire des deux années, en utilisant l'identifiant parcellaire (ici IDU) :

• utiliser le type de jointure “LEFT JOIN”

NOTA :
Le type de jointure LEFT JOIN (ou RIGHT JOIN selon les données à analyser) permet de sélectionner l'ensemble des enregistrements de la table de gauche, qu'ils aient ou non une correspondance dans la table de droite. Ce type de jointure est notamment utilisé pour effectuer des requêtes de non-correspondance (détecter les enregistrements différents d'une table à l'autre).
Dans le cas présent, la couche parcellaire de 2011 figure à gauche, celle de 2010 à droite.

Les copies d'écran sont données à titre indicatif : selon l'outil utilisé, les boites de dialogues ou les modalités de création de la requête peuvent différer.
La sélection des attributs peut être réduite aux seuls champs utiles, au cas présent seul l'IDU de chaque couche est utilisé (avec bien entendu selon le format utilisé, le ou les champs graphiques, de la couche 2011 en l’occurrence). L'IDU de 2010 pourra, par praticité, être aliasé en IDU2010 par exemple.
Résultat de la jointure : l'ensemble du parcellaire de 2011 est affiché, avec en attribut l'IDU correspondant de la couche 2010.
Si il n'y a pas de correspondance, le champ IDU2010 est vide.

Pour rappel la méthode employée se base sur la seule détection des parcelles (graphiques) de l'année en cours (2011) qui n'ont pas de correspondance dans la couche correspondante de l'année précédente (2010). Il s'agit donc de parcelles créées au cours de l'année 2010, si on part du principe que la situation est donnée au premier Janvier de l'année (ce qui n'est pas tout à fait vrai…)

Un examen visuel de la simple carte ci-dessus semble montrer un nombre de changements relativement élevé, pour une couverture géographique tout aussi importante. Pour information, l'analyse portait sur :

• 30 communes pour une superficie d'environ 700 km2
• 186300 parcelles en 2011
• 8768 nouvelles parcelles détectée (en rouge)

Visuellement, quelques constats :

• une commune (en 1 sur la carte) a vu son parcellaire quasi-intégralement “refait” !
• Une commune (2) voit également une partie importante de son parcellaire modifié
• Une grande parcelle a subi des modifications (3)
• des modifications de moindre importance disséminées sur tout le territoire.

Ces 4 cas seront détaillés ci-dessous.

Il convient au préalable de rappeler succinctement les diverses procédures de confection ou de réfection du plan cadastral, qui induisent toutes des changements de références cadastrales (modification des identifiants de parcelles.

• Les modifications les plus courantes du plan cadastral sont issues de procédures effectuées par les géomètres experts (accompagnant ou à l'appui d'un acte notarié) dans le cadre d'une mutation (vente, donation-partage, expropriation, lotissement etc…). Sauf exception, ces modifications portent sur des espaces relativement petits, pour un nombre de parcelles touchées limitées. Elles sont réalisées par le biais d'un Document d'Arpentage par un GE, publié à l'appui de l'acte notarié.
• Certaines modifications ponctuelles peuvent être réalisées dans le cadre de leur mission de conservation, par les Géomètres du Cadastre. Il s'agit notamment de réunions de parcelles, transfert au Domaine Public… Là aussi il s'agit généralement de petites opérations.
• Le remembrement est l'action administrative modifiant la répartition de la propriété de parcelles de terrains en zones urbaines ou rurales. Un remembrement peut toucher une commune entière, une portion de commune, voire un périmètre chevauchant partiellement plusieurs communes (emprise d'une voie TGV, une autoroute par exemple). Sur l'ensemble du périmètre concerné, les parcelles peuvent être remodelées, et redistribuées, avec compensation éventuelles aux propriétaires concernés. Les opérations de remembrement sont menées par un Géomètre-Expert, sous le contrôle des autorités administratives concernées.
• Le remaniement vise à améliorer la qualité du plan cadastral lorsqu'elle est jugée insatisfaisante pour en assurer sa conservation L'opération est menée par les Services du Cadastre, et ne modifie pas le droit de propriété, contrairement au remembrement. Le plan est refait avec une meilleure précision.

Pour plus d'information, sur les procédures de confection du plan, consulter :

• le blog Parcell'air, et notamment l'article sur le remaniement cadastral.
• Wikipedia, pour les modalités de mise en oeuvre d'un remembrement.

Les sections cadastrales sont identifiées selon leur mode de confection : (cf wiki de GeoRezo) :

Les sections sont toujours dénommées par une lettre simple A, B, C, D …..
Par contre, une section pouvait comporter plusieurs feuilles de plan, dénommées par exemple A1 , A2, A3 …pour la section A.

• par voie de mise à jour une lettre simple A, B, C, D ….
• par voie de renouvèlement débute toujours par AB, AC, AD, AE…puis BC, BD, BE….etc.
• par voie de réfection débute toujours par AB, AC, AD, AE…puis BC, BD, BE….etc.
• par voie de remembrement ( à partir de 1942) : ZA, ZB, ZC… YA, YB, YC… XA..WA…VA…TA …etc. (le choix des lettres sur le plan est toujours faite à partir de ZA, puis en ordre alphabétique inverse)
• par voie de remaniement ( à partir de 1974) : AA, AB, AC…BA, BB, BC…CA, CB, CC…

Il n'y a en principe pas de dénomination de section avec des lettres doublonnées (ZZ, BB, AA etc…).

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Image (carte , graphique) à intégrer monimage

texte explicatif, légende…

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