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Bonjour,
Il s'agit de parcelles à déclasser qui doivent retomber dans le domaine public. Au sein des collectivités, c'est souvent les services fonciers ou urbanisme qui s'en occupent.
Ce sont souvent des reliquats suite à des travaux, création de lotissement, de nouvelle voie, découpage parcellaire.

Bonjour,

Parfois il ne s'agit pas d'erreur.
L'autoroute A6 se situe sur les parcelle AP19 et AV21, car en sous-sol, il y a l'aqueduc qui aliment en eau potable la ville de Paris.
Les parcelles appartiennent à la Ville de Paris. Ce ne sont pas des parcelles "parasites".
https://i.postimg.cc/mrBJMywp/A6.png

Olivier

Dernière modification par olivier.eckmann (Mon 25 August 2025 15:10)

Bonjour,

Ce que tu observes n’est pas rare : le cadastre n’est pas un plan juridique de la voirie, mais un plan fiscal qui sert avant tout à identifier les unités foncières et leurs propriétaires. Du coup, on retrouve souvent dans le plan cadastral des petites parcelles en plein milieu de la chaussée.

Quelques explications possibles :
Ancien découpage foncier : lors d’élargissements de voirie, expropriations ou regroupements, certains lots n’ont pas été fusionnés au moment de l’intégration dans le domaine public. Ils subsistent donc comme entités distinctes.

Gestion domaniale : parfois, la collectivité choisit de garder des parcelles séparées pour suivre plus facilement la propriété, la gestion technique ou la comptabilité de certains biens (ex. servitudes, affectations spécifiques, concessions).

Inertie administrative : les fusions/parcellaires ne sont pas toujours faites systématiquement, notamment quand cela n’a pas d’impact direct sur la fiscalité.

Concernant l’impact sur les règles d’urbanisme :

Pour l’application d’un retrait ou d’une distance par rapport à la voie publique, on ne se réfère pas aux limites cadastrales mais à la limite effective du domaine public routier. En pratique, c’est le gestionnaire de voirie (commune, métropole, département) qui fait foi, et pas le contour exact des petites parcelles résiduelles.

En résumé : ces « parcelles parasites » traduisent surtout l’histoire foncière et administrative des lieux. Pour un projet, mieux vaut se rapprocher du service foncier ou voirie de la collectivité afin de connaître la limite de référence à prendre en compte.

Oui tout à fait Christophe, vous avez raison, c'est bien un plan et pas une carte, je n'ai pas utilisé le bon terme.
Le problème est que quand on veut utiliser ce plan (qui représente des éléments fonciers pas forcément identifiables sur le terrain), comme une carte (qui représente des éléments topographiques visibles sur le terrain), forcément on rencontre des incohérences.