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Bonjour, j'ouvre ce sujet car je viens de contrôler et d'analyser les données PCI Vecteur 2026 de mon département, et notamment découvrir les données issues du Foncier Innovant.
Pour information, voici ce qu'est le Foncier Innovant : https://www.impots.gouv.fr/actualite/ge … r-innovant

Il existe désormais 2 nouvelles classes d'objet dans le PCI Vecteur :
- bâti vu du ciel dans la couche BATIMENT (code 03)
- piscine vue du ciel dans la couche OBJET_SURFACIQUE_DIVERS (code 66)

A l'échelle d'un département cela représente pas mal d'objets.
Je dispose de 2 millésimes d'orthophoto IGN 2022 et 2025.
Voici mon analyse :
- lorsque le PCI Vecteur est géographiquement propre le principal problème est le non-respect de l'implantation par rapport aux limites de parcelle et le non respect des angles droits au niveau du dessin de l'objet;
https://ibb.co/nqdV4H16
- lorsque le PCI Vecteur n'est pas géographiquement propre les objets peuvent se retrouvaient hors de l'emprise de la parcelle tout en ne se superposant pas aux orthophotos;
https://ibb.co/QvwfPvKK
- la détection n'est pas généralisée sur l'ensemble d'une section alors que les 2 orthophotos sont d'excellentes qualités.
https://ibb.co/MkxhHN8g

L'impression générale est très mauvaise, on constate qu'aucune vérification humaine n'est réalisée.
Il va être très compliqué de faire comprendre cela aux administrés et selon la DDFiP il y a déjà des contencieux sur des ventes auprès de notaires.

A votre disposition pour en échanger.

Dernière modification par LEHALLAIS Arnaud (Tue 07 July 2026 09:45)