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#1 Mon 25 July 2005 14:49
- Base
- Invité
Le Registre Parcellaire Graphique PAC
De: Olivier Rigal
bonjour
je m'intéresse au registre parcellaire graphique pour l'évaluation de l'évolution des surfaces agricoles.
Je n'aurais pas l'occasion de travailler avec ces données avant quelques temps
Si quelqu'un connâit bien cette base, je serais curieux de connaître son avis en ce qui concerne les biais et limites de cette base de donnée.
En vous remerciant pour vos eventuelles réponses
Olivier Rigal
#2 Mon 25 July 2005 17:40
- ADAM Freddy
- Invité
Re: Le Registre Parcellaire Graphique PAC
Bonjour,
Notre organisme fournissant un appui SIG aux agriculteurs pour la constitution et la MAJ de leur RPG en amont de leur déclaration PAC, je peux vous donner quelques éléments de réponses :
Les biais :
1- La procédure mise en place pour sa constitution l'année N (dite blanche):
Pour la majorité des exploitations, la réalisation du RPG s'est faite par la voie papier.
L'agriculteur met à jour son parcellaire sur des orthophotos NB A4 au 1:5000 (et même 1:10000 l'année N).
Ce dessin papier est ensuite numérisé sans sa présence (maître d'œuvre l'ONIC) puis consolidé au niveau national pour être redescendu ensuite dans chaque DDAF qui en est le dépositaire.
Résultat : un nombre conséquent de chevauchements et d'erreur de localisation entre parcellaires d'exploitations différentes du fait de l'imprécision du dessin papier et de l'erreur de retranscription de ce dessin lors de l'étape de digitalisation réalisé sans l'exploitant.
Ce problème va finir par devenir mineur car la DDAF prend en charge les modifications et ajustements les années suivantes (N+x) directement sur SIG.
D'après moi, on peut espérer un RPG départemental +/- correct d'un point de vue topologique à une échéance 3-4 ans (que de temps perdu! Il aurait suffit de faire passer systématiquement tous les agriculteurs par un prestataire de services local compétent (Chambres, ADASEA, CER etc..) l'année N pour réaliser la numérisation de son premier RPG et le pb aurait été réglé dans l'année).
Autre évolution :
Il est possible à présent de télédéclarer sur le site de l'ONIC. Pour l'instant peu d'agriculteur se lance dans cette procédure mais à terme on peut penser que cette démarche se généralisera (grâce à la couverture Haut Débit qui la conditionne).
2- Actuellement, c'est la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) qui a en dépôt les RPG de tous les déclarants de son département.
Pour obtenir ces RPG (à des fins d'étude d'évolution de la SAU notamment), il vous faut l'autorisation individuelle signée pour chaque exploitation concernée.
Ce n'est qu'une fois toutes ces autorisations transmises à la DDAF que celle-ci vous retourne un fichier SIG consolidé.
Autant vous dire que ce n'est pas très souple.
On peut espérer à terme une procédure simplifiée pour faciliter et fluidifier l'échange de ces données entre les partenaires de la sphère agricole (Seul hic : la loi informatique et liberté qui implique cette autorisation individuelle pour utiliser le RPG d'un exploitant).
Les limites :
- La déconnexion de ce référentiel avec la notion de propriété foncière.
Pour avoir cette info, il faut repasser sur du cadastre.
Ceci dit, cette limite est tout à fait normale : L'objectif initiale du RPG était d'obtenir un moyen harmonisé de déclaration des demandes d'aides PAC au niveau européen pour les exploitants (certains pays de l'Union bénéficiant de ces aides PAC n'ont pas de cadastre). L'aspect foncier n'était donc pas nécessaire.
Je terminerai par les avantages (car il y en a) :
La mise en place d'un référentiel géographique national qui est en train de devenir le socle de base pour :
- Toutes les démarches réglementaires liés au parcellaire d'une exploitation.
- Faciliter les échanges d'information entre acteurs de la sphère agricole disposant d'un SIG (et ce n'est pas rien).
- Pour la gestion technique de l'exploitation. Cette couche Ilot est utilisable pour ensuite dessiner les parcelles culturales notamment.
Une mise à jour annuelle.
En espérant vous avoir apporter des éclaircissements.
Géomatiquement,
Freddy ADAM
Géomaticien
Chambre d'Agriculture d'Eure-et-Loir
Tél : 02.37.24.45.50
#3 Tue 26 July 2005 17:17
- Léonard GAY
- Invité
Re: Le Registre Parcellaire Graphique PAC
Bonjour
Dans un objectif d'évaluation de l'évolution des surfaces agricoles,
l'utilisation du RPG (Registre Parcellaire Graphique) reste quelque peu
limitée puisque nous n'avons pas le détail "cartographique" des cultures
au sein d'un îlot PAC. D'une année sur l'autre, l'occupation des sols
des parcelles agricoles va changer dans le même îlot PAC en fonction de
la rotation culturale (de mémoire, 30% en moyenne).
L'exemple de la Wallonie - et de plusieurs autres pays ou régions
européens - est à ce titre instructif puisque le LPIS (Land Parcel
Identification System), nom générique du système de gestion de la PAC
graphique et qui correpond au RPG en France, est constitué à la parcelle
culturale. Avec plusieurs années d'archives, le LPIS wallon s'est
transformé en une véritable mine d'informations pour l'étude de
l'occupation du sol mais aussi pour d'autres applications comme le suivi
agronomique des cultures (gestion de l'historique), la traçabilité des
productions agricoles ou les diagnostics environnementaux.
En France, et malgré les demandes de l'Europe, la déclaration PAC
graphique à la parcelle culturale n'est pas encore de mise (le
formulaire S2 exige déjà le détail de chaque culture ou occupation du
sol pour la déclaration PAC littérale... mais pas au niveau des
orthophotoplans). Le RPG est une base de données certes très
intéressante aujourd'hui ; les DDAF ont déjà corrigé pas mal d'erreurs.
Nous nous rendons compte peu à peu des valorisations possibles du RPG,
et notamment de la possibilité pour une coopérative ou un agriculteur de
télécharger directement - après autorisation - les données géomatiques
du RPG à partir du site Internet Télépac, afin d'alimenter leur système
de gestion de l'exploitation (Agrimap, Topagri, Cartagri, PlainCiel,
etc.). Mais cette base de données pourrait être encore plus intéressante
si l'on observait et s'inspirait de certains de nos voisins européens...
Autres pistes pour suivre l'évolution des surfaces agricoles : Corine
Land Cover, enquête TER-UTI, statistiques agricoles par commune ou autre
entité administrative...
Cordialement,
Léonard GAY
CCI du Gers - Pôle Géomatique Teleparc
CEEI - ZI de l'Hippodrome 32000 Auch
05.62.60.68.89 / 06.26.48.59.35
leonard.gay@ teleparc.net
http://www.teleparc.net/
http://gtis-cap.cra.wallonie.be/
#4 Tue 14 December 2010 18:59
- Marc Leobet
- Participant assidu
- Lieu: Nowhere
- Date d'inscription: 19 Sep 2005
- Messages: 1103
- Site web
Re: Le Registre Parcellaire Graphique PAC
Bonjour,
le RPG a sans doute beaucoup évolué depuis ce fil de 2005. Une version en est désormais disponible sur le Géoportail, rubrique "usage des sols", depuis hier soir.
Sans aucun rapport, cette annonce de stage qui montre certaines réflexions du côté de l'Agriculture.
Cordialement
Marc Leobet
@MarcLeobet sur Twitter
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#5 Mon 05 December 2011 09:03
Re: Le Registre Parcellaire Graphique PAC
Bonjour,
Tout arrive: on peut télécharger le RPG, gratuitement, par département, au format open "shp"
http://www.data.gouv.fr
On ouvre un peu les placards, à l'agriculture.
Bruno
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#7 Mon 05 December 2011 13:26
- flp
- Participant occasionnel
- Date d'inscription: 25 May 2011
- Messages: 20
Re: Le Registre Parcellaire Graphique PAC
Merci pour l'info, ces fichiers sont en effet très intéressants.
Par contre, les données me semblent pour le moins incomplètes...
J'ai pris un exemple que je connais bien en extrayant toutes les parcelles viticoles (code CULT_MAJ=21)
pour le département de Côte-d'Or. J'obtiens comme résultat un certain nombre de polygones qui correspondent
bien à des parcelles cadastrales reprises dans les décrets d'appellations. Le problème c'est que cela ne
représente qu'une toute petite partie de ce que je devrais obtenir, en clair il manque facilement 85 à 90%
des parcelles existantes, et elles ne sont pas non plus reprises sous un autre code culture.
Quelle est donc la finalité de ce fichier RPG si est aussi incomplet ? Comment la DDAF fait-elle le lien
avec les exploitants si la plupart de leurs parcelles ne sont pas reprises dans le fichier ? Est-ce que le
fichier a volontairement été réduit pour la version Open data ou est-ce simplement son état d'avancement
actuel, en espérant donc qu'il évolue dans le futur ?
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#8 Mon 05 December 2011 13:38
- xavier78
- Participant actif
- Date d'inscription: 12 Oct 2006
- Messages: 148
Re: Le Registre Parcellaire Graphique PAC
Peut-être qu'en posant les questions au producteur des données concernées... Ce qui est un peu dommage, c'est de ne pas avoir un formulaire de contact mais uniquement un renvoi sur les sites des producteurs concernés.
La description des données est sommaire, les métadonnées sont absentes.
Et qui plus est ces données brutes, en mode vecteur, sont encodées en fichiers au format Shapefile selon un modèle de données décrit dans un fichier associé. La géométrie des îlots est en Latitude/Longitude dans le système de projection Lambert 93. Le contenu attributaire fourni est la valeur du code du groupe de cultures majoritaire dans l'îlot. (trouvez l'erreur)
C'est perfectible mais c'est déjà un grand pas.
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#9 Mon 05 December 2011 14:01
Re: Le Registre Parcellaire Graphique PAC
Merci pour l'info, ces fichiers sont en effet très intéressants.
Par contre, les données me semblent pour le moins incomplètes...
J'ai pris un exemple que je connais bien en extrayant toutes les parcelles viticoles (code CULT_MAJ=21)
pour le département de Côte-d'Or. J'obtiens comme résultat un certain nombre de polygones qui correspondent
bien à des parcelles cadastrales reprises dans les décrets d'appellations. Le problème c'est que cela ne
représente qu'une toute petite partie de ce que je devrais obtenir, en clair il manque facilement 85 à 90%
des parcelles existantes, et elles ne sont pas non plus reprises sous un autre code culture.
Quelle est donc la finalité de ce fichier RPG si est aussi incomplet ? Comment la DDAF fait-elle le lien
avec les exploitants si la plupart de leurs parcelles ne sont pas reprises dans le fichier ? Est-ce que le
fichier a volontairement été réduit pour la version Open data ou est-ce simplement son état d'avancement
actuel, en espérant donc qu'il évolue dans le futur ?
Bonjour,
Je vous propose de lire ce sujet connexe:
http://georezo.net/forum/viewtopic.php? … 94#p190294
Puis éventuellement de contacter Géobourgogne pour mutualiser cette acquisition/mise à disposition:
http://www.geobourgogne.fr
Pour une première approche des "métadonnées" nationales:
http://www.asp-public.fr/?q=node/856
Bruno
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#10 Mon 05 December 2011 14:26
- dominique.lys
- Participant assidu
- Date d'inscription: 5 Oct 2006
- Messages: 473
- Site web
Re: Le Registre Parcellaire Graphique PAC
Bonjour,
Le RPG est constitué à partir des informations déclarées par les exploitants afin de bénéficier des aides européennes (PAC). Les viticulteurs sont semble-t-il moins concernés que d'autres pour ces aides. Ce qui explique pourquoi on retrouve peu de vignoble dans le RPG et pourquoi ces données ne pourront jamais être exhaustives.
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#11 Mon 05 December 2011 14:41
Re: Le Registre Parcellaire Graphique PAC
Pour info :
le fichier a volontairement été réduit pour la version Open data
Pour en connaître la teneur complète, je confirme, c'est un fichier qui comporte les géométries et le code culture principal. La version "full" comporte de nombreuses information supplémentaires (composition de l'ilot avec les superficies, id exploitant anonyme, etc).
C'est déjà pas mal d’avoir les géométries. A propos, je me demande si ça pourrait être utilisé pour améliorer la précision des données d'OS sur Openstreetmap (=avoir un fond un peu renseigné pour digitaliser et améliorer la couverture CLC existante).
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#12 Mon 05 December 2011 18:23
- Christophe Révillion
- Participant actif
- Lieu: Saint Pierre (Réunion)
- Date d'inscription: 3 Aug 2011
- Messages: 123
Re: Le Registre Parcellaire Graphique PAC
Bonjour et merci pour l'information, néanmoins les données ne sont pas disponibles pour les DOM. Est-ce que quelqu'un sait si c'est prévu? Et si oui, pour quand?
Merci
Christophe
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#13 Tue 06 December 2011 11:23
- Marie S.
- Participant actif
- Lieu: Paris
- Date d'inscription: 30 Nov 2005
- Messages: 88
Re: Le Registre Parcellaire Graphique PAC
Bonjour,
Données parcellaires partielles ou pas, voici un fichier de style que j'ai créé pour QGIS en me basant sur la nomenclature et les codes couleurs "officiels" fournis.
Dernière modification par Marie S. (Tue 06 December 2011 11:28)
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#14 Tue 06 December 2011 13:36
Re: Le Registre Parcellaire Graphique PAC
Bonjour,
Bonne idée, transformons l'essai...
Ci joint le fichier des codes + 3 colonnes RVB + 1 fichier lyr pour Arcgis.
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#15 Tue 06 December 2011 15:30
Re: Le Registre Parcellaire Graphique PAC
...et voilà pour MapInfo (ouvrir la table à analyser, la placer en haut première couche d'une fenêtre carte, puis ouvrir le fichier .wor fourni)
Cordialement
J.Autran, ENSA Marseille
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#16 Tue 06 December 2011 23:07
- flp
- Participant occasionnel
- Date d'inscription: 25 May 2011
- Messages: 20
Re: Le Registre Parcellaire Graphique PAC
Bonjour,
Je vous propose de lire ce sujet connexe:
http://georezo.net/forum/viewtopic.php? … 94#p190294
Puis éventuellement de contacter Géobourgogne pour mutualiser cette acquisition/mise à disposition:
http://www.geobourgogne.fr
Pour une première approche des "métadonnées" nationales:
http://www.asp-public.fr/?q=node/856
Bruno
Merci pour ces liens Bruno, je vais les contacter, je publierai ici un compte rendu.
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#17 Tue 06 December 2011 23:18
- flp
- Participant occasionnel
- Date d'inscription: 25 May 2011
- Messages: 20
Re: Le Registre Parcellaire Graphique PAC
Pour en connaître la teneur complète, je confirme, c'est un fichier qui comporte les géométries et le code culture principal. La version "full" comporte de nombreuses information supplémentaires (composition de l'ilot avec les superficies, id exploitant anonyme, etc).
C'est déjà pas mal d’avoir les géométries. A propos, je me demande si ça pourrait être utilisé pour améliorer la précision des données d'OS sur Openstreetmap (=avoir un fond un peu renseigné pour digitaliser et améliorer la couverture CLC existante).
Je parlais bien des géométries manquantes, pas des métadonnées.
Voici un exemple graphique plus concret :
Les parcelles viticoles reprises dans le RPG sont en rouge, hors elles devraient couvrir toutes les zones représentées en vert ou en rose, on voit donc qu'il en manque un bon paquet. Mais je comprend bien que ce n'est qu'un début et que ce fichier est amené à évoluer, en tout cas c'est déjà un premier pas très encourageant !
[img]http://img841.imageshack.us/img841/188/rpga.jpg[/img]
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#18 Thu 08 December 2011 10:04
- Christophe Révillion
- Participant actif
- Lieu: Saint Pierre (Réunion)
- Date d'inscription: 3 Aug 2011
- Messages: 123
Re: Le Registre Parcellaire Graphique PAC
Bonjour,
Je me permets de relancer mon interrogation : est-ce que les RPG des DOM seront bientôt mis en ligne?
Si non, je suis curieux de savoir le pourquoi de ce traitement différent des données d'Outre-Mer...
Merci d'avance
Christophe
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#19 Thu 08 December 2011 11:06
- Jean-Michel
- Membre
- Lieu: An Oriant /Lorient
- Date d'inscription: 3 Oct 2005
- Messages: 3909
Re: Le Registre Parcellaire Graphique PAC
Bonjour,
est-ce que les RPG des DOM seront bientôt mis en ligne?
La question serait plutôt :
Est-ce que la PAC s'applique aux DOM ?
Il semble que oui : le RPG devrait y exister. voir http://agriculture.gouv.fr/IMG/pdf/Doss … es-DOM.pdf
Si non, pas de RPG pour ces territoires, sauf erreur de ma part
Voir ceci : http://www.senat.fr/rap/r97-466/r97-46666.html
J'ai l'impression que des difficultés structurelles existent qui font que peu ou pas de déclarations y sont effectuées...
Jean-Michel
GeoRezo, c'est des blogs, un wiki, un Netvibes ...
GeoRezo vous aide ==> Aidez GeoRezo !
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#20 Thu 08 December 2011 11:20
- Christophe Révillion
- Participant actif
- Lieu: Saint Pierre (Réunion)
- Date d'inscription: 3 Aug 2011
- Messages: 123
Re: Le Registre Parcellaire Graphique PAC
Bonjour Jean-Michel,
Merci pour ta réponse
Est-ce que la PAC s'applique aux DOM ?
Oui la PAC s'applique au DOM, elle permet notamment le maintien d'une activité agricole "importante" sur ces îles lointaines.
J'ai l'impression que des difficultés structurelles existent qui font que peu ou pas de déclarations y sont effectuées...
C'est possible, mais le RPG y est tout de même assez complet, je me suis procuré celui de La Réunion : http://www.daf974.agriculture.gouv.fr/L … ion-du-sol , et il est assez satisfaisant. Et si l'on regarde la couche pour la Martinique ou la Guadeloupe sur le géoportail le rendu à l'air relativement exhaustif... Et m'intéresse particulièrement.
D'où ma précédente question.
Christophe
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#21 Fri 09 December 2011 11:12
Re: Le Registre Parcellaire Graphique PAC
Bonjour,
Pour disposer d'informations précises sur le RPG (complétude, date de MAJ, etc.) il faut se rapprocher des DDT (ou DAAF en Martinique).
Pour obtenir ces données (fichier SIG), il faut payer:
http://www.asp-public.fr/?q=node/856
Pour les voir, il y a le Géoportail de l'IGN.
Pour en disposer gratuitement, il y a la version dégradée qui est proposée par http://www.data.gouv.fr
Comme de nombreuses administrations, celle(s) qui gère(nt) le RPG ne mesure(nt) pas toujours la valeur de leur patrimoine de données (publiques). Pour nuancer, on peut admettre que le serveur Carmen n'a pas vu le jour en 6 mois.
Bruno
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#22 Wed 11 July 2012 13:58
- Amelovelo
- Participant occasionnel
- Lieu: Leuglay, France
- Date d'inscription: 11 Jul 2012
- Messages: 19
Re: Le Registre Parcellaire Graphique PAC
Bonjour,
je me permet de rebondir sur ce sujet...
Je travaille actuellement sur des données RGP 2009, dont la table "codes_cultures" (uniquement données atttributaires) comporte, pour chaque îlot, plusieurs lignes.
En effet, un îlot pouvant contenir plusieurs cultures différentes, il semblerait qu'il n'y ait pas d'autre solutions.
Dans la table, j'ai donc 3 champs id_ilot, code_culture et surface_culture.
J'aimerais savoir comment ceux qui travaillent aussi sur le RPG s'en sortent pour les représentations graphiques : garder uniquement la culture majoritaire pour chaque îlot ? Redécoupage aléatoire des îlots ?
Merci !
Amélie
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#23 Wed 11 July 2012 15:39
Re: Le Registre Parcellaire Graphique PAC
Hello,
Pour ma part, je bricole sous Excel ou access afin d'obtenir un champ par culture, avec tous les champs possibles regroupés par ilot.
Il y a donc une seule ligne restante pour chaque ilot et autant de champs que d'occupation différentes.
Ensuite, soit je classe mes ilots selon mes besoins (ex : STH), et si la zone est suffisamment petite, je créé un champ occupation du sol où j'écris les occupations principales pour étiquetage dans l'ordre d'importance de l'occupation déclarée (ex : colza, prairies) en laissant de côté les surfaces de type 0.1ha.
Il est aussi intéressant de classer les ilots mono-culturaux ou mono-occupation pour les traiter en particulier et remplir un champs automatique avec le type de culture unique recensée.
Quant au reste, ça reste de l'interprétation qui nécessite au minimum la photo aérienne de l'année de déclaration afin de pouvoir comparer les surfaces obtenues par découpage des ilots multi-occupation
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#24 Thu 12 July 2012 08:51
- Amelovelo
- Participant occasionnel
- Lieu: Leuglay, France
- Date d'inscription: 11 Jul 2012
- Messages: 19
Re: Le Registre Parcellaire Graphique PAC
Re,
C'est vrai que les analyses carto fines portent généralement sur des petites surfaces, pour le reste des analyses statistiques suffisent...
Du coup pour avoir quand même une représentation "générale" (120 communes) j'ai gardé uniquement les groupe de cultures majoritaires, et pour des cartes plus précises j'essaierais ta méthode.
Merci !
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#25 Mon 05 November 2012 11:54
- lorenzo84
- Participant actif
- Lieu: Montpellier
- Date d'inscription: 16 Oct 2007
- Messages: 64
Re: Le Registre Parcellaire Graphique PAC
Bonjour,
pour ma part, je suis obligé aussi de bricoler avec un tableur pour exploiter les données cartographiques et j'ai pour l'instant fait le choix de conserver seulement la culture majoritaire sur l'ilot.
En effet, mon besoin est double :
- réaliser des statistiques d'occupation du sol d'une part, chose faisable directement en exploitant le dbf de la couche dans un tableur, cette étape ne nécessite pas de représentation carto et est assez facile car l'information de l'occupation du sol à la parcelle est disponible.
- Mon deuxième besoin en revanche est de représenter sur des cartes cette occupation du sol. Là, pas de solution idéale pour moi puisque nous n'avons pas l'information sur les contours des parcelles culturales, je réalise alors une série de tris dans mon tableur me permettant de ne conserver que la ligne correspondant à la culture majoritaire par ilot. En supprimant les lignes superflues, je suis alors capable de représenter la culture majoritaire sur un îlot.
Je suis assez curieux de savoir si d'autres personnes ont des solutions ou des astuces pour cela, notamment pour ensuite réaliser des couches de rotations culturales (ie compiler dans une seule couche l'information sur l'occupation du sol de plusieurs années).
Merci,
Laurent
Laurent
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#26 Mon 05 November 2012 12:18
- Renaud
- Membre
- Lieu: Ploemeur (56)
- Date d'inscription: 9 Mar 2006
- Messages: 2315
Re: Le Registre Parcellaire Graphique PAC
Bonjour,
Je suis assez curieux de savoir si d'autres personnes ont des solutions ou des astuces pour cela, notamment pour ensuite réaliser des couches de rotations culturales (ie compiler dans une seule couche l'information sur l'occupation du sol de plusieurs années).
Vous devriez vous rapprocher de l'INRA de Toulouse :
Depuis 2006, l’ASP diffuse une version anonyme et randomisé d’une partie des données du RPG. Les données attributaires fournissent une information non spatialisée des parcelles culturales ; la notion de parcelle est donc le résultat d’une agrégation des surfaces de même culture appartenant à un même îlot.
Par conséquent il est impossible de travailler en l’état les parcelles du RPG dans leur dimension temporelle. L’équipe MAGE de l’UMR AGIR a donc mis en place une procédure de reconstitution des séquences de cultures à partir des données du RPG pour les années 2006 à 2010.
Cette procédure se décline en trois étapes ; intersection géographique, algorithme de reconstitution et qualification des séquences reconstituées.
Renaud Mouche
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#27 Mon 05 November 2012 14:07
- lorenzo84
- Participant actif
- Lieu: Montpellier
- Date d'inscription: 16 Oct 2007
- Messages: 64
Re: Le Registre Parcellaire Graphique PAC
Ce projet semble très intéressant, je vais me rapprocher de l'INRA de Toulouse effectivement !
Je vous remercie.
Laurent
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#28 Tue 17 December 2013 11:32
Re: Le Registre Parcellaire Graphique PAC
Bonjour,
Tout arrive: on peut télécharger le RPG, gratuitement, par département, au format open "shp"
http://www.data.gouv.fr
On ouvre un peu les placards, à l'agriculture.
Bruno
Dommage que les mises à jour ne suivent pas d'années en années.
Cordialement,
Elise
Géoscope
11 rue de l'Hospice - 19400 Argentat
Tél. : 09 60 47 51 16
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#29 Tue 17 December 2013 22:28
Re: Le Registre Parcellaire Graphique PAC
Bonsoir Elise,
Les données du RPG sont épinglées dans le rapport Trojette (faire une recherche avec "ASP"):
http://www.etalab.gouv.fr/article-remis … 64705.html
Les 53 000 € de redevances ne permettent même pas de payer le salaire de l'agent qui fait le job...
Bruno
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#30 Wed 18 December 2013 19:31
- Marc Leobet
- Participant assidu
- Lieu: Nowhere
- Date d'inscription: 19 Sep 2005
- Messages: 1103
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Re: Le Registre Parcellaire Graphique PAC
Quelle prescience!
Le Gouvernement supprime cette redevance aujourd'hui!
Cordialement
Dernière modification par Marc Leobet (Wed 18 December 2013 19:32)
Marc Leobet
@MarcLeobet sur Twitter
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