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SPDG / Club des Utilisateurs
Questionnaire preparant le salon des Maires
et Collectivites Locales

MERCI DE DIFFUSER CE MESSAGE AUX SERVICES CONCERNES (Urbanisme,
Environnement, )

Madame, Monsieur,

La loi SRU incite les elus locaux a etablir rapidement des PLU (Plan Locaux
d'Urbanisme) et des SCOT (Schemas de Coherence Territoriale) en remplacement
des POS (Plans d'Occupation des Sols) et des SDAU (Schemas Directeurs
d'Amenagement et d'Urbanisme). Elle donne une place importante a la
consultation des citoyens dans le processus d'elaboration.

Dans cette perspective, les communes peuvent-elles continuer a utiliser les
plans papier traditionnels (documents) ou devront-elles avoir recours aux
documents cartographiques numeriques, plus faciles a diffuser et mettre a
jour (etudes de variantes, consultations, ) ?

La decision depend, en partie, de leur volonte d'investir dans les nouvelles
technologies (achat de materiel et logiciel, formation du personnel), mais
aussi de la disponibilite et du cout des donnees mises a leur disposition.

A l'occasion de la mise en oeuvre de la loi SRU (Solidarite et
Renouvellement Urbains) , nous souhaitons mieux connaitre votre pratique et
les choix des elus municipaux entre les diverses sources de donnees
geographiques pour satisfaire a cette obligation ou pour d'autres
applications. Votre avis sur les tarifs pratiques ou annonces sera un
element important de cette enquete.

Vous etes elu municipal ou responsable d'un service departemental, regional
ou de l'Etat apportant son concours aux communes ou a leurs groupements.

En consequence, nous vous soumettons un court questionnaire disponible sur
le site Internet
http://www.spdg.org/smcb.htm dont l'exploitation servira de base a une table
ronde sur ce sujet avec le soutien de l'AIVF et de l'APCIG a l'occasion du
prochain Salon des Maires et des Collectivites Locales (le 21 novembre a
14h00, hall 5 - niveau 1 - salle Saturne B).

Nous vous remercions par avance de repondre a ce questionnaire, de le
diffuser le plus largement possible a d'autres communes ou services et de le
retourner au SPDG avant le 31 octobre.

En annexe, vous trouverez une presentation des differentes sources de
donnees frequemment utilisees ou appelees a l'etre et, sur le site, des
exemples en donnant un apercu.

Le President du SPDG,

Jean-Lucien Seligmann