Le portail francophone de la géomatique

Adresse de l'expéditeur : jean.evrard@texte-a-enlever.parc-naturel-avesnois.com

Syndicat Mixte du Parc naturel régional de l’Avesnois
4 cour de l’abbaye – BP 3
59550 MAROILLES
Tél. : 03 27 77 51 60
Fax : 03 27 77 51 69

Objet : Lancement d’une consultation
Marché Public en Procédure adaptée (article 28 CMP)

Madame, Monsieur,

Notre collectivité s’est dotée depuis le début de sa charte (qui fixe les orientations de protection et de développement de son territoire pour une durée de dix ans) d’un Système d’Information Géographique que nous souhaitons développer et enrichir.

Nous avons le plaisir de vous solliciter pour une consultation selon les modalités fixées ci-dessous. Le marché est passé en la forme d’une procédure adaptée conformément à l’article 28 du Nouveau code des Marchés Publics. Il n’est pas alloti.

La prestation consiste à élaborer un Modèle Numérique de Terrain (MNT) par photogrammétrie sur le territoire du Parc naturel régional de l’Avesnois, le périmètre du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Sambre et l’agglomération de Maubeuge, soit une zone couvrant approximativement une superficie de 170 000 hectares.
Un dossier plus précis vous sera communiqué sur demande à l’adresse électronique suivante :

jean.evrard@texte-a-enlever.parc-naturel-avesnois.com

La sélection du titulaire du marché se fera sur la base des candidatures et offres remises par les candidats avant le mardi 22 Novembre 2005 - 18 h à l’adresse indiquée ci-dessus. Aucune autre information, en dehors du dossier transmis par nos soins, ne sera transmise. Les candidatures devront être adressées à Monsieur le Président du Syndicat Mixte et communiquées par tout moyen permettant de donner la date et heure certaine de la réception du pli.
La collectivité sélectionnera alors le titulaire sur la base de ces critères : prix pour 50 pour cent, méthodologie pour 25 pour cent et expérience dans le domaine pour 25 pour cent.
Les candidats se conformeront à l’article 45 du code des marchés publics pour fournir les pièces administratives à l’appui de leurs candidatures (http://www.legifrance.gouv.fr/). Ainsi qu’un calendrier prévisionnel reprenant les phases du marché.

Toute question éventuelle devra impérativement être posée à l’adresse électronique notifiée plus haut.
Dans l’attente de votre première réponse, nous vous prions de croire, Madame, Monsieur, à l’expression de mes sentiments distingués.

Le Directeur

Yvon BRUNELLE