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Adresse de l'expéditeur : frederic_ade@texte-a-enlever.orange.fr

Avis d’appel public à la concurrence
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Avis d’appel public à la concurrence
Création d’une base de données relative a une orthophotographie couleur récente de la région Rhône-Alpes et concession des droits d'utilisation sur les résultats
Marché à procédure adaptée inspiré du dialogue compétitif
Et soumis aux dispositions de l’article 28 du code des marchés publics

Objet du marché : Les présents marchés concernent la création d’une base de données relative à une orthophotographie couleur récente et à la concession des droits d’utilisation sur les résultats, pour chacun des huit départements de la Région Rhône-Alpes.

Les prestations sont alloties comme suit :

-    Lot 1 : Création d’une base de données relative à une orthophotographie couleur récente du département de l’Ain et concession des droits d’utilisation sur les résultats,
-    Lot 2 : Création d’une base de données relative à une orthophotographie couleur du département de l’Ardèche et concession des droits d’utilisation sur les résultats,
-    Lot 3 : Création d’une base de données relative à une orthophotographie couleur du département de la Drôme et concession des droits d’utilisation sur les résultats,
-    Lot 4 : Création d’une base de données relative à une orthophotographie couleur du département de la Haute-Savoie et concession des droits d’utilisation sur les résultats,
-    Lot 5 : Création d’une base de données relative à une orthophotographie couleur du département de l’Isère et concession des droits d’utilisation sur les résultats,
-    Lot 6 : Création d’une base de données relative à une orthophotographie couleur du département de la Loire et concession des droits d’utilisation sur les résultats,
-    Lot 7 : Création d’une base de données relative à une orthophotographie couleur du département du  Rhône et concession des droits d’utilisation sur les résultats,
-    Lot 8 : Création d’une base de données relative à une orthophotographie couleur du département de la Savoie et concession des droits d’utilisation sur les résultats.
Chacun des 8 lots fait l’objet d’un marché séparé. Conformément à l’article 10 du Code des Marchés Publics, les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots obtenus.
Chacun des marchés est un marché à prix global et forfaitaire.
Dossier de consultation : L’avis d’appel public à la concurrence, le DCE et toutes les informations relatives à cette consultation sont disponibles sur le site internet de la Région : http://marchespublics.rhonealpes.fr/.
Ces documents peuvent être remis sur demande auprès de :
Région Rhône – Alpes - Direction des politiques territoriales
78 Route de Paris- BP 19
69751 Charbonnières les Bains Cedex
Tél : 04.72.59.46.67
Courriel : nbalaud@texte-a-enlever.rhonealpes.fr

Date limite de réception des plis : le lundi 31 mai 2010 à 16 h 00