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#1 Tue 16 July 2002 08:05

Free4me
Invité

base de donnees des communes et des EPCI

Est ce que quelqu'un peut m'indiquer ou trouver la base de donnee des communes et des EPCI ( syndicats, communautes de communes ...), georeferencees si possible ?

 

#2 Tue 16 July 2002 10:43

Julien Mercé
Invité

Re: base de donnees des communes et des EPCI

La liste des EPCI a fiscalite propre arretee au 1/01/2002 est disponible sur le
site du Ministere de l'Interieur, rubrique DGCL, donnees chiffrees.
Il s'agit d'une base alphanumerique. Pour la cartographier, vous devez disposer
d'une base graphique contenant les limites de communes et au moins un code
objet de type code dept + code com.
Cordialement,
JM

 

#3 Tue 16 July 2002 10:43

Christine Lamberts
Invité

Re: base de donnees des communes et des EPCI

Bonjour,

Pour les communes, se referer a l'IGN avec Geofla par exemple. Sinon les concepteurs-diffuseurs de logiciels diffusent aussi le fond ou d'autres peut-etre.

Concernant les EPCI, je ne pense pas qu'il y existe un fond commercialise. Dans notre labo. de recherche, nous travaillons sur les departements littoraux et avons avec un collegue mis en place une base communale avec EPCI de rattachement. Et a partir de la, nous avons construit par agregation du fond communal le fond des EPCI. Donc le plus coriace dans ce travail est la collecte de base de l'information, ici les EPCI et les communes constitutives, aupres des prefectures. D'autant que ce sont des informations relativement evolutives.

Je suis preneuse d'autres infos sur ce theme des EPCI.

Bonne journee.

Christine Lamberts

Geolittomer-Nantes
LETG UMR 6554 - CNRS
Universite de Nantes
Faculte des Lettres et Sciences Humaines
BP 81227
44312 NANTES CEDEX 3
christine.lamberts@texte-a-enlever.humana.univ-nantes.fr
http://geolittomer.univ-nantes.fr
http://letg.univ-nantes.fr

 

#4 Tue 16 July 2002 14:04

Beaucourt Christophe
Invité

Re: base de donnees des communes et des EPCI

Bonjour,

La direction generale des collectivites locales (DGCL) met a jour environ une fois par an la liste des EPCI ainsi que leur composition communale. Une mise a jour 2002 est disponible depuis quelques semaines :
http://www.dgcl.interieur.gouv.fr/donne … nt2002.htm

Cordialement,

Christophe BEAUCOURT

 

#5 Tue 16 July 2002 16:33

CHUPIN Olivier
Invité

Re: base de donnees des communes et des EPCI

Pour la region des Pays de la Loire, il existe depuis quelques jours un
atlas en ligne. L'atlas des territoires Pays de la Loire 2002 est edite
par la prefecture de cette region simultanement sur papier et sur le
site www.pays-de-la-loire.pref.gouv.fr. Sur la version electronique, 24
des 53 cartes sont interactives, ce qui permet par exemple d'afficher
les donnees de l'aire urbaine de Laval, ou les differents zonages
auxquels appartient une commune. La version electronique sera mise a
jour et completee de nouvelles cartes au fur et a mesure de leur
production. Elle sera dotee en octobre d'un module de recherche par mots
cles. Les cartes de l'Atlas des territoires Pays de la Loire 2002
presentent les zonages d'etude et les decoupages operationnels en
matiere d'amenagement du territoire, d'agriculture, d'environnement,
d'emploi et de formation, de sante et d'action sociale, et de
competences institutionnelles. Sont egalement presentes les zonages de
mise en oeuvre des politiques regionalisees (regionale, nationale,
europeenne).
Meilleures salutations.

Olivier CHUPIN
Comite d'Expansion Économique de Loire-Atlantique (CODELA)

 

#6 Sat 20 July 2002 00:16

Dornerbgeo
Invité

Re: base de donnees des communes et des EPCI

Bonsoir,

Je travaille dans une Direction Departementale de l'Agriculture et de la
Foret (Haut-Rhin). En raison des missions reglementaires, les contacts avec
les EPCI sont tres frequents. On est amene a remarquer que, par rapport aux
definitions bien carrees des prefectures, la realite de l'intercommunalite
est differente.

Ainsi, une commune peut etre membre d'un EPCI ayant, parmi ses competences,
la construction et l'entretien des conduites d'eau potable entre les forages
(nappe phreatique rhenane) et les habitations des communes membres. Il s'est
avere qu'une des communes de ce syndicat etait autonome pour la gestion des
canalisations d'eau potable sur son territoire. De meme, un EPCI, pour des
competences donnees, peut comporter des communes clientes exterieures a ses
limites strictes.

Pour constituer une carte realiste de l'intercommunalite par services
assumes, a cote des EPCI identifies officiellement en prefecture, partir des
differentes competences communales en se demandant de quelle EPCI la commune
depend pourrait etre interessant. Cela necessite une enquete aupres des
communes. Ce n'est pas toujours facile de s'en sortir, je le vois
regulierement avec mes collegues du sercice de l'Equipement des Collectivites.

Bertrand Dorner

 

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