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#1 Thu 31 October 2002 16:06

Isabelle Berthoumieu
Invité

licence developpement logiciel

Bonjour a tous,

J'ai une question qui j'espere paraitra simple a certains notamment les developpeurs ...
Sous quelles conditions est il possible de commercialiser un developpement a partir d'une plateforme SIG type ESRI ?

Je suis utilisatrice, je sais quel type de logiciel aurait besoin certains utilisateurs et j'aimerais avoir cette solution legere dans mon tiroir pour le proposer a la vente.

Quelles etapes me conseillez-vous ?

Cordialement
Isabelle BERTHOUMIEU
ACMG

 

#2 Sat 02 November 2002 10:48

Joseph Le Cuziat
Invité

Re: licence developpement logiciel

Bonjour.

Ceci n'est pas une reponse mais un rebond.

Je me pose le meme genre de question qu'Isabelle dans
le cas du developpement d'une interface connectant par
exemple un SIG, un systeme SGDB, et un recepteur GPS.
Chacun de ces differents composants possede des
droits qu'il est necessaire de respecter.
A partir de quel moment, le travail de developpement
realise autours de ces differents outils devient la
propriete de l'auteur ?

Merci pour vos reponses.

Cordialement
Joseph Le Cuziat.

 

#3 Mon 04 November 2002 09:50

Lesgeos
Invité

Re: licence developpement logiciel

De: annabelle
bonjour,

Cette question ce situe-t-elle dans le cadre de la programmation d'un SIG a l'aide d'un langage fournit avec le SIG ou le developpement d'une intrface avec un langage propre (type VB, C++ etc ...)
Si c'est a l'aide du langage fourni se renseigner aupres du fournisseur dess indications sur la propriete du code et des licences utilisateurs peuvent etre presente dans les fichiers d'aides ou readme.

D'un point de vue developpement je ne connais pas le poste SIG, mais concernant le SGBD, si vous etes titulaire d'une licence Visual Basic edition Proffessionelle ou entreprise par exemple, vous pouvez developper une interface a l'aide du moteur jet (MS ACCESS) par exemple, en etant proprietaire du code. Pour la source de donnee si le SIG ou le SGDB present avec le SIG autorise un export des donnees, elles peuvent etre reinjectees dans votre interface. Je pense que la limite est l'export ou non des donnees originelles, si il n'est pas autorise (cas rare?) vous ne pouvez forcer une recuperation pour exploitation dans une autre interface.
Concernant la partie donnees GPS, si il s'agit de solutions calculees type, solution de navigation, points temps reel, fichier points provenant de poste traitement, ces donnees exportables sont directement manipulable par votre interface; concernant le traitement des donnees satellitaires les logiciels dedies font cela tres bien, la recuperation de donnees a un format standard type RINEX est tout de meme possible.

 

#4 Tue 05 November 2002 08:08

Gas
Invité

Re: licence developpement logiciel

Bonjour a tous !

Les droits sont comme une poupee russe : ils s'emboitent !
Si vous realisez une carte a partir d'un fond fabrique par un tiers, meme si
celui-ci est fortement modifie, le droit initial subsiste.

C'est ce que nous achetons aussi quand nous devons payer des outils de
developpement puis des royalties en fonction du nombre de logiciels
vendus...

A chacun selon son travail.

Le droit francais accorde une grande importance a la propriete
intellectuelle (je peux fournir des precisions hors liste) que d'aucuns
refusent, en faisant le grand ecart (tout doit etre gratuit ; le logiciel
payant c'est du vol...), sous le couvert de l'Open Source. au meme titre que
les USA qui preferent le droit par l'argent c'est a dire par le depot de
brevet. Le concept de l'organigramme de Cartes & Donnees pourrait ainsi
appartenir non a son auteur mais a celui qui pourrait payer un depot de
brevet mondial correctement redige (250 KF).

La moralite n'est pas toujours la ou on pensait...

Avec mes salutations distinguees,

Georges Antoine Strauch
editeur de solutions de GeoStatistique
http://www.articque.com
http://www.MakeYourMap.net
http://www.LaFranceElectorale.com
Articque Les Roches 37230 Fondettes

 

#5 Tue 05 November 2002 15:27

Ludovic LESTRAT
Invité

Re: licence developpement logiciel

Attention, ne pas confondre logiciel libre et gratuite. Un logiciel
utilisant du code libre peut etre vendu. Deux des principes fondamentaux
de l'open source sont l'acces aux code source (programme lisible) et le
respect du droit d'auteur contrairement a ce que vous sous-entendez. En
effet, tout logiciel base sur un logiciel open source doit faire
reference a l'auteur du code originel.

Ce n'est peut-etre pas ce que vous voulliez dire, mais j'ai peur que
nombreux soit ceux qui fassent la confusion. Les licences du libre, ce
n'est pas l'anarchie et la gratuite. Les contraintes sont au contraire
tres fortes et complexes, mais elles ne sont pas financieres pour
l'essentiel. La meilleure preuve est la multiplicite des licences libres
et la bataille entre les partisans du libre sur le mode de licence de
tel ou tel logiciel, mozilla ou qt (bibliotheque graphique de KDE) par
exemple.

Si vous voulez y voir plus clair, vous pouvez lire cette page qui donne
les grandes lignes (sans entrer dans les licences exotiques ) :
http://www.debian.org/intro/free.fr.html

ou bien ce petit document qui fait le point des differentes licences :
http://www.logidee.com/formations/Logid … cences.pdf

En esperant ne pas etre trop hors sujet smile

Cordialement

LESTRAT Ludovic, Geo-Hyd
386 rue du rond d'eau
45590 Saint Cyr en Val

 

#6 Tue 05 November 2002 16:55

Gas
Invité

Re: licence developpement logiciel

> En esperant ne pas etre trop hors sujet smile
J'espere aussi que non. En tout cas, vous avez eclaire ma reponse. Merci.
Pour des professionnels, la question du droit d'auteur doit etre au centre
de ses preoccupations.
Avec mes salutations distinguees,

Georges Antoine Strauch

 

#7 Wed 06 November 2002 10:20

Carlos Ramos
Invité

Re: licence developpement logiciel

De: Carlos RAMOS
Quelques rappels sur les contraintes liees a l'exploitation commerciale de developpements s'appuyant ou integrant du code sous licence Open Source :

Licence GPL : tous les developpements s'appuyant sur des librairies de code GPL passent automatiquement sous licence GPL, c'est a dire obligation de publication des sources et interdiction de commercialisation.

Licence LGPL : les developpements integrant des librairies de codes LGPL ne passent pas automatiquement sous une licence particuliere, donc possibilite de commercialiser les developpements et de garder secret leur code.

Licence BSD : aucune restriction sur la commercialisation des developpements exploitant ces librairies, seule obligation mentionner les auteurs des librairies BSD utilisees.

Librairies Open Source sans licence : au sens de l'Open Source les auteurs de ces librairies placent directement leur code dans le domaine public, chacun peut employer le code a sa guise.

Voila pour les plus repandues, mais il y en a beaucoup d'autres, dont certaines qui induisent le reversement de royalties en cas d'exploitation commerciale de tout ou partie du code.

Pour plus d'infos : « Le logiciel libre » dans la collection Precis et Concis chez O'Reilly, reedition 2001.

 

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