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Il n'y a pas de corrélation stricte entre le plan cadastral (doc graphique)l et la documentation cadastrale (littérale)pour de nombreuses raisons

cas1 :
un bâtiment non imposable (non évaluable) peut être présent (sur doc graphique et donc non sur doc littérale) comme par ex un bâtiment agricole
le bâtiment peut faire l'objet d'une copropriété et donc la copropriété est rattachée à une parcelle (le bâtiment sera obligatoirement sur une des parcelles formant la copropriété)
çà ce sont quelques cas non contournables, après il peut y avoir des cas dus à la manière dont sont traitées les évaluations des locaux (par l'adresse) et qui peuvent (devraient) être rectifiées : par exemple lorsqu'un propriétaire possède plusieurs parcelles contiguës et de même adresse l'une ou l'autre des parcelles peut avoir été choisie (à tort)

cas2:
La mise à jour du plan cadastral n'est pas synchrone avec la mise à jour de la documentation littérale : le placement d'une construction sur le plan cadastral étant effectué par une visite sur place du géomètre du cadastre chargé de la mise à jour, il peut se passer plusieurs années avant que cette dernière ne soit portée sur le plan.

"Un relevé de propriété ne doit-il pas mentionner les deux cas de figure PROPRIETES BATIES et PROPRIETES NON BATIES dans tous les cas ?"

non,  un propriétaire peut fort bien être propriétaire d'une maison (ou un local) sans être propriétaire du sol (constr sur sol d'autrui, copropriété....etc) et inversement.
votre relevé comporte les deux cadres mais un des deux peut être vide.
Attention également le relevé de propriété concerne non pas un propriétaire mais un compte sur la commune : un propriétaire peut avoir un bien en indivision avec une autre personne, ou seulement la nu propriété, et un autre bien en pleine propriété : dans ce cas autant de comptes que de situations juridiques...

Dernière modification par christian (Fri 06 November 2015 13:11)