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Adresse de l'expéditeur : adupont@texte-a-enlever.grand-douaisis.org

Marché à procédure adaptée – Groupement de commande

Personne responsable du marché, coordonnateur du groupement : Syndicat Mixte du Scot du Grand Douaisis, M. le Président, 36 rue François Pilâtre de Rozier, 59500 Douai, tél. : 03.27.98.21.00, fax : 03.27.88.19.52, mail : smscot@texte-a-enlever.grand-douaisis.org

Objet du marché : Réalisation d’une base de données occupation du sol 2009 sur les territoires des SCOT de l’Artois, de Lens-Liévin-Hénin-Carvin, du Grand Douaisis, du Valenciennois, du Parc naturel régional Scarpe-Escaut, du Parc Naturel des Plaines de l’Escaut et du SAGE Scarpe-Aval

Caractéristiques principales du marché :

* Groupement de commande : Les membres du groupement sont les Syndicats Mixtes du Scot de l’Artois, du Scot de Lens-Liévin-Hénin-Carvin, du Grand Douaisis, du Valenciennois et du Parc naturel régional Scarpe-Escaut. Le Scot du Grand Douaisis est le coordonnateur du marché.

* Marché Alloti : * Lot n°1 – Interprétation de l’occupation du sol en 2009
                                  * Lot n°2 – Contrôle qualité externe de la base de donnée « Occsol 2009 »
Chaque candidat ne pourra répondre qu’à un seul des lots.

Dossier de consultation téléchargeable sur le site internet du Syndicat Mixte du SCOT du Douaisis (www.scot-douaisis.org) ou communicable sur simple demande.

Date limite de réception des offres : Vendredi 30 octobre 2009, avant 17 heures

Conditions de remise des offres : sous pli recommandé avec accusé de réception portant la mention « ne pas ouvrir », adressé à M. le Président, «Réalisation d’une base de données occupation du sol 2009 sur les territoires des SCOT de l’Artois, de Lens-Liévin-Hénin-Carvin, du Grand Douaisis, du Valenciennois, du parc Naturel Régional Scarpe-Escaut, du Parc Naturel des Plaines de l’Escaut et du SAGE Scarpe-Aval » accompagnée de la mention « Lot n°1, Interprétation de l’occupation du sol en 2009 » ou de la mention « Lot n°2, Contrôle qualité externe de la base de donnée « Occsol 2009 » »