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Adresse de l'expéditeur : frederic_ade@texte-a-enlever.orange.fr

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Avis d’appel public à la concurrence
Prestation de cartographie pour la Région Rhône-Alpes
Marché passé en procédure adaptée selon l’article 28 du code des marchés publics.

Objet du marché : Le présent marché a pour objet la constitution et la réalisation de cartes de référence pour la Région Rhône-Alpes. Trois types de prestations sont attendus, à savoir la constitution d’une bibliothèque de cartes d’intérêt régional, la réalisation de cartes schématiques et la réalisation de cartes thématiques.

Dans tous les cas, les prestations ne concerneront que de la représentation et du traitement de données en deux dimensions.

Les interventions de la Direction des Politiques Territoriales (DPT) de la Région Rhône-Alpes étant par nature territorialisées, la cartographie occupe une place importante dans le processus de décision, puis dans les outils de travail des agents de cette Direction. Pour mener à bien ses différentes missions, la DPT est amenée à produire de nombreux documents cartographiques, notamment afin de participer à l’aide à la décision politique et afin d’alimenter les études. Les activités de la DPT et leur caractère non programmable peuvent conduire l’Unité SIG-R à se voir confier la réalisation d'un certain nombre de documents pour un volume de travail dépassant temporairement ses capacités de production interne.

Le marché est un marché fractionné à bons de commande comprenant un montant maximum de 30 000 € (HT) par an et sans montant minimum conformément aux dispositions de l’article 77 du code des marchés publics. Les prestations seront traitées à prix unitaires en application des prix déterminés dans le bordereau de prix.

Le  marché est conclu pour une durée d’un an reconductible deux fois. Le marché débute à compter de sa notification.


Dossier de consultation : L’avis d’appel public à la concurrence, le DCE et toutes les informations relatives à cette consultation sont disponibles sur le site internet de la Région : http://marchespublics.rhonealpes.fr/.
Ces documents peuvent être remis sur demande auprès de :
Région Rhône – Alpes - Direction des politiques territoriales
78 Route de Paris- BP 19
69751 Charbonnières les Bains Cedex
Tél : 04.72.59.46.67
Courriel : nbalaud@texte-a-enlever.rhonealpes.fr

Date limite de réception des plis : le mardi 25 mai 2010 à 16 h 00