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En guise de reponse un mel paru hier sur la liste [gps]
http://perso.wanadoo.fr/richard.scauri/liste.htm

Frederic POUGET

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La liste GPS traite du GPS

Bonjour a tous,

je vous avais fait part de mon courrier envoye a IGN concernant la legalite ou non, des scans personels.
J'ai envoye mon courrier a toutes les delegations regionales.

voici les diverses reponses que je vous laisse mediter :
j'avoue que je reste perplexe devant une telle cacophonie, ca vaut le detour.

Pour ne pas faire de tort aux directeurs ouverts, je supprime leurs noms, mais je garde leur references bien precieusement.
bonne lecture
richard

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Pour votre propre usage, vous pouvez effectivement scanner des extraits de
cartes IGN et recuperer sur votre GPS les waypoints.
Les fichiers ne doivent en aucun cas etre utilises pour un usage ou une application professionnelle ni etretransmis a un tiers.
J'attire votre attention sur la prochaine commercialisation de CD ROM du 1:25 000 IGN par BAYO IMPORT. Sous environ 15 jours.
Un CDROM comprendra environ 1/2 departement. Il sera consultable a partir d'un logiciel integre. Les donnees seront georeferencees.

Avec mes sinceres salutations.
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si ce scannage ne sort pas de chez vous et est a un usage exclusivement prive et seulement dans ce cas nous vous autorisons a numeriser des formats A4
en revanche si ces copies sont remises aux randonneurs qui vous accompagnent ou a d'autres personnes le scannage est interdit et il y a des droits a payer pour la reproduction papier des cartes
a votre disposition pour tout renseignement complementaire
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Je vous informe que les droits de scannage sont de :

- 1 000 F H.T. par dalle de 10x10 km.

Mes sinceres salutations.

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Bonjour
Message bien recu et vous en remercie
Votre honnetete vous honore car certainement nombre de personnes numerisent nos cartes au 1/25000 pour leur usage personnel,pour ne pas dire professionnel...,sans se poser ce type de question....En theorie le scannage meme pour usage personnel est soumis a autorisation prealable avec paiement de droits....Toutefois nous n'avons pas une vocation de gendarme ni des moyens de controles....Ce que nous essayons de faire c'est d'eviter toute derive excessive susceptible de porter atteinte a nos interets commerciaux ce qui n'est pas le cas de votre demarche
D'ici quelques jours nous pourrons vous proposer la totalite de nos cartes au 1/25000 sur Cederoms vous trouverez en fichiers attaches la presentation de ce nouveau produit
A tres bientot peut etre le plaisir de vous lire ou de vous accueillir en nos locaux
Sinceres salutations

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Monsieur,
L'utilisation privee, scannerisation ou photocopie, est permise sans droits d'auteur.
C'est la diffusion de plusieurs exemplaires, gratuite ou payante, dans le public qui est soumise aux droits d'auteur et qui tombe sous la loi du copyright.
Recevez Monsieur mes meilleures salutations
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Monsieur,

La scannerisation des cartes IGN quelles qu'elles soient est autorisee en contrepartie de droits payants equivalent a l'achat de la version numerique existante, essentiellement professionnelle, diffusee par nos services.

Des cederoms grand public , edites par BAYO, integrant nos cartes 1/25 000 (classiques et Top) repondent exactement a votre attente. Ils seront en vente (~250frs le demi-departement) d'ici la fin de l'annee dans les points de vente IGN, ainsi que dans les FNAC, Decathlon, etc....

Recevez, monsieur, nos meilleures salutations.

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Bonjour,
J'ai le regret de vous annoncer que l'exploitation sous forme de fichier numerique de cartes IGN necessite une autorisation prealable et un versement de droits de scannage.
Cependant, je vous invite a prendre connaissance de l'offre cartographique a 1:25 000 proposee par la Societe BAYO (points de vente FNAC, GOSPORT,....).
Les specifications du produit et les niveaux de prix sont destines aux randonneurs qui souhaitent preparer leurs itineraires.

Cordialement,
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L'IGN est protege par son copyright de tout type de reproduction.
Toute autorisation doit faire l'objet d'une demande ecrite a l'IGN, mais aussi au Club V. pour les TOP 25 IGN / CLUB V.

Je reste a votre disposition pour de plus amples renseignements