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Bonjour,

Responsable SIG dans une Com Agglo , je me penche sur INSPIRE depuis un petit moment en me disant qu'il va bien falloir me lancer.

Après de nombreuses recherches, je tombe sur ce texte (issu du BRGM) :

Quelles données sont couvertes par la directive ? La directive s'applique aux ensembles de données spatiales "sous forme électronique", mais n'exige pas la collecte d’ensemble de données. Cependant, les actions concernant la création de métadonnées et la publication élargie par des moyens électroniques s'applique à tous les ensembles de données existants qui sont considérés comme "géographiques", ce qui est officiellement défini dans la directive comme étant "n'importe quelles données avec une référence directe ou indirecte à un endroit spécifique ou à un secteur géographique;".

Mais cela n'est pas très limpide.

Les données concernées par INSPIRE sont-elles celles que l'ont produit et/ou celles que l'on utilise ? Pour être sûre de bien me faire comprendre voici mon cas :

- à l'agglo nous produisons les données d'assainissement
- nous utilisons les données de l'IGN, du STIF, de veolia... 90% de nos données sont achetées ou sont l'objet d'une convention avec des partenaires.

Il me paraît logique que les données non produites en interne ne soient pas concernées mais je préfère en être sûre.

Merci d'avance pour votre réponse.
@bientôt