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Adresse de l'expéditeur : hachons@texte-a-enlever.agglo-carene.fr

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CARENE.

Correspondant : M. le président de la C.A.RE.N.E, c.a.re.n.e. Saint nazaire agglomération4 av. Du Commandant
l'herminier B.P. 305 Téléphone : 02.51.16.48.48 - télécopieur : 0240195927 - courriel : marchespublics@agglocarene.
fr - http://www.carene-epp.cce.bull.fr/, 44605 St Nazaire Cedex.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.
Objet du marché : 12s0024 Fourniture installation et maintenance d'un système informatisé de gestion des DIA
pour la CARENE et ses communes membres Marché à bon de commande.

Type de marché de fournitures : achat.

L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :

12s0024 Fourniture installation et maintenance d'un système informatisé de gestion des déclarations d'intention
d'aliéner pour la CARENE et ses communes membres Forme du marché : à bons de commande avec minimum et
maximum

Montant minimum sur 3 ans : 10 000 EUR (H.T.) Montant maximum sur 3 ans : 60 000 EUR HT

Type de procédure : Procédure adaptée - articles 26-ii-2 et 28 du Code des Marchés Publics

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier le marché avec les quatre premières entreprises
classées par application des critères de jugement des offres
Attention : Il est demandé aux candidats de prendre en compte dès à présent dans leur organisation la date indicative
fixée pour les démonstrations au siège de la CARENE et pour les quatre premiers candidats classés, à savoir semaine
17 (du 23 au 27 avril 2012).
Délai d'exécution : 3 An(S)
Point de départ : Date fixée au premier bon de commande
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : non.
Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
se référer au Règlement de la Consultation disponible sur le profil acheteur de la CARENE : http://www.careneepp.
cce.bull.fr/.
Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 mars 2012, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 février 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Voie électronique
uniquement http://www.carene-epp.cce.bull.fr/(cert … ectronique référencé MINEFE et valide).

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : les candidats devront faire
parvenir au plus tard 4 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à : Renseignements
administratifs Nicolas SOURICE

Adresse : CARENE Service SIG Téléphone : 02 51 16 48 12 télécopieur : 02 40 19 59 22 Courriel :
souricen@texte-a-enlever.agglo-carene.fr Renseignements techniques
Correspondant Action Foncière : Ronan Marjolet
Adresse : CARENE Direction de l'Aménagement Téléphone : 02 51 16 47 30 télécopieur : 02 40 19 59 25 Courriel
: marjoletr@texte-a-enlever.agglo-carene.fr
Correspondant SIG : Sandrine HACHON Adresse : CARENE Service SIG Téléphone : 02 40 00 40 60 télécopieur : 02 40 19 59 22 Courriel : hachons@agglo-carene.f.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : sur demande écrite exclusivement à CARENE Melle
Marie Sourget télécopieur 0240195927 Courriel : marchéspublics@texte-a-enlever.agglo-carene.fr - sans frais de reprographie
- http://www.carene-epp.cce.bull.fr/.