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Bonjour,
les prix peuvent varier beaucoup suivant la norme de rendu (cf discussion sur le forum geomatique gerer les pbs lies au cadastre ).

Les planches doivent-elles etre assemblees ?
Avec quelle precision ?
Evolutivite du systeme ?
Type de donnees attachees au plan ?

Question plus personnelle : etes vous Corse Mr ROSSI ?

A votre disposition
Salutations
christophe.

Bonjour,

Questions (sans doute naives car nous intervenons assez rarement dans ce domaine) concernant la numerisation du cadastre:

1) Une commune qui souhaite faire numeriser son cadastre (pour des besoins propres: PLU, gestion forestiere ou autres doit-elle ensuite payer des droits a la DGI pour utiliser ces donnees numeriques ?

2) Si cette digitalisation n'entre pas dans le cadre d'une convention avec la DGI, quelles sont les contraintes que doit respecter le prestataire de service (interne ou externe) qui realise la saisie des donnees (contraintes techniques, juridiques, etc...)?

3) Quelles sont les eventuelles limites de diffusion ulterieures de ces donnees numeriques par la commune aupres de partenaires ou de prestataires externes (prives ou publics)? Devront-ils acquitter des droits pour l'usage de ces donnees?

Merci pour votre contribution !

Anne Jolly

Office National des Forets
Direction Generale - Departement Informatique
5 Rue Girardet - CS 5219
54052 NANCY CEDEX (France)

A propos des numerisations dans le cadre de convention avec la DGI, il est
vrai que dans les textes, la mise a jour est fournie gratuitement, mais dans
la pratique, ces mises a jour sont-elles- diffusees avec une frequence
acceptable ?

Si des collectivites peuvent nous faire part de leur experience
(satisfaction ou non vis a vis de la DGI?) cela serait interessant, car cet
aspect mise a jour est a notre avis le SEUL AVANTAGE d'une numerisation
conventionnee (structure graphique lourde, planches non assemblees, cout
initial eleve ...).

Bernard.

Bonjour
c'est effectivement pour obtenir des mises a jour regulieres que les
collectivites mettent en oeuvre ce type de numerisation et notamment pour la
gestion de l'urbanisme , la connaissance de la realite fonciere de la
commune est indispensable (ce qui implique un lien necessaire avec les
fichiers MAGICII)
A l'usage , de nombreux services utilisent la base cadastrale car il s'agit
a Poitiers depuis 1996,sur la base d'une convention de numerisation qui
prevoit une fourniture trimestrielle, nous effectuons une mise a jour
semestrielle de l'ensemble de la base cadastrale (65000 parcelles dans 440
sections et 10 Communes).
les services du cadastre effectuant les mises a jour au fil de l'eau sur un
systeme mis a leur disposition par la Collectivite , ces mises a jours sont
en fait disponibles en continu par simple recuperation d'une copie de la
base.
Le facteur humain est tres important dans le bon fonctionnement de ce
systeme:
- les responsables locaux ont joue le jeu en mettant les moyens humains
pour effectuer la saisie au jour le jour.
- les operateurs ont ete formes et sont assistes en continu par la
Collectivite .
- les controles d'integrite des donnees recues montrent une tres bonne
qualite des donnees mises a jour ce qui manifeste une tres bonne qualite des
relations entre les acteurs.

Le passage prochain au systeme PCI-Vecteur nous fait craindre des operations
longues d'integration des mises a jour pour la collectivite,compte tenu de
la lourdeur du format a integrer.
la qualite des donnees et la fraicheur des mises a jours dependra toujours
des bonnes volontes locales .

Cordialement

Jean-Michel PIGNON
Responsable Service SIU
Communaute d'Agglomeration de Poitiers

jm.pignon@texte-a-enlever.agglo-poitiers.fr

De: annabelle
Bonjour

Geometre du cadastre je participe actuellement a des operations de numerisation avec conventionnement DGI.

Depuis environ un an je consulte ce forum et par ce biais j'ai pu reunir de nombreuses infos, et doleances concernant le sujet numerisation du cadastre, d'autre part professionnellement j'ai collecte de la documentation interne DGI, le departement ou j'exerce connait la numerisation sauvage , et va connaitre dans les mois qui viennent la numerisation conventionnee.

Il faut degager deux aspects:
- l'interet propre de la convention
- les technologies mise en oeuvre

Pour le premier aspect, outre l'avantage d'une mise a jour bi-annuelle pour le plan ( donnee pour n'excedant pas le trimestre dans la convention type), il faut considerer l'assemblage des feuilles dans le systeme Lambert (je viens de realiser trois lambertisations de commune l'Emq finale pour feuilles 1/2000 et de l'ordre de 1.5 m), Le traitement des raccords de feuilles a la demande du prestataire ( politique peu soutenue par la DGI), avec procedure de remaniement local si necessaire. Et avant tout la garantie d'un referentiel homogene et unique. Le spectacle de la numerisation sauvage est quelques fois desolant, parcelle manquante ou deformee etc ...

Concernant le deuxieme aspect, la technologie PCI vecteur souffre de nombreux problemes.
Integration des documents d'arpentages et croquis de conservation : doit etre effectue sur poste PCI Vecteur, l'integration de fichiers DXF autre que semis de points serait necessaire.
La base de donnees MAJIC II (source de donnee PCI vecteur) est un systeme de BD Hiearchique de 1980 avec traitement batch des donnees, ce qui pose un certains nombres de problemes en vue d'une integration dans un systeme temps reel.

En resume, l'infrastructure necessaire a la mise a jour des donnees cadastrales est lourde, la qualite et la precision des technologies employees pour la lambertisation ont un cout.
La garantie d'equite qu'apporte un referentiel a grande echelle fourni par un service de l'etat, sont des avantages a la signature de convention.
Malheureusement les systemes mis en place par la DGI souffrent tous du meme syndrome, incapacite a communiquer avec l'exterieur dont la cause profonde est une modelisation erronee des problemes et objectifs ( structures des BD notament).
Comme le souligne un des intervenants, l'enjeu se situe au niveau local, si un bon partenariat s'installe ente collectivite, prestataire et DSF, alors il y a toujours une solution aux nombreux problemes rencontres.
Je pars en vacance ce soir, je reprendrai cette discussion avec ceux qui le desirent en septembre.

Salutations a tous