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#1 Fri 17 November 2023 09:31

SAS GéoFoncier
Participant occasionnel
Date d'inscription: 24 Sep 2013
Messages: 10

GéofoncierPUBLIC, remontez l'historique des parcelles depuis 1956

Adresse de l'expéditeur : admin@texte-a-enlever.geofoncier.fr

De la donnée foncière et des géomètres-experts
Le portail GéofoncierPUBLIC est une plateforme cartographique en ligne et gratuite. Premier pas avant sa version payante plus avancée appelée GéofoncierEXPERT, GéofoncierPUBLIC permet d'accéder à un premier niveau d'informations foncières publiques, relatives à la parcelle et son environnement notamment sur les transactions immobilières, les géomètres-experts intervenus… et l'historique des parcelles.

Un nouvel onglet appelé "Historique".
Sont mis à disposition les documents cadastraux anciens ayant fait l'objet d'une numérisation lors du chantier national de numérisation des DMPC qui court jusqu'en 2025. Ce chantier débuté recense désormais ces documents dans certaines régions de France comme la Bourgogne Franche Comté, la Normandie, le Centre Val de loire, etc.
Il est possible sur GéofoncierPUBLIC de télécharger la généalogie des parcelles sur une ville. Cette liste tirée de la numérisation des modèles 40 permet la connaissance et la complétion des DFI (Documents de Filiations informatisés) en remontant jusqu'à 1956 ou après selon les contextes locaux et ainsi suivre le tracé d'une parcelle depuis cette date.

En plus, les numérisations des registres des documents d'arpentage et croquis de conservation issus du service de publicité foncière sont disponibles en téléchargement. Ces documents disponibles gratuitement dans GéofoncierPUBLIC, assurent une mémoire du foncier pour retrouver l'historique des divisions et réunions de parcelles réalisées depuis 1956 sur la commune voulue.

Rendez-vous sur GéofoncierPUBLIC pour voir les données de géomètres-experts : https://public.geofoncier.fr/

Qui sommes nous ?
Géofoncier est une infrastructure de données foncières lancée en 2010 par l’Ordre des Géomètres-Experts (OGE). Véritable guichet unique de l’information foncière en France, le portail est alimenté par de l’OpenData ainsi que par l’ensemble des géomètres-experts dont le règlement intérieur impose de décrire et géolocaliser chacune de leurs interventions foncières sur le territoire.

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