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#1 Sun 31 December 2023 17:55

lkfr
Juste Inscrit !
Date d'inscription: 30 Dec 2023
Messages: 2

Symbole cadastre napoleonien

Bonjour,

Je ne parviens pas à identifier un symbole régulièrement présent sur le cadastre napoléonien (1836) de ma commune.
Il s'agit d'un cercle rouge avec un point rouge au centre, le tout accompagné d'une lettre de l'alphabet et d'un court intitulé.

Voici deux exemples :

https://i.ibb.co/RPhs0mK/excn.jpg
https://i.ibb.co/xFBCybN/excn.jpg

Je me disais qu'il s'agit peut-être de repères utilisés lors de l'élaboration du cadastre mais sans grande certitude...

A noter aussi sur la seconde image la présence d'une étrange parcelle circulaire au niveau du point. La parcelle en question est marquée comme non-imposable dans l'état de section (nom du propriétaire rayé).

Auriez-vous une idée de la nature de ce symbole ?

Merci !

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#2 Tue 02 January 2024 06:32

omniparity
Juste Inscrit !
Date d'inscription: 2 Jan 2024
Messages: 1

Re: Symbole cadastre napoleonien

Le symbole auquel vous faites référence s'appelle une « borne » ou une « borne cadastrale ». C'est un repère qui indique l'emplacement et les limites d'une propriété ou d'une parcelle de terrain. Il est généralement fait de pierre, de métal ou de bois et a une forme ou une couleur distinctive. La lettre et le titre figurant sur le symbole sont respectivement la référence et le nom de la propriété ou de la parcelle.

Le cadastre napoléonien, également connu sous le nom de « cadastre napoléonien » ou « cadastre par masse de culture », était un relevé et une cartographie complets de toutes les terres et propriétés de France, ordonnés par Napoléon Bonaparte en 1807. Il visait à améliorer le système fiscal et l’administration foncière. Le cadastre se composait de trois parties : le plan cadastral, qui était une carte détaillée du terrain ; l'état de section, qui était une liste des propriétaires et des parcelles ; et la matrice cadastrale, qui était un registre des changements de propriété et de valeur des parcelles.

Les bornes servaient à marquer les angles et les limites des parcelles sur le plan cadastral. Ils servaient également à mesurer la superficie et la forme des parcelles. Les porteurs étaient numérotés et nommés selon la section et la commune à laquelle ils appartenaient. Les borners étaient également inscrits sur l'état de section et la matrice cadastrale, ainsi que les informations sur les propriétaires, la nature et la valeur des parcelles.

La parcelle circulaire que vous avez remarquée sur la deuxième image est probablement un puits ou un étang. Il est marqué comme non imposable car il ne produit aucun revenu ni récolte. Le nom du propriétaire est barré car il a vendu ou hérité de la parcelle et le changement n'a pas encore été mis à jour au registre foncier.

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#3 Tue 02 January 2024 17:47

lkfr
Juste Inscrit !
Date d'inscription: 30 Dec 2023
Messages: 2

Re: Symbole cadastre napoleonien

Merci beaucoup pour ces informations ! Il faudrait que j'aille voir si je parviens à trouver quelque chose à ces emplacements.
Concernant la parcelle non imposable, l'état de section indique qu'il s'agit de rochers, ceci explique cela.

Dernière modification par lkfr (Tue 09 January 2024 10:35)

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#4 Sat 06 January 2024 17:25

pm66
Participant assidu
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Date d'inscription: 22 Feb 2011
Messages: 172
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Re: Symbole cadastre napoleonien

Bonjour,
Les points n'étant pas en limite je pencherai plutôt pour des points de triangulation ou de polygo. Il s'agit des seules points bornés par le Cadastre et ils ne sont pas en limite mais généralement des points avec un horizon dégagé.
Les signes de délimitation des limites sont exclusivement des points posés par les géomètres experts. Il existe aussi des bornes anciennes (pierres plantées, rochers gravées, et autres )qui sont souvent reprises dans les plans de bornage lorsqu'on les retrouve avec la même valeur que les bornes plastiques récentes rouges ou jaunes. Ces bornes anciennes peuvent se retrouver sur le plan napoléonien mais c'est assez rare
Le Cadastre français n'étant pas juridique hors Alsace Moselle c'est un non sens de parler de borne cadastrale comme l'IGN le fait.
La parcelle ronde peut aussi être un sommet ou un bloc de rocher; pas de culture donc non imposable. Avec la forme des parcelles vous pouvez vous aider de l'orthophoto de géoportail pour savoir exactement ce que c'est

Dernière modification par pm66 (Sat 06 January 2024 17:28)


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#5 Sat 06 January 2024 17:33

pm66
Participant assidu
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Date d'inscription: 22 Feb 2011
Messages: 172
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Re: Symbole cadastre napoleonien

Dans les archives napoléoniennes, vous aviez aussi le PV de délimitation de commune et le schéma de triangulation/polygonation. Ces documents sont disponibles dans les centres du Cadastre ou bien  ils ont été versés aux archives départementales. Il s'agit des documents préparatoires au lever initial du plan napoléonien.


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