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Printemps des cartes 2024

#1 Wed 10 April 2024 17:25

SAS GéoFoncier
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Le chantier de numérisation des DMPC avance

Vous souvenez-vous de la convention signée en mars 2021 par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP) et l’Ordre des Géomètres-Experts (OGE), visant à digitaliser les documents fonciers ?

Ce projet a pour but la numérisation des Documents Modificatifs du Parcellaire Cadastral (DMPC), croquis fonciers et des plans minutes de remembrement pour valoriser les archives foncières stockées dans les services du cadastre et reconstituer cette mémoire du foncier pour tout connaitre des divisions et réunions de parcelles depuis le milieu du 20ème siècle.

Le chantier a débuté en 2022 et prendra fin courant 2025. Pour voir la carte retraçant l’avancement des chantiers à la mi janvier 2024, rendez-vous ici : https://www.geofoncier.fr/information/l … pc-avance/

Ce chantier concerne plus de 15 millions de documents à numériser :
Ces documents DA/DMPC ainsi que les cahiers communaux dénommés « Modèle 40 » – MOD 40 et les plans de remembrement et de remaniement constituent à ce jour l’unique source de connaissance des évolutions du plan cadastral survenues depuis le premier tiers du XXe siècle. Cette mémoire du foncier souffre à ce jour d’être accessible uniquement au format papier et d’être dispersée dans les services déconcentrés de la DGFiP sur l’ensemble du territoire ; à savoir les Centres des Impôts Foncier (CDIF) et/ou Pôles de Topographie et de Gestion Cadastrale (PTGC). Les Conseils régionaux de l’OGE en partenariat avec les CDIF/PTGC de leur circonscription, ont décidé d’industrialiser au plan national, la dématérialisation des DMPC.
Chez Géofoncier, nous sommes missionnés pour diffuser ensuite, sur notre portail cartographique, l’ensemble de ces documents retraçant les divisions et réunions parcellaires.

Envie de retrouver ces DMPC numérisés, rendez-vous ici : https://www.geofoncier.fr/information/l … pc-avance/

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