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Adresse de l'expéditeur : cc.champsaur@texte-a-enlever.wanadoo.fr

Objet du marché :
Vectorisation structurée et complète des planches cadastrales des 13 communes de la Communauté de Communes du Champsaur (05) et des POS/PLU.

Caractéristiques principales :
Le présent marché est un marché fractionné, il comporte une tranche ferme et deux tranches conditionnelles (les fournitures attendues sont précisées dans le CCTP) :

TF    ·    La vectorisation des feuilles du cadastre.·    La structuration des fichiers issus de la vectorisation selon la norme EDIGEO.·    L'assemblage des feuilles vectorisées par commune.·    La conversion et la fourniture de fichiers informatiques au format DXF-PCI.·    La fourniture de l’ensemble des livrables demandés.·    La numérisation des POS/PLU
TC 1    ·    La structuration et la fourniture d’un fichiers adresses.
TC 2    ·    L’assemblage inter-communal

Mode de passation :
Le marché est soumis aux dispositions du Code des marchés publics. Il est passé selon la procédure adaptée (MAPA) en application des articles 28 et 40 III du Code des marchés publics et au CCAG - PI.

Documents à produire par les candidats :
Ceux indiqués dans l’article 7 du règlement de la consultation.

Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus :
Les demandes du DCE peuvent être envoyés par voie électronique à l’adresse cc.champsaur@texte-a-enlever.wanadoo.fr ou par fax au 04 92 50 19 31.

Le DCE sera envoyé par courrier électronique par défaut, ou par courrier postal à la demande des candidats.

Date limite de réception des candidatures :
1er juin  2006 avant 16h00

Adresse à laquelle les renseignements d’ordre administratif ou technique peuvent être obtenus :

Communauté de Communes du Champsaur
Mme Catherine JAUSSAUD
Quartier le Roure
05500 Saint-Bonnet-en-Champsaur
Tél. 04.92.50.00.20