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De: Guillaume MADEC
Bonjour,

Ci-dessous copie de l'avis d'appel public a la concurrence pour la vectorisation au format EDIGEO d'environ 44.000 parcelles en Gironde, envoye hier au BOAMP.

Nom et adresse officiels de l'organisme qui passe le marche : Communaute de Communes de Montesquieu, 1 allee Jean Rostand, 33651 Martillac cedex
Tel : 05 57 96 01 20  Fax : 05 57 96 01 25  Site internet : www.cc-montesquieu.fr
Mail : president@texte-a-enlever.cc-montesquieu.fr

Objet du marche : Numerisation des plans cadastraux des communes d’Ayguemorte les Graves, Beautiran, La Brede, Cabanac et Villagrains, Cadaujac, Castres Gironde, Isle Saint Georges, Leognan, Martillac, Saint Medard d’Eyrans, Saint Morillon, Saint Selve et Saucats.
La numerisation des cadastres des 13 communes represente 230 feuilles et 44 403 parcelles selon la norme EDIGEO dans le cadre d'une convention avec la direction generale des impots (D.G.I.).La consultation porte sur la saisie des planches cadastrales sur le territoire de la Communaute de Communes de Montesquieu. Il s'agit d'une numerisation devant recevoir un label par la D.G.I. Ces donnees numeriques ont pour destination le systeme d'information geographique de la Communaute de Communes et des differents partenaires dans le cadre prevu par la convention DGI.
Type de procedure : procedure adaptee.
Retrait du dossier de consultation : Communaute de Communes de Montesquieu, 1 allee Jean Rostand, 33651 Martillac, cedex contre paiement des frais de reprographie, conformement a la deliberation 2004/40.
Justifications a produire quant aux qualites et capacites du candidat : les justificatifs prevus aux articles 43 a 50 du Code des Marches Publics
Date limite de reception des offres : jeudi 24 mars 2005 a 16 heures
Date d'envoi du present avis a la publication : 23 fevrier 2005