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Bonjour,

Nous avons redigé la licence d'utilisation non commerciale de la donnée BD carthage  à partir de la licence type Créative Commons.
Bien sûr il faut preciser l'origine de vos données (donc celle de la BD Carthage) mais il faut vous assurer que vous n'entrez pas dans le cadre d'une utilisation commerciale indirecte :

Si par exemple, votre site comporte des panneaux publicitaires pouvant engendrer des revenus ou si vous donnez accès a certains services par paiement, alors vous entrez dans le cadre d'une utilisation commerciale et vous devez acquerir une licence specifique IGN.

Si vous financez entierement la construction et la gestion du site et que celui ci n'a qu'un objectif d'interet public et ne genere aucun revenu alors pas de probleme, vous entrez dans le cadre de la lience non commerciale.

Je vous renvoie a la page d info sur l'utilisation commerciale ou non de la BD Carthage que nous avons mis en ligne recemment :

http://sandre.eaufrance.fr/article.php3 … mp;lang=fr