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Printemps des cartes 2024

#31 Wed 14 November 2007 07:48

Jean@topo
Participant occasionnel
Lieu: Besançon
Date d'inscription: 1 Nov 2007
Messages: 31

Re: % Pourcentage de parcelles cadastrale bornées ?

Conçernant le pourcentage, notre amis Schwob alias GS à raison de préciser "q'une parcelle ne peut être considerée comme bornée si il y manque une seule borne".
Mais je suis un peu plus optimiste que ses 1% si l'on prend en compte tous les lotissements qui naissent dans les communes et qui, eux, par définition sont donc bornés. Je dirai 5%...


Jean

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#32 Wed 14 November 2007 09:24

Bruno
Membre du bureau
Lieu: Toulouse
Date d'inscription: 22 Jun 2005
Messages: 11754
Site web

Re: % Pourcentage de parcelles cadastrale bornées ?

Bonjour,

Il existerait un savoir-faire français pour l'international, concernant les aménagements fonciers:
http://www.geoexpert.asso.fr/

Le CNASEA (certaines délégations régionales et la mission internationale) ont également travaillé sur ces questions:
http://www.cnasea.fr
http://www.foncier-developpement.org

Bruno

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#33 Fri 16 November 2007 11:53

ste
Juste Inscrit !
Date d'inscription: 16 Nov 2007
Messages: 1

Re: % Pourcentage de parcelles cadastrale bornées ?

Bonjour,

tu devrai peut etre te renseigner sur le systeme en vigueur en Alsace Moselle. En effet lorsque cette région était allemende (entre 1870 et 1918), un levé généralisé de toutes les parcelles a été réalisé ainsi toutes les bornes et autre limites peuvent être connues et reconstruites dans un système de coordonnées. Ce levé a été rendu nécessaire par l'adoption du livre foncier qui protège la propriété, mais pour cela il été nécessaire d'avoir des plans justes et précis d'où un cadastre juste et précis, cqfd. Le résultat aujourd'hui : Dans la grande majorité des cas les problèmes de limites sont réglés par la réimplantation de la limite.
Pour la petite histoire, lorsque l'Alsace et la Moselle sont redevenues françaises, le législateur a décidé de garder le fonctionnement en vigueur dans ces régions et a même reconnu sa qualité supérieure au système cadastrale "français". Il semblerait qu'il a été etudié à cette époque la possibilité d'appliquer ce fonctionnement à toute la France mais le coût des levés était jugé trop élévé.
Cependant aujourd'hui avec les techniques de levés topo par GPS les coûts sont largement plus faible et la précision centimétrique largement suffisante. Reproduire un tel système (qui marche et qui est efficace) vaudrait la peine d'être étudié je pense. Pour info, un tel système de livre foncier associé à un cadastre précis est aussi en vigueur dans des pays comme l'Allemegne et le Luxembourg.
J'espère avoir pu répondre à ta problématique et avoir pu te donner des pistes.

Ste

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#34 Tue 20 November 2007 19:30

benoist
Participant actif
Lieu: Genève
Date d'inscription: 6 Sep 2005
Messages: 82
Site web

Re: % Pourcentage de parcelles cadastrale bornées ?

Ce système de cadastre numérique précis où tout est relevé en coordonnées
est également le système en vigueur dans la Fédération Helvétique.
Chaque canton (ou la fédération pour quelques cantons non équipés) a une
Direction Cantonale de la Mensuration Officielle (DCMO) qui s'occupe des
relevés ou fait appel aux Géomètres-Officiels (équivalent des Geomètre
Expert-Foncier DPLG en France) pour la sous-traitance.


Pascal BENOIST- PictureComputer
http://www.picturecomputer.ch

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