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Bonjour,
Pour apporter un complément à la réponse de François, je rajouterais que votre interrogation renvoie aux fondements juridiques des modes de constitution et de “conservation” du plan cadastral, que vous pouvez retrouver sur ce site incontournable.

Mes souvenirs des techniques utilisées s'estompant, de "vrais" cadastreux vous apporteront certainement ici des réponses plus précises.

Et pour ce début de semaine, un peu d'humour (un tantinet désuet ou "old fashion") : http://cadastre.pagesperso-orange.fr/humour.html
(cliquer sur l'image affichée...)
Bonne semaine.

PS ou digression : l'exemple cité montre comment et pourquoi le plan cadastral est "faux" (mais proche d'une certaine réalité).
Pour les géomaticiens, soucieux de précision, sur un tel cas on dispose de 3 superficies différentes :
- la superficie réelle (non établie ici)
- la superficie calculée (par procédé graphique) qui figure dans l'acte notarié et MAJIC III
- la superficie numérisée (par digitalisation du plan papier initial)
Les géomaticiens ont trop tendance à prendre en compte la 3ème...

Dernière modification par Jean-Michel (Mon 11 October 2010 10:48)

Bonjour,

Je n'avais pas vu cela en première lecture:

Attention à la notion de mesure, car s'il on distingue le calcul de contenance graphique, de l'arpentage, la notion de mesure terrain est relative à l'établissement d'un plan. Et ne correspondra pas aux "mesures terrain" qui décriraient le terrain réel. Dans le cadre de plan il s'agit d'une projection plane d'un modèle ellipsoïdal qui "représente" la terre au niveau d'altitude zéro. (je simplifie !).
D'une façon pragmatique entre la longueur réelle du terrain que vous pouvez mesurer avec un décamètre, et la mesure lue sur le plan (numérique ou papier) vous n'aurez pas les mêmes valeurs mais toutes les deux seront "justes" relativement à leur modèle.

[Edit]
@ JM:

Si la parcelle a fait l'objet d'un arpentage la parcelle MAJIC comporte le code "A" de arpentée, et là c'est celle prise par le notaire dans son acte. Dans le cas de superficie graphique (typiquement les contenances cadastrales pour les parcelles issues de la rénovation cadastrale (hors remaniement remembrement) ) le notaire se doit de mentionner cette surface à titre indicatif dans la désignation du bien: "la parcelle de terre désignée C 458 sise sur la commune de X d'une contenance cadastrale de", ce qui est différent de "la parcelle de terre désignée C 458 sise sur la commune de X d'une contenance de 12 a 52 ca, surface établie par arpentage par Mr Y Géomètre expert (DA 2010-132) en date du "
Dans le premier cas un contentieux relatif à la surface vendue n'est pas possible puisque l'acheteur accepte un bien dont la surface n'est "que" cadastrale (libre à lui d'exiger un arpentage avant achat).
[/Edit]

Dernière modification par Christophe V. (Mon 11 October 2010 18:50)