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Bonjour,

Merci Thomas pour cette carte. Est-ce réellement l'état d'avancement actuel de la RPCU, y a-t-il eu de nouveaux départements produits depuis mai 2023 ?

Je recherche désespérément l'état d'avancement par département...

Je partage le trouble de Bruno sur l'absence d'information sur le site officiel : https://rpcu.cadastre.gouv.fr/rpcu/accueil.do

Qu'en penser ? Cela signifie-t-il que la production de la RPCU est de nouveau à l'arrêt ?

Lecteurs de ce forum, si vous disposez d'informations de production de la RPCU dans tel département ou même France entière, nous sommes preneurs !

A. Gallais

-> https://geoservices.ign.fr/contact non ?

Bonjour,

L'IGN publie son "plan d'activité" 2024, validé en conseil d'administration.
https://www.ign.fr/files/default/2024-0 … n-2024.pdf
Il y a une page dédiée à la RPCU où vous trouverez les éléments de réponse.

Bruno, tu peux lire les 3 derniers plans d'activités. Ils ont la particularité de faire un bilan de ce qui est fait l'année précédente et une projection sur l'année suivante. Cela donne une idée de ralentissements ou accélération.
Perso, je ne suis plus dans la boucle donc je n'ai pas de légitimité à m'exprimer hors des documents publics.

J'ai pu intervenir l'année dernière à la JDD de Bercy sur une séquence dédiée à l'usage des données du MEFSIN à l'extérieur et j'ai repris la problématique de l'imprécision géométrique du plan cadastral au regard de la planification locale d'urbanisme (pour lequel il faut rappeler qu'aucun socle cadastral n'est imposé mais le plan cadastral est le socle "de fait", ce qui est la logique même) par le prisme de la dématérialisation.
cf la maison au centre de la fenêtre (cartographie du GPU), perdue entre 2 sections et pour laquelle le GPU répond que la commune n'a pas de document d'urbanisme, ce qui est faux

https://www.geoportail-urbanisme.gouv.f … =47.473838

Bonjour Elise,

Toi et moi sommes bien placés pour savoir que oui bien sûr ce cas "sans doc urba" ou même "sur deux docs urba" est déjà remonté au GT CNIG DDU ainsi qu'au projet GPU. Il nous interroge tous, notamment pour la gestion du référentiel cadastral d'un PLUi.

Nous savons qu'une partie de la solution réside dans la RPCU. D'où notre intérêt pour suivre son avancement.

Cordialement,
A. Gallais

Bonjour,

J'ai appris l'arrêt définitif de la RPCU.
Je laisse la DGFIP (et l'IGN) communiquer à ce sujet.

La cohésion géographique des données nécessaires à l'instruction du droit des sols ne sera donc toujours pas garantie sur l'ensemble du territoire.

Bonjour,

Une source écrite à ce propos? Informelle? Officielle?

Merci

Bonjour,

En tous les cas, l'IGN a levé le stylo (page 25), avec probablement de très bonnes raisons:
https://www.ign.fr/publications-de-l-ig … -11-29.pdf