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Printemps des cartes 2024

#1 Tue 08 April 2014 13:02

f.ravel
Participant occasionnel
Lieu: Clermont-Ferrand
Date d'inscription: 4 Jan 2006
Messages: 10
Site web

Cadastre et notion de bâtiment ou immeuble

Bonjour,

Je me questionne sur la possibilité d'identifier les immeubles indépendamment les uns des autres à partir de la matrice cadastrale ?

En effet, on peut avoir un immeuble unique sur une parcelle, donc l'interrogation de la parcelle suffit.
Par contre, si l'on a plusieurs immeubles indépendants physiquement sur une parcelle, est-il possible de les différencier ?

Les adresses ne permettent pas d'identifier un bâtiment car il peut y en avoir plusieurs par bâtiments.
J'ai également exploré la lettre du bâtiment (DNUBAT de la table invariant) mais on se retrouve dans le même cas de figure qu'avec les adresses...

Merci de votre aide,

Fabrice.

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#2 Tue 08 April 2014 14:06

Jean-Michel
Membre
Lieu: An Oriant /Lorient
Date d'inscription: 3 Oct 2005
Messages: 3909

Re: Cadastre et notion de bâtiment ou immeuble

Bonjour Fabrice,
Tous les locaux sont identifiés de manière unique dans MAJIC III par :
- leur invariant
- leur codification : identifiant parcelle + lettre de batiment + entrée + étage + n° dans l'étage (du style A 01 00 01 001)
Donc, à priori çà devrait être possible d'identifier tous les "batiments" : si on a, par exemple, 2 adresses pour un même bâtiment, on devrait avoir 2 entrées (A 01 et A 02...)
De la même façon, s'il y a plusieurs batiments sur la même parcelle, ils devraient être identifiés par une lettre distincte (A, B, C...).
Après, si il faut localiser cela par jointure avec la couche bati du PCI, çà se complique... Mais tu as déjà dû te rendre compte de cela... wink
PS : note que j'emploie beaucoup le conditionnel...
Bonnes recherches !


Jean-Michel
GeoRezo, c'est des blogs, un wiki, un Netvibes ...
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#3 Tue 08 April 2014 17:01

f.ravel
Participant occasionnel
Lieu: Clermont-Ferrand
Date d'inscription: 4 Jan 2006
Messages: 10
Site web

Re: Cadastre et notion de bâtiment ou immeuble

Bonjour Jean-Michel et merci pour ton aide !!!  :-)

Je ne recherche pas à localiser les bâtiments sur le bâti cadastral... ce qui, sur tes conseils :-) , et à ma connaissance, n'est pas possible. Je reste bien à la parcelle ou à l'unité foncière mais avec volonté de rentrer à l'infra-parcellaire pour cibler plus précisément un bâtiment par rapport à un autre si possible : travail notamment sur le thème des copropriétés dégradées.

Mes premières extractions basées sur les lettres de bâtiments depuis la table des invariants seule, et testées sur la copropriété dans laquelle j'habite (donc dont je connais bien la structuration) me faisaient ressortir des aberrations : plusieurs lettres à l'adresse exacte de mon entrée d'immeuble.
En ciblant les locaux d'habitation le problème se résout => les autres lettres doivent se rapporter à des bâtiments indépendants de type garages, etc.

Dans l’immense majorité des autres cas sur lesquels j'ai testé les résultats (comparaison avec mon orthophotographie) les lettres ressortent bien comme correspondant à autant de bâtiments : par bâtiment j'entends construction qui peut être séparée... ou bien accolée, voir ne faisant physiquement qu'un, mais dont on suppose qu'il n'y a pas de communication entre ceux-ci.

Certains cas sont cependant étranges, exemple : visiblement au moins 7 bâtiments... mais seulement 3 lettres au cadastre... A explorer, mais si cela reste de l'exceptionnel !!!

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#4 Wed 09 April 2014 07:43

ChristopheV
Membre
Lieu: Ajaccio
Date d'inscription: 7 Sep 2005
Messages: 3169
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Re: Cadastre et notion de bâtiment ou immeuble

Bonjour,

Il est important de préciser quelques notions de façon à ce que ce post ne donne pas d'illusions.
Le bâtiment physique est (ou non) représenté au plan cadastral au niveau du sol (quel est le niveau "zéro" des copro en volume ?), il diffère fondamentalement de la notion de local qui elle est une notion purement fiscale qui plus est déclarative. Un bâtiment non imposable ne sera donc pas présent dans MAJIC.
La notion d'adresse n'est pas forcement présente, dans les petites communes par exemple.
La relation entre un bâtiment et une parcelle est de type n-n (cf le SCD Edigéo de la couche bâtiment).
Une copropriété à une parcelle de référence mais peut avoir plusieurs parcelles d'assise.

Donc dans une commune où l'adressage est réalisé correctement, où les locaux uniquement d'habitation sont correctement déclarés, où le plan est à jour  et en concordance avec l'adressage,et en se restreignant aux copropriétés, où il n'existe pas de constructions accessoires évaluées avec le local principal, il est en effet possible d'obtenir des résultats à peu près fiables ...

Il est beaucoup plus simple d'identifier une copropriété et de consulter son état descriptif de division pour connaître sa consistance réelle.


Christophe
L'avantage d'être une île c'est d'être une terre topologiquement close

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#5 Wed 09 April 2014 14:40

f.ravel
Participant occasionnel
Lieu: Clermont-Ferrand
Date d'inscription: 4 Jan 2006
Messages: 10
Site web

Re: Cadastre et notion de bâtiment ou immeuble

Bonjour,

Effectivement, les vérifications que j'ai réalisé ont bien porté sur la comparaison du résultat de mes extractions MAJIC vis-à-vis de ce que l'on peut constater grâce aux photographies aériennes et à la "lecture" que l'on peut y faire de la structuration des bâtiments (avec toutes les limites que cela comporte il s'entend). Elle n'a pas porté sur le bâti tel qu'il est représenté au plan cadastral.

Il est beaucoup plus simple d'identifier une copropriété et de consulter son état descriptif de division pour connaître sa consistance réelle.


Dans mon cas il s'agit de réaliser un travail sur une agglomération entière...

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#6 Wed 30 March 2016 12:00

sigiste_fe
Participant occasionnel
Date d'inscription: 20 May 2015
Messages: 22

Re: Cadastre et notion de bâtiment ou immeuble

Bonjour,
Savez vous où est ce que je peux me fournir les fichiers majic de la dgfip?
En effet, je souhaite différencier les bati habité des bati non habités. Or dans la BD topo de l'iGN ou dans les fichier téléchargeable du cadastre, on ne peut pas faire cette différence.
Merci de vos lumières.
Bonne journée à tous;

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#7 Wed 30 March 2016 22:47

Bruno
Membre du bureau
Lieu: Toulouse
Date d'inscription: 22 Jun 2005
Messages: 11766
Site web

Re: Cadastre et notion de bâtiment ou immeuble

Bonsoir,

Depuis quelle région, ou quel département parlez-vous?

Bruno

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