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Suite à un problème technique intervenu entre le 22 et le 23 mars, nous avons du procéder dans la soirée du 25 mars, à la restauration de la base de données du 24 mars (matinée).

En clair, nous avons perdu vos contributions et inscriptions du dimanche 24 et du lundi 25 mars.
Nous vous prions de nous excuser.

#31 Thu 26 July 2007 11:10

christian
Participant assidu
Lieu: Isère
Date d'inscription: 20 Sep 2005
Messages: 207
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Re: Cadastre - MAJIC2 - MCD

DIANA2D.dev a écrit:

Bonjour,

Christian a écrit:

Ca c'est le cadre reglementaire, dans la pratique, je précise que lorsque des conventions ont été signées, la plupart du temps, le cout de cette documentation est modique pour les communes car fortement subventionné par les conseils généraux, et on peut trouver ci et là toutes sorte "d'arrangements" que j'appellerais de tolérances suivant les départements.


??

Vis à vis des autorisations CNIL ?

Christophe


Non! vis à vis des personnes destinataires de la diffusion et de la fréquence de diffusion pour la partie graphique, bien sur, la partie littérale est strictement encadrée car beaucoup plus sensible. (par ex dans l'isère, il avait été convenu par convention une mise à jour trimestrielle et une gratuité pour les signataires de la convention -EDF, CG, communes, ...etc)

Dernière modification par christian (Thu 26 July 2007 11:12)

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#32 Thu 26 July 2007 12:30

Leloup
Participant occasionnel
Date d'inscription: 9 Oct 2006
Messages: 33

Re: Cadastre - MAJIC2 - MCD

Bonjour,

A ma connaissance avec ce fichier définisant la structure des fichiers EDIGEO il existe un fichier d'exemple comprenant une section fictive reprenant l'ensemble des objets suceptibles d'apparaitre sur une section cadastrale au format EDIGEO.

Quelqu'un peut-il me transmettre ce fichier?

Merci d'avance.

PW

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#33 Thu 26 July 2007 13:15

Sol74
Participant actif
Lieu: Cluses (74)
Date d'inscription: 25 Oct 2005
Messages: 76

Re: Cadastre - MAJIC2 - MCD

Concernant la CNIL, chaque personne qui est amenee a traiter par informatique des donnees nominatives est normallement tenue de demander une demande d'agrement a la cnil en precisant la nature des donnees utilisees, leur emploi et les mesures de protection d'acces aux donnees.
Je t'invite a aller sur le site de la CNIL ou est donne tous les cas de fugure necessitant l'obtention d'une autorisation.

cordialement

Sol74


Jean-Luc

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#34 Thu 26 July 2007 13:17

jmarsac
Participant assidu
Lieu: NICE
Date d'inscription: 26 Oct 2005
Messages: 566
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Re: Cadastre - MAJIC2 - MCD

Bonjour,

Petite rectification:
J-M Arsac

Salutations

--
Jean-Marie Arsac
AZIMUT
http://www.azimut.fr
M 06 11 05 88 23


Jean-Marie
Azimut

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#35 Thu 26 July 2007 16:22

Sylvie
Membre
Date d'inscription: 5 Sep 2005
Messages: 3066

Re: Cadastre - MAJIC2 - MCD

Bonjour,

Quelques précisions :

christian a écrit:

Toute autre documentation est PAYANTE (et soumise a des restrictions d'usage) : il en est ainsi de la documentations littérale MAJIC délivrée sous forme de fichiers "textes" particuliers que vous devez bien connaitre.

Ca c'est le cadre reglementaire, dans la pratique, je précise que lorsque des conventions ont été signées, la plupart du temps, le cout de cette documentation est modique pour les communes car fortement subventionné par les conseils généraux, et on peut trouver ci et là toutes sorte "d'arrangements" que j'appellerais de tolérances suivant les départements.


Les données Majic2 sont gratuites, mais il y a des frais de mise à disposition : extraction, mise sur support, expédition. Nuance ...
Les "arrangements" sont donc purement financiers : il est moins couteux pour tout le monde (DGI, partenaires de conventions, communes) de demander une extraction de tout un lot de communes, puis de re-distribuer à chacun ensuite. D'où les "moulinettes" de découpage des fichiers par communes, qui ont égayé les fils de discussion sur ce forum.
Au passage, l'entité qui commande et redistribue (CG mais aussi souvent intercommunalité) se voit également chargé de vérifier que les communes sont en règle avec la CNIL.

christian a écrit:

Pour ce qui est de la mise à jour :

... contrairement à une idée répandue, la DGI n'est pas destinataire d'un exemplaire du permis de construire (quand c'est le cas, il s'agit d'un accord local)


Pour aider la DGI à tenir à jour le plan cadastral (et notamment le bati), certaines collectivités territoriales vont même jusqu'à prêter leur photo aérienne, de meilleure qualité que la BD Ortho(r) surtout en zone urbaine dense.

christian a écrit:

voirie:
théoriquement l'information (nom des voies nouvelles...) nous provient de la préfecture, dans la pratique, c'est la liaison géomètre du cadastre - commune qui détermine la qualité de la mise à jour en matière de voirie.


Les communes de + de 2000 habitants sont tenues de communiquer aux CDIF tous les changements affectant la dénomination des voies et leur numérotage.
Là encore, l'application est variable selon les accords locaux

Plus d'infos sur www.impots.gouv.fr
Rubrique Collectivités locales/Cadastre et Domaine/Cadastre

Sylvie

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#36 Thu 26 July 2007 22:34

jmarsac
Participant assidu
Lieu: NICE
Date d'inscription: 26 Oct 2005
Messages: 566
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Re: Cadastre - MAJIC2 - MCD

Voici l'échange fourni en exemple par la DGI

Bonne réception


Fichier(s) joint(s) :
Pour accéder aux fichiers vous devez vous inscrire.

Jean-Marie
Azimut

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#37 Fri 27 July 2007 15:25

Bruno
Membre du bureau
Lieu: Toulouse
Date d'inscription: 22 Jun 2005
Messages: 11727
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Re: Cadastre - MAJIC2 - MCD

Bonjour,

Je souhaiterai soumettre à votre avis la situation suivante, qui a bien du se produire dans quelques départements qui se sont lancés dans la production d’un PCI vecteur (à l’échelle du département).

Imaginons une structure départementale qui passe une convention avec la DGI pour numériser les cadastres des communes qui ne disposent que d’un PCI raster. Un coût va être proposé aux collectivités (communes, EPCI) pour numériser ces données. Chacune est libre d’accepter ou pas.

Mais si la donnée est numérisée sans que les collectivités participent financièrement (la structure départementale finance intégralement la numérisation), la DGI doit-elle restituer aux collectivités les données numériques vecteurs qu’elles n’ont pas financées ?

J’ai cru comprendre que si les PCI vecteurs existent, la DGI est « obligée » de les fournir lors de la mise à jour annuelle.

Avez-vous des retours d’expériences sur ces aspects des conventions de numérisation ?

Amicalement,

Bruno

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#38 Fri 27 July 2007 16:07

ChristopheV
Membre
Lieu: Ajaccio
Date d'inscription: 7 Sep 2005
Messages: 3162
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Re: Cadastre - MAJIC2 - MCD

Bonjour,

Bruno a écrit:

Mais si la donnée est numérisée sans que les collectivités participent financièrement (la structure départementale finance intégralement la numérisation), la DGI doit-elle restituer aux collectivités les données numériques vecteurs qu’elles n’ont pas financées ?


D'un point de vue technique, si une convention de numérisation est passée la gestion du plan bascule alors de PCI-Image vers PCI-Vecteur.
Le seul plan mis à jour sera donc vecteur. En conséquence je ne vois pas comment la commune pourra obtenir autre chose qu'un plan vecteur, au format EdiGéo ou DXF-PCI. Mais bien sûr il faudra que cette commune se munisse d'outils de lecture de ce plan à ces formats.

A+

Christophe


Christophe
L'avantage d'être une île c'est d'être une terre topologiquement close

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#39 Fri 10 August 2007 09:41

Bruno
Membre du bureau
Lieu: Toulouse
Date d'inscription: 22 Jun 2005
Messages: 11727
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Re: Cadastre - MAJIC2 - MCD

Merci Christophe,

Je précise ma question.
Si la commune n'a pas signé la convention entre la DGI et la collectivité départementale (elle n'a donc pas financé), même si techniquement la DGI ne met plus à jour que le PCI-Vecteur, l'Etat doit-il remettre gracieusement à la commune des données vecteurs.

Amicalement,

Bruno

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#40 Fri 10 August 2007 11:39

eric DANION
Participant occasionnel
Lieu: Nevers
Date d'inscription: 23 Sep 2005
Messages: 21

Re: Cadastre - MAJIC2 - MCD

Bonjour,

La mise a disposition du PCI-vecteur pour les communes n'est pas conditionnée à la signature de la convention avec la DGI ou au financement de la donnée vectorisée.

Les services fiscaux ont l'obligation de mettre à disposition de la commune son cadastre PCI-vecteur, si celui-ci existe.

Les communes ont un statu particulier dans cette histoire, leurs droits sont issus de la lois et non de la convention DGI.

Tu peux m'appeler si tu veux plus de précisions.

Cordialement

Eric DANION
Chef de service Cartographie-SIG

SIEEEN
7 place de la République - BP 42
58027 Nevers

03.86.59.50.52 (ligne directe)
03.86.59.76.90  (standard)
06.30.16.58.87

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#41 Fri 10 August 2007 15:59

luna b
Participant actif
Date d'inscription: 12 Oct 2006
Messages: 54

Re: Cadastre - MAJIC2 - MCD

Bonjour,

ne pas perdre de vue que dans le cas d'une convention départementale, c'est le département qui assure la diffusion du plan cadastral informatisé, en tant qu'interlocuteur technique, il recoit les fichiers EDIGEO et les rediffuse aux partenaires.

en pratique il est fort probable que le cadastre renvoit donc sur la structure départementale surtout si ladite commune fait partie de la convention.

après bien sur la loi, le combat... bon courage

Luna

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#42 Fri 10 August 2007 18:19

ChristopheV
Membre
Lieu: Ajaccio
Date d'inscription: 7 Sep 2005
Messages: 3162
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Re: Cadastre - MAJIC2 - MCD

Bonjour,

luna b a écrit:

ne pas perdre de vue que dans le cas d'une convention départementale, c'est le département qui assure la diffusion du plan cadastral informatisé, en tant qu'interlocuteur technique, il recoit les fichiers EDIGEO et les rediffuse aux partenaires.


La question de Bruno précise que la commune n'est pas un partenaire de la convention.

Et comme le précise Eric DANION les communes ont des droits spécifiques vis à vis du plan cadastral. Ce qu'il faut souligner c'est que la DGI fournira le plan cadastral aux communes car c'est leur droit, mais elle ne s'occupe pas de savoir comment la commune les lira. C'est la même chose avec les commune dont le plan est formé de fichiers tif,  la DGI fournit les tifs et le fichier de localisant parcellaire, après comment les communes lisent ces fichiers, c'est pas son pb.

Christophe


Christophe
L'avantage d'être une île c'est d'être une terre topologiquement close

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#43 Sat 25 August 2007 09:44

pierre-olivier26140
Participant occasionnel
Lieu: Albon
Date d'inscription: 22 Jul 2007
Messages: 32

Re: Cadastre - MAJIC2 - MCD

Je suis novice en données de la DGI, à quoi correspond les profils d'évaluation PEV
Merci

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#44 Mon 27 August 2007 08:37

Jean-Michel
Membre
Lieu: An Oriant /Lorient
Date d'inscription: 3 Oct 2005
Messages: 3909

Re: Cadastre - MAJIC2 - MCD

pierre-olivier26140 a écrit:

Je suis novice en données de la DGI, à quoi correspond les profils d'évaluation PEV
Merci


Bonjour,
De nombreux fils de discussions sont consacrés au Cadastre, données MAJIC 2, ou autres sujets similaires.
Une recherche avec les mots clés "Cadastre", MAJIC" ou "MAJIC 2" devrait vous fournir une abondante information.
Voir notamment:
http://georezo.net/forum/viewtopic.php?pid=48945
Cordialement
JM LE BARH


Jean-Michel
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#45 Thu 10 January 2008 17:25

Nelly Lis
Participant occasionnel
Date d'inscription: 13 Nov 2006
Messages: 33

Re: Cadastre - MAJIC2 - MCD

Bonjour,

je suis en train de réaliser un MCD pour une base SIG.
Quand on a une relation n-n entre 2 tables, on doit créer une nouvelle table avec les 2 clés primaires de chaque table, c'est ça?

Mes 2 tables qui sont concernées par cette relation sont la table parcelle et la table propriété_majic : un propriétaire peut posséder plusieurs parcelles et une parcelle peut être la propriété de plusieurs propriétaires (enfin du moins je crois car même si il y a plusieurs propriétaires, ça correpond à une seule ligne, bref je m'embrouille!)  .

Il se trouve que j'ai le même identifiant qui est compte communal dans les 2 tables, alors est-ce nécessaire de rajouter une nouvelle table? Peut être que finalement ce n'est pas une relation n-n...?

Merci

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#46 Thu 10 January 2008 17:58

ThomasG
Membre
Lieu: Nantes
Date d'inscription: 9 Sep 2005
Messages: 935
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Re: Cadastre - MAJIC2 - MCD

Bonjour,

Quand on a une relation n-n entre 2 tables, on doit créer une nouvelle table avec les 2 clés primaires de chaque table, c'est ça?


Oui, c'est ça, on parle si mes souvenirs sont bons de "table de croisement", ce qui permet de réduire ta relation n-n à deux relations 1-n


Je ne connais pas particulièrement MAJIC mais vous trouverez en suivant le lien ci-dessous un MCD portant sur MAJIC qui devrait, je l'espère, vous éclairer sur la relation entre la table parcelle et la table propriété_majic.

http://georezo.net/forum/viewtopic.php?id=49989

Cordialement

Thomas G

Dernière modification par Thomas G (Thu 10 January 2008 17:58)

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#47 Thu 10 January 2008 18:01

Jean-Michel
Membre
Lieu: An Oriant /Lorient
Date d'inscription: 3 Oct 2005
Messages: 3909

Re: Cadastre - MAJIC2 - MCD

Bonjour,
Pour répondre rapidement:
le dnupro est un compte communal unique : il faut le voir comme étant l'identifiant d'une indivision (le propriétaire), qui peut comporter de 1 à n personnes
le dnuper est un numéro de personne unique par cdif : une personne possède donc un dnuper unique (sauf si vous gérez des données communales en provenance de plusieurs cdif, dans ce cas rajouter ccocif pour l'unicité des comptes) et fait partie de x dnupro, selon les droits qu'elle possède sur différents biens avec d'autres personnes et selon que ces biens sont ou non situés sur différentes communes du ressort du cdif.
Voir les fichiers descript fournis par la DGI... et les différents messages sur le sujet sur GEOREZO.
Cordialement


Jean-Michel
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#48 Thu 10 January 2008 18:26

Nelly Lis
Participant occasionnel
Date d'inscription: 13 Nov 2006
Messages: 33

Re: Cadastre - MAJIC2 - MCD

Merci pour ces explications, je vais me replonger dans les fichiers de la DGI et les différents post...

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#49 Fri 11 January 2008 11:20

Nelly Lis
Participant occasionnel
Date d'inscription: 13 Nov 2006
Messages: 33

Re: Cadastre - MAJIC2 - MCD

Re-bonjour,

Si je comprend bien, c'est peut être une relation 1-n finalement vu qu'une parcelle est une indivision, une parcelle n'appartient qu'à un propriétaire (même si le propriétaire est composé de plusieurs personne... c'est là ou ça m'embrouille) identifié par dnupro. Par contre un propriétaire peut bien posséder plusieurs parcelles

Dans le cas d'une relation 1-n, il n'y a plus l'incohérence de rajouter une nouvelle table alors que les 2 tables ont un champ commun.
Bon, j'espère jsute que je ne pars pas dans la mauvaise direction.

Merci encore...

Nelly

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#50 Fri 11 January 2008 12:45

ChristopheV
Membre
Lieu: Ajaccio
Date d'inscription: 7 Sep 2005
Messages: 3162
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Re: Cadastre - MAJIC2 - MCD

Bonjour,

Je renouvel les conseils déjà donnés consultez les archives de la liste.

Une parcelle est composée de lots et il existe une relation n-n entre propriétaire et lot.

A+

Christophe


Christophe
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#51 Mon 10 March 2008 17:28

jeanphi
Juste Inscrit !
Date d'inscription: 14 Feb 2008
Messages: 7

Re: Cadastre - MAJIC2 - MCD

Bonjour,

Nous avons récupéré les fichiers littéraux du cadastre au format Majic 2. Nous allons très prochainement disposer de la Bd Parcellaire de l’IGN.

J'ai trouvé des choses intéressantes à ce sujet sur le Forum mais pas de réponse présise à mes question. Etant à la fois débutant en base cadastrale et dernier arrivé sur le Forum GeoRezo, je suis peut-être passé à côté de choses importantes...

Je recherche un logiciel permettant de lier ces deux bases de données afin d’obtenir, « en format lisible », les informations relatives à des sélections de parcelles en requête géographique, afin de les exporter au format Excel.
Connaissez vous un logiciel permettant de faire ce travail en Open Source ? En payant ?

Question subsidiaire : si le lien direct entre le SIG et la base Majic 2 est difficile à faire... existe-t-il au moins un logiciel permettant d'intéroger la base Majic 2 (sans requête géographique).

Merci d'avance

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#52 Mon 10 March 2008 17:42

Maurice
Membre
Lieu: Montpellier
Date d'inscription: 5 Sep 2005
Messages: 5331

Re: Cadastre - MAJIC2 - MCD

Bonjour
Voir sur FS, ce sujet ...puisque jeanphi est sur les deux smile

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#53 Mon 10 March 2008 17:53

Sylvie
Membre
Date d'inscription: 5 Sep 2005
Messages: 3066

Re: Cadastre - MAJIC2 - MCD

Bonjour,

Si vous avez la patience d'attendre quelques semaines, Le guide d'utilisation des fichiers MAJIC2 dans les SIG dont il est question ici répondra à vos questions.
Je vous quitte, j'ai les 139 pages de la version 1 à relire smile

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#54 Tue 11 March 2008 12:46

jeanphi
Juste Inscrit !
Date d'inscription: 14 Feb 2008
Messages: 7

Re: Cadastre - MAJIC2 - MCD

Merci Sylvie, j'attends avec impatience.
Ce guide me permettra sûrement d'y voir plus clair car, si je commence à comprendre l'architecture et le fonctionnement d'un SIG, j'ai l'impression que le cadastre atteint un autre niveau de complexité...
Heureusement, le potentiel de qualité d'un SIG intégrant un cadastre motive !

Comment être au courant de la sortie effective du Guide ?

Et merci Maurice. Rendez vous sous Forum SIG.

A+

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#55 Wed 16 July 2008 16:10

mitchairben
Participant occasionnel
Date d'inscription: 12 Feb 2008
Messages: 16

Re: Cadastre - MAJIC2 - MCD

jmlebarh a écrit:

Bonjour,
Pour répondre rapidement:
le dnupro est un compte communal unique : il faut le voir comme étant l'identifiant d'une indivision (le propriétaire), qui peut comporter de 1 à n personnes
le dnuper est un numéro de personne unique par cdif : une personne possède donc un dnuper unique (sauf si vous gérez des données communales en provenance de plusieurs cdif, dans ce cas rajouter ccocif pour l'unicité des comptes) et fait partie de x dnupro, selon les droits qu'elle possède sur différents biens avec d'autres personnes et selon que ces biens sont ou non situés sur différentes communes du ressort du cdif.
Voir les fichiers descript fournis par la DGI... et les différents messages sur le sujet sur GEOREZO.
Cordialement


Bonjour,

Après avoir cru que j'avais bien intégré la matrice :-)
Je me rends d'un problème, le premier d'une longue série ?

Voilà un exemple d'une personne physique : (du fichier PROP)

CCODEP = 13
CCODIR = 2
CCOCOM = 027
CGROUP = M
DNUMCP = 01388
DNUMLP = 01
CCOCIF = 4221
DNUPER = 166233
....

Donc le DNUPRO = M01388

A présent, je prends le fichier NBAT pour récupérer les parcelles appartenant à ce compte communal (arrêtez moi si je me trompe) Je récupère toutes les lignes de parcelles (donc colonne CENR = 10) avec CCODEP = 13 et CCODIR = 2 et CCOCOM = 0207 et DNUPRO = M01388. Et là aucun résultat.

Deux possibilités :
1) je me suis trompé dans l'import, le plus probable
2) la personne physique décrité au début n'est propriétaire d'aucune parcelle. C'EST POSSIBLE CA ? SI OUI, POURQUOI EST-ELLE DANS LA MATRICE CADASTRALE ?

Merci.

Michel.

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#56 Wed 16 July 2008 17:46

Jean-Michel
Membre
Lieu: An Oriant /Lorient
Date d'inscription: 3 Oct 2005
Messages: 3909

Re: Cadastre - MAJIC2 - MCD

Bonjour,
A priori, il n'y a pas d'erreur...
Par contre, oui, une personne peut figurer dans la base sans être propriétaire d'une parcelle : elle peut être propriétaire d'un lot dans une co-propriété, (un appartement par exemple)...
Cordialement


Jean-Michel
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#57 Mon 22 September 2008 11:03

ylek
Participant occasionnel
Lieu: Bordeaux
Date d'inscription: 20 Apr 2006
Messages: 10

Re: Cadastre - MAJIC2 - MCD

Christophe V. a écrit:

[...] les commune dont le plan est formé de fichiers tif,  la DGI fournit les tifs et le fichier de localisant parcellaire, après comment les communes lisent ces fichiers, c'est pas son pb.


bonjour.
Pouvez vous me confirmer que la DGI (pour les communes avec un cadastre raster) fourni le fichier de localisant parcellaire? et sous quel format ?

Merci

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#58 Mon 22 September 2008 11:21

Sylvie
Membre
Date d'inscription: 5 Sep 2005
Messages: 3066

Re: Cadastre - MAJIC2 - MCD

Bonjour,

Pour les feuilles cadastrales en PCI-image (=cadastre raster), la DGI fournit un fichier texte <nom de la feuille.loc>
Plus d'explications ici :
http://georezo.net/forum/viewtopic.php?pid=13937

Bonne journée

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#59 Thu 30 July 2009 11:19

geonimo
Participant occasionnel
Lieu: Pau
Date d'inscription: 21 Aug 2006
Messages: 21

Re: Cadastre - MAJIC2 - MCD

Bonjour tout le monde!

J'aurais besoin d'une petite précision:

Je cherche à faire une jointure entre les bati et les propriétaires.
mon problème est que dans la table Bati, on a le numéro de propriétaire et que ce numéro peut correspondre a plusieurs lignes de la table proprio (car un numéro de compte proprio est dérivé en 1 ou plusieurs Dnupl).
Qu'est ce que cela signifie?

=> Un bati est associé a plusieurs compte de proprio:
     TABLE_BATI.Invar1 a pour proprio TABLE_BATI.Propio1  et TABLE_PROPRIO.Proprio1 a plusieurs TABLE_PROPRIO. Dnupl et donc plsuieurs lignes.
Ces compte sont il alors les meme?? j'ai remarqué que le numper est alors différent alors que le compte est le meme.

=>Faut il chercher une autre correspondance pour faire la correspondance exacte entre le bati et son proprio avec le bon Dnupl?

Suis je clair ?

Merci de votre soutien, de votre aide et de vos encrouagements, cela me touche énormement...

Gero

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#60 Thu 30 July 2009 12:04

cbredel
Participant actif
Lieu: Agape Lorraine Nord
Date d'inscription: 20 Feb 2006
Messages: 99
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Re: Cadastre - MAJIC2 - MCD

Bonjour,

En fait, le lien est entre un local et un compte de propriété... Un compte de propriété est un ensemble de propriétaires (les deux personnes d'un couple, les membres d'une indivision,etc... Le statut juridique de ce regroupement de personnes physiques ou morales est contenu dans la table des proprios)...

Tu peux avoir, je crois, jusqu'à 6 personnes par compte de propriété.  Il y a un bien une liaison de 1 à N entre les locaux et les propriétaires.

Si tu ne veux obtenir qu'un seul propriétaire, tu peux faire une sous-requête ne sélectionnant que les propriétaires destinataires de l'avis d'imposition.

Cordialement

(excuse-moi, je n'ai pas les intitulés de champs sous la main)

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