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Que s’est-il dit à la journée INSPIRE du CNIG d’avant-hier?

Friday, November 14th, 2008

Evidemment, personne ne m’a posé cette question, mais quitte à s’occuper d’un blog, autant parler un peu de notre actualité, n’est-ce pas?

Le séminaire d’hier a été un succès, merci, avec une salle absolument complète (voire un peu au-delà). Les diapositives seront publiées en début de semaine prochaine, puis les actes suivront.

Dans ce billet, je me contenterai de citer la conclusion de Patrice Denis, Secrétaire général du CNIG : “je relève qu’il n’est pas si courant d’avoir, en même temps, l’expression de la parole de l’Etat et celle d’élus, ce qui n’était pas gagné d’avance. Je remercie ceux-ci particulièrement.

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Quels calendriers?

Monday, November 3rd, 2008

Il y en a plusieurs : le calendrier de transposition en droit français, celui de la définition des règles de mise en œuvre, celui de la mise en œuvre.

Le premier est censé se terminer en mai 2009, soit deux ans après l’adoption de la directive. Une transposition comprend une loi, des décrets d’application et parfois des arrêtés. La loi devrait être adoptée avant la date finale, puis ce sera le tour des décrets.

Les acteurs concernés sont institutionnels : ministères, associations d’élus, CNIG… et bien sûr le Parlement (qui aura le dernier mot).

Le calendrier de définition des règles s’échelonne de mai 2008 (métadonnées) à mai 2012 (Adoption des règles de mise en œuvre pour l’interopérabilité et l’harmonisation des séries et des services de données spatiales pour les thèmes de données des Annexes II et III.). Les acteurs seront (outre ceux autour de la Commission européenne, que je décrirai plus tard) les SDIC et LMO européens.

Enfin, le calendrier de mise en oeuvre s’échelonne de fin 2010 (pour la mise en place des métadonnées) à mai 2019 (pour la mise en place des dernières données aux spécifications INSPIRE). Là, les acteurs seront les producteurs de données…