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#1 Wed 07 July 2004 10:18
- PIERRE Sylvain
- Invité
Referentiel EPCI
Bonjour,
Existe-t-il au niveau national un referentiel des Etablissements Publics de Cooperation Intercommunale.
J'ai bien pris connaissance de la base de donnees sur le site de la DGCL, mais elle ne concerne que les EPCI a fiscalite propre. Je suis egalement interesse par les autres structures de cooperation intercommunales (Syndicats mixtes, a vocation multiples,...), je n'ai jusqu'ici rien trouve.
L'un d'entre vous aurait-il une piste?
Cordialement
Sylvain PIERRE
Agence de l'eau Rhone Mediterranee Corse
sylvain.pierre@eaurmc.fr
http://rdb.eaurmc.fr
http://www.eaurmc.fr
#2 Wed 07 July 2004 10:59
- CORRE Régis
- Invité
Re: Referentiel EPCI
Le site du MINEFI tient a jour la Liste des EPCI a fiscalite propre http://www.dgcl.interieur.gouv.fr/donne … nt2004.htm
Regis CORRE
CODELA
#3 Wed 07 July 2004 14:16
- L Bretin
- Invité
Re: Referentiel EPCI
De: Lionel Bretin
Voici quelques references pour identifier les EPCI en France :
La base de donnees intercommunalites.com : http://www.intercommunalites-tech.com/asp/index.asp
L'annuaire des communes et collectivites locales francaises : http://www.a511.com/
Le repertoire de Entreprises Territoires & Developpement : http://www.projetdeterritoire.com/obser … /index.htm
Lionel Bretin
Charge d'etudes
Agence de Developpement et d'Urbanisme du Pays de Montbeliard
