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Rencontres QGIS 2025

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#1 Wed 07 July 2004 10:18

PIERRE Sylvain
Invité

Referentiel EPCI

Bonjour,

Existe-t-il au niveau national un referentiel des Etablissements Publics de Cooperation Intercommunale.
J'ai bien pris connaissance de la base de donnees sur le site de la DGCL, mais elle ne concerne que les EPCI a fiscalite propre. Je suis egalement interesse par les autres structures de cooperation intercommunales (Syndicats mixtes, a vocation multiples,...), je n'ai jusqu'ici rien trouve.
L'un d'entre vous aurait-il une piste?

Cordialement

Sylvain PIERRE
Agence de l'eau Rhone Mediterranee Corse

sylvain.pierre@texte-a-enlever.eaurmc.fr
http://rdb.eaurmc.fr
http://www.eaurmc.fr

 

#2 Wed 07 July 2004 10:59

CORRE Régis
Invité

Re: Referentiel EPCI

Le site du MINEFI tient a jour la Liste des EPCI a fiscalite propre http://www.dgcl.interieur.gouv.fr/donne … nt2004.htm

Regis CORRE
CODELA

 

#3 Wed 07 July 2004 14:16

L Bretin
Invité

Re: Referentiel EPCI

De: Lionel Bretin
Voici quelques references pour identifier les EPCI en France :

La base de donnees intercommunalites.com : http://www.intercommunalites-tech.com/asp/index.asp
L'annuaire des communes et collectivites locales francaises : http://www.a511.com/
Le repertoire de Entreprises Territoires & Developpement : http://www.projetdeterritoire.com/obser … /index.htm

Lionel Bretin
Charge d'etudes
Agence de Developpement et d'Urbanisme du Pays de Montbeliard

 

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