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merci pour ces infos.
Par contre, ici il s'agit de remises en cause du cadastre de la DGI. Le RPG (numérisé par les agriculteurs) ne peut-il pas etre modifié pour coller au cadastre aussi?

Bonjour,

Le RPG a été conçu pour se substituer au PCI vecteur.
Pour en savoir plus, il faudrait que vous échangiez avec les responsables du RPG:
http://www.asp-public.fr/?q=pages-satel … ue-anonyme

Bruno

Bonjour,

Le RPG est un outil de déclaration pour le calcul des aides PAC depuis 2002, bien avant la numérisation complète du cadastre image ou vecteur.

Il s'est effectué en dessinant les contours des îlots PAC sur l'orthophotographie N&B à l'échelle du 5 000ème voire du 10 000ème dans certains cas avec des stylos rouges plus ou moins "épais". Et seule la surface déclarée est importante, c'est elle qui fait référence dans le calcul des aides. La précision importe peu tant que les limites d'îlots ne se superposent pas, d'ailleurs beaucoup de déclarations ont été faite en deçà des limites cadastrales à partir du moment où la surface calculée correspondait à la surface déclarée.

Au début, les déclarations du RPG se faisaient "à la louche" entre un agriculteur qui n'avait jamais utilisé la photographie aérienne pour son exploitation et un conseiller agricole formé en une demi-journée sur des logiciels bricolés tout aussi vite...

Si la première année de déclaration a été assez "folklorique", par la suite les erreurs de déclarations ont été corrigées et le RPG offre actuellement une vision assez détaillée de l'occupation du sol agricole (pour les exploitations agricoles professionnelles percevant des aides de la PAC).

Mais le RPG n'a pas vocation à se substituer au cadastre ni à se superposer à lui. En autre, parce que le RPG est une production à l'échelle de l'Europe et que les cadastres et leurs systèmes de gestions sont différents d'un pays à l'autre.

De plus, en agriculture, la parcelle culturale est différente de la parcelle cadastrale. La parcelle cadastrale ne doit servir actuellement que pour les déclarations MSA. Et la parcelle culturale peut inclure une à plusieurs parcelles cadastrales et parfois même une à plusieurs parties de parcelles cadastrales. Ce qui n'est pas rare pour une commune fraichement remembrée.

Sans compter que les contours d'îlots peuvent changer d'une année sur l'autre en fonction des reprises de terre, des échanges ou autres.

Avant de vouloir superposer le RPG avec le cadastre, il faut savoir exactement ce que l'on veut en tirer, quel sera le niveau de précision recherché et pour quel usage.

On en revient à la remarque faite par Robin : pour une réponse précise, il vaut mieux formuler une question précise.

Bonne journée.

Dominique.

Merci pour toutes ces infos!

Il y a donc quelque chose qui se dégage : c'est qu'il n'est pas pertinent, voire pas faisable de superposer le RPG et le cadastre vectorisé selon vous. L'utilité de cette confrontation est un aspect que l'on doit étudier aussi.
Notre travail n'a pas d'application précise, c'est un travail de recherches pour poser les problèmes rencontrés, voir si des solutions existent.

Cependant, nous avons trouvé un cas d'utilisation, pour l'instant, du RPG couplé au cadastre vectorisé : l'inventaire des zones humides.
Pour celà nous avons besoin des données :

Issues du RPG :
-          Types de cultures concernées
-          Identifiant de ou des exploitants
-          Part de la surface totale de ou des exploitations concernées, etc.

Issues du cadastre :
-          Parcelles cadastrales concernées (en vue d’exonération foncière par exemple ou de toute autre application réglementaire).

Pour le moment nous n'avons pas trouvé d'autres cas d'utilisation des 2 référentiels ensemble.

bonjour,
merci pour ces infos. Oui, du coup nous avons fait un traitement d'intersection puis union pour tenter de traiter le problème, mais le travail est risqué (pour les résultats et les interprétations).

J'ai une autre question qui ressort de mon travail :
Une collectivité m'a dit qu'il souhaiterait à terme, abandonner le RPG pour le parcellaire agricole.  Mais cela n'est pas la même chose?
Un autre référentiel ne peut-il pas remplacer le RPG?