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#1 Fri 07 October 2011 11:04
- dogmaf413
- Participant actif
- Lieu: LILLE
- Date d'inscription: 9 Sep 2008
- Messages: 60
Repérage des lotissements
Bonjour,
Est-il possible de repérer de manière relativement simple les lotissements à partir du fichier Majic ? ou éventuellement d'une autre source.
Merci
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#2 Tue 11 October 2011 15:23
Re: Repérage des lotissements
Bonjour
Dsl pour le délai, c'était pas si simple d'avoir l'info en fait. Pour une réponse clair, non, les majic n'ont pas l'information sur les lotissement.
Pour des questions ponctuelles, la DGFIP peut répondre, il faut donc donner la parcelle concernée, ils vont retrouver la date de modification et donc le document d'arpentage et de là, ils pourront dire dans quel cadre cet arpentage a été demandé (notamment si c'est un lotissement).
Sinon à plus grande échelle, ce sont directement les communes (ou plus rarement les intercommunalités) qui ont la gestion de l'urbanisme et qui ont ces informations. J'avoue que c'est pas toujours bien pris en compte, dans ma structure j'ai retrouvé une carte avec des gomettes! Vous allez me dire, au moins il y a une carte!!!
Et apparemment il y a plusieurs types de lotissements, qui sont reliés à des règlementations différentes. Mais là, j'atteins mes limites.
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#3 Tue 11 October 2011 19:17
Re: Repérage des lotissements
Bonjour,
Non.
La seule façon détournée est de voir si les parcelles sont arpentées. En lotissement les parcelles sont obligatoirement arpentées et bornées.
Mais attention des champs peuvent être aussi arpentées. Vous pouvez donc cibler avec les parcelles ayant une adresse et un numéro de voirie.
En fait vous pouvez vous approcher du résultat en cumulant des conditions indirectes. Mais vous n'atteindrez jamais l'exhaustivité.
Cordialement
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#4 Wed 12 October 2011 16:44
- dogmaf413
- Participant actif
- Lieu: LILLE
- Date d'inscription: 9 Sep 2008
- Messages: 60
Re: Repérage des lotissements
merci pour vos réponses. Je me doutais bien que ça n'allait pas être simple du tout.
Vu que j'ai plus de 80 communes à traiter ça va être un peu mission impossible.
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#5 Wed 12 October 2011 18:04
Re: Repérage des lotissements
Bonjour
Il y a également la piste des "associations syndicales libres" et divers associations de propriétaires par une analyse sur le nom des propriétaires, qui doit conduire à repérer les voies communes et privées des lotissements
cette info croisées avec les parcelles arpentées et les éléments de forme urbaine me paraissent permettre un bon dégrossissage !
Tenez nous au courant
AlineC
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#6 Wed 12 October 2011 21:20
- ChristopheV
- Membre
- Lieu: Ajaccio
- Date d'inscription: 7 Sep 2005
- Messages: 3197
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Re: Repérage des lotissements
Bonjour,
ça va être un peu mission impossible
On détruit le fil de discussion à la fin ? Et si vous n'y arrivez pas on niera avoir connaissance de vos agissements!
Plaisanterie mise à part, les fichiers MAJIC me paraissent un peu légers pour ce genre de détection. Je pense que l'analyse du plan (par l'oeil et le cerveau humain) est la première des choses à faire. La "forme" des lotissements en particulier les voies de dessertes et facilement identifiable.
Première analyse à croiser avec l'ensemble des éléments cités préalablement dans cette discussion.
J'ajouterai les archives des géomètres experts de la région concernée.
Une piste encore le règlement de lotissement, mais là je ne sais pas d'un point de vue juridique s'il est publié et où.(hypothèques ?)
En dernier lieu une hypothèse peut-être un peu risquée:
Une analyse spatiale couplée à Majic : Quelle sont les parcelles supportant un bâti ayant un arc commun avec une parcelle dont la surface est classée en sol et dont le propriétaire est une association ou les copropriétaires: ce qui devrait donner les parcelles bâties bordées par une voie privée.
Bon courage!
Christophe
L'avantage d'être une île c'est d'être une terre topologiquement close
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