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Rencontres QGIS 2025

L'appel à participation est ouvert jusqu'au 19 janvier 2025!

#1 Wed 16 May 2012 11:13

PaulH
Participant assidu
Lieu: Nantes
Date d'inscription: 1 Aug 2007
Messages: 463

Contact et droit IGN

Bonjour,

Nous avons pour projet d'implanter un panneau informatif pour les touristes arrivant sur le territoire (débarquant d'un port plus exactement).

Une carte des pistes cyclables (+ ortho + principales routes) composera ce panneau pour orienter les touristes arrivant vers les pistes cyclables.


Mon interrogation se situe au niveau des droits IGN:

- doit-on juste mettre "source: IGN BD ORTHO, BD TOPO" ou doit-on payer des droits supplémentaires?

- est ce que quelqu'un peut m'orienter vers un contact à l'IGN qui s'occuperait de ce problème pour que je puisse voir avec eux directement?



Merci beaucoup à vous !!


Paul Hedin

ex-luern

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#2 Wed 16 May 2012 12:00

Franck2908
Participant actif
Date d'inscription: 5 Mar 2010
Messages: 85

Re: Contact et droit IGN

Bonjour,

tu vas devoir payer des droits de diffusion .... en fonction des données que tu souhaites y faire apparaître, la taille de ton plan, le nombre de diffusion. Soit précis sur ces éléments et demande un devis.
pour les contacts IGN :
http://www.espace-revendeurs.ign.fr/contact

Franck

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#3 Wed 16 May 2012 12:18

PaulH
Participant assidu
Lieu: Nantes
Date d'inscription: 1 Aug 2007
Messages: 463

Re: Contact et droit IGN

Merci pour ta réponse.

J'ai peur d'avoir mal compris un élément. Je possède l'ensemble des données (ortho, topo,..) et les moyens d'imprimer mon panneau (format A1) et je ne souhaite pas que l'IGN le réalise. Le devis dont tu parles ne concernera bien que les coûts de diffusion?


Paul Hedin

ex-luern

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#4 Wed 16 May 2012 12:33

xavier78
Participant actif
Date d'inscription: 12 Oct 2006
Messages: 148

Re: Contact et droit IGN

Bonjour,
Pour ma part, je crois plutôt que c'est cela: http://professionnels.ign.fr/51/contact … au-ign.htm

Et que cela concerne surtout les droits de propriété intellectuelle.

@+

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#5 Wed 16 May 2012 14:02

Franck2908
Participant actif
Date d'inscription: 5 Mar 2010
Messages: 85

Re: Contact et droit IGN

Excuse-moi, j'ai répondu entre deux choses et j'ai été un peu rapide ... tu as un réseau de contacts ign et le lien de xavier78 est le bon
milles excuses, mais pour une réponse rapide, anticipe avec les éléments donnés précédemment (taille, nb, couches utilisées de l'IGN)

Franck

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