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Bonjour,

une carte est une œuvre de l'esprit au même titre qu'une sonate de Vivaldi ou qu'une chanson de l'Eurovision. En fait, est œuvre de l'esprit une création originale : une classification particulière de données obtenue en les analysant d'une certaine façon est ainsi une œuvre de l'esprit. Celui qui l'a fait en est l'auteur.
Par ailleurs, la structure d’une base de données est bien protégée par le droit d'auteur.

Ces propriétés se déclarent, selon les cas de figure (l'organisme où vous êtes), dans une licence ou simplement dans les métadonnées (INSPIRE, bien sûr).

Attention : ni INSPIRE, ni PSI, ni Aarhus ne nient la propriété intellectuelle, au contraire. Nous tenons beaucoup à la citation du producteur et de l'année de référence de la donnée. On veut bien être généreux, mais nous tenons à ce que cela se sache!

Si vos données ne permettent pas de reproduire une partie substantielle des données sources (ce qui est parfois difficile à apprécier), je ne vois pas d'obligation de citer le producteur de la donnée source comme co-producteur. En revanche, sa citation dans le champ Généalogie des métadonnées est requise.

Cordialement

Oui