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Bonjour,

Ce n'est pas le cadastre qui est defectueux mais les echelles qui sont differentes.
On ne devrait pas superposer des plans fabriques au 1/1000eme ou au 1/1500eme avec des scan fabriques au 1/25000eme !!!

Ou alors recaler le scan mais pas le cadastre.

Amicalement

Olivier DÜRR
AGAPE

Bonjour,

les problemes de jonction de plans numerises existent depuis que la numerisation existe! Je m'etonne (ou je fais plutot semblant de m'etonner!!) que editeurs de logiciels de se soient pas soucies de ces problemes ! Je pense que c'est le genre de problemes qu'on aurait du resoudre depuis fort longtemps au niveau des logiciels de SIG, mais helas ! En fait je fais semblant de m'etonner car je sais que pour un editeur de logiciels de SIG, le contenant est tout de meme plus important que le contenu !

En fait les travaux de numerisation se font souvent plan par plan, et c'est aux parties limitrophes qu'on fait les moyennes pour noyer les erreurs de jonction, ce qui desavantage les objets qui se trouvent dans ces regions, alors que l'erreur peut etre uniforme sur tout le plan !

Si les ecarts entre les points adjacents ne depassent pas la precision du plan (env. 0.2mm a l'echelle du plan) ont peut faire une moyenne arithmetique. Mais si les ecarts sont trop importants, on possede par compensation globale. Il est possible de tenir compte de la qualite de TOUT le plan en faisant un ajustage definitif par region et non par plan. La methode consiste a

a.. identifier des point d'ajustage (connus dans le plan et sur terrain) et les points de jonction (communs a2,3 voire 4 plans adjacents) ;
b.. Proceder a un calage de chaque plan et determiner les coordonnees des points de jonction qui s'y trouvent. On obtient ainsi pour chacun de ces points autant de paires de coordonnees que de plans auxquels il appartient ;
c.. Calculer les coordonnees definitives des ces point par une compensation par les moindres carres
d.. On refait le calage de chaque plan sur la base des point d'ajustage qui sont deja connus ET des point de jonctions (avec leur coordonnees nouvellement compensees). Les bords des plans adjacents seront cales sur les memes point !
e.. On numerise le contenu du plan
Cette methode peut paraitre longue, car le calage se fait en deux temps avec calcul entre deux. Mais la qualite des plans cadastraux ne merite-t-elle pas une attention particuliere ?

Je continue encore a rever d'une nouvelle version d'un SIG qui integre la gestion des problemes de limites de plans, mais j'ai l'impression que ce reve va durer longtemps !

Meilleures salutations a tous

Mounir Azouzi

Axit - Georiviera S.A.
Geomatique . Photogrammetrie
Swissmedia Center . Rue du Clos 12 . 1800 Vevey . Suisse

Bonjour

La limite de section est gerable au niveau de l'inspection cadastrale (DGI) la limite de commune et geree par le conseil d'etat ( pour une eventuelle modification).
Le traitement des raccords de feuilles cadastrales devrait theoriquement etre assure par les services du cadastre pour les communes ayant signe la nouvelle convention type.
Dans la pratique cela depend de la volonte et de la competence du service.

Pour effectuer une adaptation raster vecteur il faut prendre quelques mesures sur le terrain.
Verifier la coherence du reseau IGN sur le territoire environnant la commune, demander le systeme de calcul retenu pour la lambertisation des planches cadastrales (GPS post traitement ou temps reel, ou lambert ancien (post GPS)).
Verifier la presence des points IGN sur les planches cadatrales avant digitalisation.

Ensuite il est aise de controler les differents modeles avant d'essayer de les adapter.
On peut par exemple importer sous autocad le raster puis sur chaque symbole de borne IGN placer un noeud
Connaissant les coordonnees de ces noeuds dans les trois sytemes (Scan25, mesures Terrain,digitcadastre) on passe de l'un a l'autre par adaptation d'helmert. Ce qui permet de mesurer les ecarts, le sens et le choix de la transformation depend ensuite de l'appreciation de la qualite intrinseque de chaque sytemes.

On revient donc a l'ajustement manuel (du plan raster ou du plan vecteur) en se calant sur des references existantes, par exemple le SCAN 25 ou la BDOrtho, malgre la difference d'echelle.
F. Aumonier

bonjour,

Le plan cadastral est un document fiscal qui n'a aucune valeur juridique.
Il date de moins d'un siecle, puisque renove dans les annees 70.
Il faut distinguer plusieurs qualites de plans cadastraux.

La renovation du plan napoleonien n'a pas toujours ete d'une grande precision, bien souvent inferieur au plan d'origine.
N'oublions pas que la mesure optique, etait deja tres precise il y a 150 ans.

Pour les planches cadastrales issues d'un remaniement ou remembrement, la precision est tres bonne, (Photogrammetrie avec calage GPS).

La problematique des assemblages de sections au sein d'une commune comporte deux aspects:
Un aspect technique
Un aspect juridique et politique

Les services du cadastre lorsqu'ils procedent a un assemblage de sections ( Lambertisation ) le font par une methode de calcul dite En Bloc , methode des moindres carrees appliquee a l'ensemble des points de passage (couple de points theoriquement commun a deux sections).
Dans le cas ou des sections ne sont pas connues en lambert des l'origine, une campagne de mesures GPS est necessaire. Le systeme mesure est d'une precision intrinseque de l'ordre du mm dans les trois axes.
Le choix des points de ce systeme, dit de calage , fait varier la precision de la transformation finale (calcul en bloc).
Si on choisit de faire simple et de prendre une borne de DA ou un alignement dans l'axe du mur d'un batiment, la precision risque d'en souffrir.

Une autre methode consiste a materialiser un point de calage, selon des criteres d'emplacement, masques, reutilisation possible en lever classique (V0), puis stationner le point et mesurer n points remarquables du plan (borne, angle de batiment) que l'on aura pris soin de digitaliser au prealable.
La position du point dans le systeme local est ensuite obtenue par adaptation d'helmert.
L'avantage de cette methode est que les points utilises pour la transformation sont representatifs d'une portion de plan car leur position initiale est fonction des n points ayant servi a la determiner.

Il est certain, que si le plan d'origine est de tres mauvaise qualite il n'y a rien a faire sauf reprendre a zero.

Vient ensuite le probleme des raccords de feuilles hors tolerances DGI.

Et la probleme.
Qui a le droit de modifier une limite ou une contenance parcellaire ?
Qui finance la prestation ?
Quel proprietaire acceptera d'etre sur le papier proprietaire de 1000 m² de moins ?

Le statut incontournable, et non juridique du plan cadastral (francais, je viens de voir qu'un des intervenants est suisse) porte sa propre contradiction.

Salutations

Alain Prallong a ecrit :

> Bonsoir,
> Contrairement a ce que beaucoup pensent notre cadastre n'a pas de valeur
> juridique, il n'est que fiscal, d'ou ces imprecisions qui ne genent pas les
> applications fiscales. Les aspects legaux relevent des notaires et des
> geometres experts.

Et sur quoi se basent ce derniers pour placer une limite lorsque le cadastre est
imprecis et que la limite n'est pas evidente a localiser ? le probleme s'est
pose pour ce qui me concerne en bretagne ou, suivant la position de la limite,
floue (car aucun des coins de la parcelle n'est clair), une haie appartient a
l'un ou l'autre des proprietaires, ayant des rapports variables a la
tronconneuse !
On (le geometre ?) se base alors il me semble sur des pratiques habituelles
d'organisation des haies, talus et fosses...
Le geometre est donc seul arbitre ?

Bonjour,

Je souhaite vous apporter ma modeste contribution par rapport a vos
interrogations. Ayant exerce la profession de geometre, j'ai souvent eu a
faire a cette problematique dans le cadre de bornage ou de delimitation dans
differente regions (Drome, Vaucluse, Champagne et region parisienne).
Le geometre doit, pour retrouver une limite, utiliser tous les elements
utiles a sa determination :
- Plans (prioritairement : les plans de bornage, d'alignement, de division,
cadastral...)
- mais aussi d'elements physiques sur le terrain qui marquent l'usage de la
propriete (haies, murs, clotures...) dont les indices indiquant
l'appartenance varient suivant les regions,
- et surtout des remarques des proprietaires.
Car pour qu'un bornage soit valable, il doit etre contradictoire. Les
proprietaires d'une limite doivent valider la ligne virtuelle que le
geometre propose au vue de tout ces elements. Le Geometre expert, part son
inscription a l'ordre des geometres garanti son impartialite et n'est qu'un
technicien qui fusionnent les donnees pour materialiser sur le terrain une
limite. Mais seul les proprietaires sont aptes a la valider (dans le cadre
d'un bornage amiable). A ce moment la, un bon geometre, doit etre aussi un
peu psychologue ! On peut donc se retrouver dans des situations ou en accord
avec les parties, les limites sont fixees differentes de la representation
cadastrale. Le plan cadastral n'ayant pas de valeur juridique, les
proprietaires ne sont pas tenu de respecter la transposition du plan
cadastral sur le terrain. Si le travail est effectue dans les regles de
l'art, le geometre expert dans ce cas doit realiser un document d'arpentage,
document officiel aupres du cadastre pour modifier le plan cadastral. Mais
la, c'est une autre histoire car bien souvent personne n'est pres a
debourser pour cette operation....
Bien sur, ceci est un exemple simple entre 2 prorpietes sur la meme section,
quand on a realiser une telle operation sur un ensemble de parcelles
contigues sur plusieurs sections, le geometre est confronte au meme
problemee d'assemblage et prend donc encore plus de precaution quand a son
utilisation.

Cordialement
R. CLAVE