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GEODATA DAYS 2024

#1 Wed 29 September 2004 22:45

Catherine Buestel
Invité

Scannage et lambertisation du cadastre Napoleon

Bonjour,

Ma collectivite souhaite scanner les planches du cadastre Napoleon de maniere a pouvoir les consulter aisement d'une part, et y superposer les donnees du SIG (a titre informatif) d'autre part.
Dans cette optique (et apres de vaines recherches dans les archives de la liste), quelqu'un aurait-il :
- un exemple de cahier des charges pour ce type de travaux (j'imagine que c'est assez basique mais je veux etre sure de ne rien oublier ! )
- des noms de prestataires susceptibles dans un premier temps de me fournir un devis (c'est un petit chantier qui se fera en 2005 : une petite dizaine de planches)
Merci

Catherine BUESTEL
Responsable SIG
Ville de St Jacques de la Lande

catherine.buestel@texte-a-enlever.ville-st-jacques-de-la-lande.fr

 

#2 Thu 30 September 2004 10:20

Jm Lebarh
Invité

Re: Scannage et lambertisation du cadastre Napoleon

Bonjour,
Pour information, cette operation a ete effectuee il y a quelques annees par les services du Cadastre.
J'ignore par contre si le territoire national a ete entierement couvert.
Il s'agit en fait d'une operation de micro-filmage: les planches scannees sont consultables dans les centres du Cadastre sous forme de micro-fiches.
Un contact aupres du service du Cadastre dont vous dependez pourrait vous apporter peut-etre une solution a moindre cout.
Jean-Michel

 

#3 Thu 30 September 2004 10:20

Fabrice Taillefumier
Invité

Re: Scannage et lambertisation du cadastre Napoleon

Bonjour

Si j'ai bien compris votre problematique, je vous deconseille cette solution
autonome  puisque, en principe et suivant l'avancee de leur travaux, la DGI
est en train de realiser ou a deja realise cette prestations partout en
France. C'est fait chez nous ou depuis cette annee les CDIF disposent du
PCI-Raster, ce qui correspond a une scannerisation des plans papiers. Le
resultat est brut : pas de rectification, pas de geo-referencement... mais
rien n'empeche de le faire ensuite sous SIG. Ce que nous avons fait.

Je vous conseille de vous rapprocher du CDIF de votre secteur afin de voir
ce qui est disponible.

Cordialement

Fabrice TAILLEFUMIER
Charge de mission SIG
PNR des Boucles de la Seine Normande
Maison du Parc - BP 13
76490  NOTRE-DAME-DE-BLIQUETUIT

 

#4 Thu 30 September 2004 10:20

Pascal Lebonhomme
Invité

Re: Scannage et lambertisation du cadastre Napoleon

Bonjour,

Vous pouvez prendre contact avec les archives des Cotes-d'Armor, ils ont
realise un travail similaire.
Consultation du cadastre Napoleonien de tout le departement sur place.
Ou depuis quelques jours sur le net.

Bonne journee

http://archives.cg22.fr/

Pascal Le Bonhomme
Editions Grafocarte
125, rue Jean-Jacques Rousseau
92130 Issy-les-Moulineaux

 

#5 Thu 30 September 2004 12:06

Fabrice Thevenon
Invité

Re: Scannage et lambertisation du cadastre Napoleon

De: Fabrice THEVENON
Bonjour,

Nous nous sommes aussi pose la question d'une  lambertisation  du cadastre napoleonien du departement.

Apres un test sur quelques planches, nous avons tout de suite abandonne cette idee, en raison de l'heterogenite des planches (couleur, etat, dates, echelles, methodes cartographiques employees) sans compter les autres problemes classiques des planches cadastrales (raccords, etc..., etc...).

Le service des archives avait numerise plus de 4500 planches (plus de 50 Go) et souhaitait les diffuser sur internet (consultation des images brutes planche par planche apres avoir choisi une commune : www.cg64.fr, rubrique atlas du departement, cartegorie culture et patrimoine).

Mais si le cadastre napoleonien de votre ville n'a que 10 planches, a ete realise par le meme geometre et a la meme echelle, assembler les planches et les georeferencer (meme grossierement) devrait etre possible sans trop de probleme (bidouillage type photoshop + recalage SIG).

Cordialement

Fabrice THEVENON
Ingenieur Informatique - SIG
Conseil General des Pyrenees Atlantiques
Direction des Moyens Techniques
64 avenue Jean Biray
64058 Pau Cedex 9

 

#6 Thu 30 September 2004 17:14

Jm Lebarh
Invité

Re: Scannage et lambertisation du cadastre Napoleon

Ne pas confondre cadastre napoleonien et cadastre actuel (qui peut etre revise, remanie, remembre...)
Le cadastre napoleonien etait (entre autres particularites) non mis a jour, et a ete realise sur tout le territoire francais de l'epoque (voir particularites pour l'Alsace-Lorraine) entre 1807 et 1870 (les annees sont approximatives).
Il presente donc une image du territoire a une date donnee, ce qui lui confere un aspect historique que le cadastre actuel ne peut pas avoir, puisqu'il est mis a jour en permanence.

Ces feuilles cadastrales (superbes pour la plupart) ont souvent ete versees aux Archives departementales, mais ont pour certaines subies de graves dommages, faute de bons moyens de conservation.
Pour plus d'infos, voir par ex. ce site http://perso.wanadoo.fr/cadastre/

Donc, un conseil sous-jacent a tous les utilisateurs du plan cadastral (vecteur ou raster): conservez precieusement les fichiers des annees anterieures...
Jean-Michel

 

#7 Fri 01 October 2004 11:21

Essevaz-Roulet
Invité

Re: Scannage et lambertisation du cadastre Napoleon

Le scannage  autonome  peut neanmoins etre utile si le calendrier du CDIF ne
correspond pas a celui de l'utilisateur, dans la mesure :

a) ou le scannage d'une feuille n'est pas ruineux (de 15 a 20 euros)

b) ou le scannage autonome peut etre l'occasion pour choisir une resolution
plus elevee (je considere qu'une resolutionde 400 dpi constitue un minimum).

Cordialement

Michel ER

 

#8 Fri 01 October 2004 11:21

Pignon Jm
Invité

Re: Scannage et lambertisation du cadastre Napoleon

Bonjour
a Poitiers cette operation est en cours :
- numerisation des planches Napoleon : Photo argentique et scan haute
definition
disponible pour 63 planches de Poitiers sur CDrom (400 Mo en ECW)
- le georeferencement est prevu (mais non encore realise) par un
prestataire qui applique une transformation a l'image sur la base de points
communs avec le cadastre actuel vecteur.
Le resultat ressemblera a une couche d'orthophoto superposable au SIG avec
une precision tres relative, mais le but est seulement de faciliter la
lecture et la localisation .
A noter que ces fichiers ont ete fournis a la DGI qui n'a, a ma
connaissance, aucun projet de numerisation de ce cadastre, qui serait plutot
de la responsabilite des Archives departementales : C'est d'ailleurs a cause
de l'obligation de depot de ce cadastre aux Archives departementales que
nous avons numerise ce document, pour l'avoir a disposition car il sert
souvent aussi bien en interne qu'en externe.
Cordialement

Jean-Michel PIGNON
Responsable Service SIU
Communaute d'Agglomeration de Poitiers

pignon.jm@texte-a-enlever.agglo-poitiers.fr

 

#9 Fri 01 October 2004 11:21

Catherine Buestel
Invité

Re: Scannage et lambertisation du cadastre Napoleon

Bonjour,
Voici la synthèse des reponses obtenues cncernant le scannage et la lambertisation des planches du cadastre napoleonien.

a.. Prestataires (conseilles ou eu en direct):
AGP à St Nazaire (M. Gruet) Tel : (02) 40 63 59 02
ADA, TIREX à Rennes pour le scannage uniquement
Nasca Geosystèmes (Brest)
Digitech (Bagneux - 91)
Geodesie (Fouesnant - 29)

a.. Cahier des charges :
Le cahier des charges est effectivement assez simple : faire scanner les planches :
- au moins à 400 dpi (300 ne suffit pas et laisse des crenelages si vous deviez effectuer des rotations pour les assemblages - demandez du 600 si le fournisseur en dispose),
- au format TIFF noir & blanc (refusez le JPEG qui ne concerne que la photo) compresse CCITT groupe 4 (c'est le plus couramment reconnu, refusez une compression LZW, de plus en pllus rare)
- demandez la livraison sur CD ROM
- fournissez une règle de codification des fichiers (genre : n° INSEE de la commune si vous avez plusieurs communes, concatene avec le numero de section - ou simplement le n° de section)
- pour les fournisseurs, puisque vous n'avez que dix planches, pas besoin d'aller chercher midi à 14 h : prenez votre annuaire et contacter par telephone les reprographes de votre ville et de la ou des villes les plus proches afin de savoir s'ils disposent d'un scanneur,
- si vous vouliez aller plus loin, il faudrait chercher les possesseurs de scanneur à tambour, plus precis, mais 10 fois plus cher, plutôt cuex de scanneurs à rouleau, vous pourriez etablir un critère de verification sur l'exactitude, mais ça me paraît complètement superflu pour l'usage que vous voulez en faire.
Enfin, avant de vous lancer dans l'operation, passez un coup de fil à votre bureau du cadastre pour savoir s'il ne viennent pas d'effectuer l'operation.

a.. Autres reponses :
-  Pour information, cette operation a ete effectuee il y a quelques annees par les services du Cadastre.
J'ignore par contre si le territoire national a ete entièrement couvert.
Il s'agit en fait d'une operation de micro-filmage: les planches scannees sont consultables dans les centres du Cadastre sous forme de micro-fiches.
Un contact auprès du service du Cadastre dont vous dependez pourrait vous apporter peut-être une solution à moindre cout
-  Nous nous sommes aussi pose la question d'une  lambertisation  du cadastre napoleonien du departement. Après un test sur quelques planches, nous avons tout de suite abandonne cette idee, en raison de l'heterogenite des planches (couleur, etat, dates, echelles, methodes cartographiques employees) sans compter les autres problèmes classiques des planches
cadastrales (raccords, etc..., etc...).
Le service des archives avait numerise plus de 4500 planches (plus de 50 Go) et souhaitait les diffuser sur internet (consultation des images brutes planche par planche après avoir choisi une commune : www.cg64.fr, rubrique atlas du departement, cartegorie culture et patrimoine).
Mais si le cadastre napoleonien de votre ville n'a que 10 planches, a ete realise par le même geomètre et à la même echelle, assembler les planches et les georeferencer (même grossièrement) devrait être possible sans trop de problème (bidouillage type photoshop + recalage SIG).

- On m'a egalement conseille de prendre contact avec les archives d'Ille-et-Vilaine et des Côtes d'Armor qui ont effectue ce travail de scannage (mais a priori sans la partie recalage).
- quant aux quelques tarifs que j'ai pu obtenir, cela va de 55 a‚¬ HT à 200 a‚¬ HT par planche, fonction de la prestation demandee (resolution, precision...)
Voila, un grand merci à toutes les personnes qui ont pris la peine de me repondre.

Catherine BUESTEL
Responsable SIG
Ville de St Jacques de la Lande

catherine.buestel@texte-a-enlever.ville-st-jacques-de-la-lande.fr

 

#10 Fri 01 October 2004 13:59

François Aumonier
Invité

Re: Scannage et lambertisation du cadastre Napoleon

Bonjour

Pour votre information generale, les operations de georeferencement, calage,
assemblage propre, sont tout a fait standard sans  bidouillage , avec des
outils appropries (qui ne sont ni photoshop ni des SIG, ces derniers n'ayant
pas la capacite de gestion du georeferencement croise de multiples
planches).

C'est exactement ce que fait l'IGN pour la production de la BD parcellaire,
et le fait que les plans et cartes soit recents ou anciens ne change rien.
Tant qu'on a au moins une reference (entre SCAN25,  BDOrtho et images SPOT,
on est bien servi sur toute la France), cette operation est tres facile.
Caler et assembler 4500 planches se fait en quelques semaines et pour pas
tres cher.

Par la suite, elles peuvent etre mises en ligne de maniere simple, et
l'utilisateur peut naviguer dans cette collection, eventuellement en
superposition a la BDOrtho ou a une image satellite (choc des epoques entre
les cartes napoleoniennes et le paysage vu de l'espace) en ayant
eventuellement acces a des informations complementaires. Une fois que les
donnees sont georeferencees, cela peut se faire en quelques jours.

A votre disposition pour + d'info sur la technique !

Bonne journee a tous

Francois Aumonier

 

#11 Fri 01 October 2004 14:01

Francois Aumonier
Invité

Re: Scannage et lambertisation du cadastre Napoleon

A quoi sert la scanerisation haute precision pour du plan cadastral (qui n'est pas cartographique et n'est que la meilleure representation possible à la date de trace du dessin) si on le recale sur une orthophoto par exemple ?

FA

 

#12 Sat 02 October 2004 21:09

Essevaz-Roulet
Invité

Re: Scannage et lambertisation du cadastre Napoleon

Sans doute à rien.

MER

 

#13 Sun 03 October 2004 21:10

Fx Gamoy
Invité

Re: Scannage et lambertisation du cadastre Napoleon

A reproduire avec precision l'erreur cadastrale sans doute..

Peut être serait il temps de confier le redressement total du cadastre à l'IGN de manière a disposer d'un fond de plan numerique et homogène (en projection) sur l'ensemble du territoire et non pas à la section comme ds le modèle cadastral...  cela eviterait bon nombre de doublons en terme de scan digit et autre, d'incoherences geographique en limites de sections et de communes et cela permettrait surtout que les differentes BD (cadastrales, IGN, ou propres aux collectivites) puissent à terme se superposer de façon transparente.....
......................?!?
dommage puisque le cadastre reste le denominateur commun de toute base SIG.

fx
Geomatika
Technopole de la Côte Basque
Pavillon d'Izarbel
64210 BIDART
http://www.geomatika.fr/

 

#14 Mon 04 October 2004 15:56

RPREST
Invité

Re: Scannage et lambertisation du cadastre Napoleon

Bonjour,

>Ces feuilles cadastrales (superbes pour la plupart) ont souvent ete versees
aux Archives departementales, mais ont pour certaines subies de graves
dommages, faute de bons moyens de conservation.
>Pour plus d'infos, voir par ex. ce site http://perso.wanadoo.fr/cadastre/

A propos de ce site, on trouve en premiere page une citation amusante...

Le Cadastre n'est pas une carriere. Il est, comme beaucoup de ces
sortes d'administrations sans avenir,
une espece de trou dans l'ecumoire gouvernementale.  - BALZAC - Scenes
de la vie de campagne - Les Paysans -1844

Geomatiquement,
RP.

 

#15 Tue 05 October 2004 16:55

Pignon Jm
Invité

Re: Scannage et lambertisation du cadastre Napoleon

Bonjour
c'est bien la principale raison de la numerisation du cadastre =
Napoleon: sa conservation devient problematique et sa manipulation =
encore plus. Les services SIG des collectivites ont ete =
sollicites pour cette operation qui ne releve pas directement de =
leur domaine devant le manque de moyens et/ou la lenteur de reaction =
des services du cadastre et des archives departementales.
Cordialement

Jean-Michel PIGNON
Responsable Service SIU
Communaute d'Agglomeration de Poitiers

pignon.jm@texte-a-enlever.agglo-poitiers.fr

 

#16 Wed 06 October 2004 11:58

Fx Gamoy
Invité

Re: Scannage et lambertisation du cadastre Napoleon

confier le redressement total du cadastre à l'IGN

Bonjour,
nous somme d'accord, le cadastre est une assiette fiscale. Certaines personnes paient plus et compense ce qui paient moins par rarpports a leurs avoirs respectifs et le tout contribue à un equilibre.
Cependant, trois choses me gènent :

- la première : ce fond de plan est universel ds tous les SIG qui s'interessent à l'amenagement du territoire. C'est le fond de plan incontournable. Dans un modèle labellisable, il est immuable et les administrateurs de SIG sont obliges de le prendre tels kel, même si la continuite geographique n'est pas assure... ce qui donne des effets de bords.. relativement impressionnant. Les PLU s'apuient sur le cadastre etc....

La seconde : les amenageurs et acteurs ont tendance à oublier que le document cadastral n'est qu'une assiette fiscale et qu'il ne garantit en rien la propriete..

La troisième : sur un territoire donne, il n'est pas rare de trouver des digits sauvages ches les gestionnaires de reseau, un cadastre labellise en collectivite et une BD IGN dispo. Hors, aucun de ces plans n'est superposable parfaitement à l'autre, ce qui propbablement limite les echanges et le travail collaboratif entre les differents organisme. Sans parler de la gabjie que cela sous entend.

Alors parfois je me met a rêver d'un cadastre juridique comme en Allemagne par ex, ou tous les sommets seraient mesures au GPS geodesique ou redresses sur la base d'ortophotoplan, d'un cadastre mis a la disposition des organismes habilites via des serveurs repondant aux normes WMS..

J'ai pleinement conscience que cela represente un travail colossal, mais il me semble necessaire et utile ds le mesure ou il n'est fait qu'une fois pour toutes...

je vous renvoie sur quelques echanges sur la question ds la liste de diffusion de GRASS :
http://www.linux-nantes.fr.eu.org/piper … 00625.html

bonne journee
fx

 

#17 Wed 13 October 2004 17:58

Bernard Lortic
Invité

Re: Scannage et lambertisation du cadastre Napoleon

Bonjour a tous,
je ne connais pas grand chose au cadastre, n'ayant pas a le manier
professionnellement.
Mais, pour m'amuser, j'ai achete la feuille cadastrale de ma baraque et
l'ai mis dans un SIG.
Lors de l'achat, j'avais pose quelques questions du type : systeme
geodesique ?
Un des vendeur s'etait lance dans des explications que je trouvais bien
confuses, un autre
l'avait arrete en me disant : nous n'en savons rien !
Le cartouche est mysterieux pour moi,  que veut dire :
Feuille dressee en 1811, mise a jour pour 1959.
Edition a jour pour 1987                     ??????
Apres quelques comparaisons avec les cartes au 25 000 de l'IGN je peux
dire que dans certain coins montagneux il y a des ecarts de bien 500
metres et que beaucoup
de voies ont completement disparu, remplacees par d'autre qui ne sont
pas sur le plan.....

Quelqu'un aurait-il la bonte de me dire de quel type de cadastre il s'agit ?

Pour cela j'ai mis trois images sur mes pages Web :
Cliquer sur  cadastre  dans  technique  ou faire :
http://www.bondy.ird.fr/cvd/pages_2004/ … index.php3

Un grand merci.

 

#18 Thu 14 October 2004 10:51

GILLARD Aurélien
Invité

Re: Scannage et lambertisation du cadastre Napoleon

Bonjour.

Apres quelques comparaisons avec les cartes au 25 000 de l'IGN je peux
dire que dans certain coins montagneux il y a des ecarts de bien 500
metres et que beaucoup
de voies ont completement disparu, remplacees par d'autre qui ne sont
pas sur le plan.....

C'est assez simple, une fois qu'on a bien compris que le cadastre est un outil de cartographie foncier et non topographique.

1) les ecarts avec la carte IGN dans les coins montagneux:

le cadastre est un systeme geometrique euclidien (plan et orthonormal); il ne s'agit pas vraiment d'une projection geodesique, meme s'il est parfois reference en termes de latitude et longitude (d'ou sans doute les petites croix tous les 500 metres).
De plus, le dessin des parcelles conserve les longueurs reelles et les surfaces reelles (du moins en principe) et ne prend pas en compte la troisieme dimension: ce n'est pas sa fonction.

2) les voies:

Le cadastre ne cartographie pas les voies. En fait, le cadastre est un outil de reference dans l'application du droit foncier.
Si les voies publiques apparaissent souvent, c'est uniquement parce que leurs limites correspondent (en general) a la limite de propriete entre deux domaines (public et prive).

Par ailleurs, visiblement d'apres le cartouche l'edition est mise a jour pour 1987 (il y a 17 ans).

Voila en gros (tres tres gros), c'est tout je crois.

 

#19 Thu 14 October 2004 10:51

Jm Lebarh
Invité

Re: Scannage et lambertisation du cadastre Napoleon

Bonjour,
Puisque vous faites reference a un de mes messages je me lance dans quelques explications, que j'espere a peu pres correctes (merci aux pros du Cadastre de completer ou rectifier).
Cartouche:
- le cadastre d'une commune est decoupe en sections cadastrales.
Selon leur mode de confection leurs appellations different:
- cadastre confectionne par voie de  mise a jour : sections a une lettre (A, B, C, ...I...), une section pouvant etre composee de plusieurs feuilles (feuilles 1, 2...)
- cadastre remanie: sections a 2 lettres par ordre alphabetique croissant: AB, AC, AD..., BA, ...)
- cadastre  Remembre : sections a 2 lettres par ordre alphabetique decroissant:ZA, ZB, ...YA, YB...)
Il y a d'autres modes de d'appellation qui ne figurent pas sur les plans (appellations internes aux services du cadastre, en fonction de la technique employee)
Sur une meme commune, ces trois modes peuvent cohabiter.
Sur le cartouche:
- Feuille dressee en 1811: c'est la date de confection du plan napoleonien sur la commune (rappel : non mis a jour)
- mise a jour pour 1959: jusqu'a cette date  (a confirmer) c'est le plan napoleonien qui etait utilise. A compter de cette date le plan de 1811 a ete transfere sur support transparent et a ete mis a jour (et continue a l'etre).
-Edition a jour pour 1987: le plan original de 1959 a ete transfere sur un nouveau support (plus stable) a cette date, par le service du Cadastre (SDNC, Versailles, a priori).
On peux supposer que les croix de  carroyage figurant sur ce plan remonte a cette date.
Attention: a priori, il ne s'agit pas d'une  lambertisation : les croix ont ete positionnees tous les 500 m (cf l'echelle du plan au 1/2500), pour des calculs de distances, mais sans reference a un systeme de coordonnees
Ce carroyage differe donc de celui existant sur des plans remembres ou remanies: pas de coordonnees en marge qui vous permettent de vous recaler dans le systeme LAMBERT (zone III pour votre region, a priori).
Quant a la concordance de ce plan avec des cartes IGN, un rappel important: le plan cadastral a avant tout un but fiscal: calcul des impots fonciers.
Faire figurer des routes n'est pas dans la finalite de ce document, si le parcellaire n'est pas touche. Ne pas oublier non plus que ce document est une projection planaire a l'altitude 0: les deformations peuvent etre consequentes en zone montagneuse..
Malgre ses imperfections, il n'en demeure pas moins que c'est un outil de plus en plus indispensable dans un SIG.
La numerisation  (vectorielle) du cadastre sur tout le territoire francais reste donc un enjeu important pour les collectivites locales notamment.
Il reste que cette numerisation a un cout, et que le choix d'un tel investissement sera pendant encore longtemps tributaire de la loi du marche: les territoires ou la pression fonciere est importante (zones urbaines, zones viticoles, par ex), seront plus rapidement numerisees que des zones montagneuses comme celle que vous evoquez, ou seule une construction episodique vient modifier le plan cadastral.
Les inegalites territoriales face a cette numerisation sont donc tres importantes, et seule une volonte de la puissance publique pourrait modifier ce constat.
Pour rappel: ces inegalites existaient deja avec le plan papier: les differents modes de confection en sont la consequence.
Pour plus d'infos visiter les sites institutionnels, prives ou perso.
Les infos ne doivent pas manquer.
Je m'excuse par avance aupres des professionnels du Cadastre, si j'ai commis quelques erreurs dans ce petit topo: n'hesitez pas a me corriger.
Jean-Michel

 

#20 Thu 14 October 2004 10:58

Fabrice Taillefumier
Invité

Re: Scannage et lambertisation du cadastre Napoleon

Bonjour

Ou l'avez vous achete ? S'agit il d'un scannage ou d'une photocopie ? Cela
n'est pas anodin dans la mesure ou l'objectif de la photocopie cree une
deformation conique qui degrade un peu plus la qualite du plan.

En principe le service des impots devrait pouvoir vous renseigner sur
l'historique de ce plan et ses evolutions successives. Ils ont une
terminologie specifique et  mis a jour  correspond a qlq. chose de bien
precis.
Quand a l'imprecision de 500 m. Cela me parait bq. Ayant moi meme travaille
sur des cadastres anciens en montagne dromoise, je pouvais obtenir un
georeferencement a 50 m pres par rapport au carte au 25 000.
Pour la disparition des chemins, si le canevas est napoleonien, il n'est pas
etonnant d'observer la disparition de chemins mais leur densite est reste
forte jq. l'apres WW2. La deprise recente a par contre largement contribue a
la diminution de tous ces chemins d'exploitation.

Cordialement

Fabrice TAILLEFUMIER
Charge de mission SIG
PNR des Boucles de la Seine Normande
Maison du Parc - BP 13
76490  NOTRE-DAME-DE-BLIQUETUIT

www.pnr-seine-normande.com

 

#21 Sun 17 October 2004 17:46

Denis Besnard
Invité

Re: Scannage et lambertisation du cadastre Napoleon

Bonjour,

Sans etre exhaustif ni pretendre detenir la verite, j'aimerais completer ce
qui vient d'etre dit de la facon suivante:
Il me semble que la confection des plans cadastraux par le service du cadastre
se fait (ou s'est faite) selon deux modes :
* la renovation (loi de 1930, terminee vers 1985, sauf Alsace-Moselle)
* le remaniement a partir de 1974.

Concernant la renovation, la loi du 16 avril 1930 (qui par ailleurs a institue
la conservation annuelle des plans) a defini les deux modes operatoires, a
savoir:
* la mise a jour a chaque fois qu'il etait possible de proceder a une simple
actualisation du cadastre (maintien de l'echelle existante, pas de canevas
d'ensemble, pas de signes conventionnels, pas de commission de delimitation,
etc.),
* la refection limitee aux seules zones jugees indispensables par
l'Administration.

Par la suite (1941 ou 1951, je ne sais plus bien), un mode de refection
allegee  a ete defini pour eviter d'etendre la refection complete a de trop
grandes zones :
* le renouvellement (on parle de plans renouveles) : canevas, signes
conventionnels, mais pas de commission de delimitation.

Concernant le remaniement, c'est la loi du 18 juillet 1974 qui a autorise
cette operation, conduite obligatoirement selon le mode operatoire de la
refection et qui s'analyse comme une nouvelle renovation des plans cadastraux
deja renoves et mise en oeuvre selon les principes du decret du 30 avril 1955
(il n'etait donc pas possible de remanier des plans napoleoniens).

En resume, sauf erreur ou imprecision de ma part, la renovation a defini deux
modes operatoires, la mise a jour et la refection (le renouvellement, apparu
un peu plus tard, relevant plutot de la refection que d'un mode
intermediaire, tout du moins a mon sens). Une nouvelle renovation des plans
deja renoves est possible depuis 1974, obligatoirement conduite selon le mode
de la refection (il n'est donc plus possible, actuellement, de faire de la
mise a jour, la renovation etant achevee).

PS1: les plans remembres sont realises par les geometres remembreurs et
incorpores par le service du cadastre.

PS2: le SDNC est a SAINT-GERMAIN-EN LAYE et non a VERSAILLES.

Denis BESNARD

 

#22 Mon 18 October 2004 13:03

Michel Wurtz
Invité

Re: Scannage et lambertisation du cadastre Napoleon

Fabrice Taillefumier a écrit:

Quand a l'imprecision de 500 m. Cela me parait bq. Ayant moi meme travaille sur des cadastres anciens en montagne dromoise, je pouvais obtenir un georeferencement a 50 m pres par rapport au carte au 25 000.


Si si, je confirme : j'ai fait les memes constatations... deux communes
se chevauchant sur un triangle de 500 m de base (le long d'un torrent)
et de quelques km de hauteur (le sommet commun etait un pic, plus facile
a identifier que le rocher du bord du torrent, qui a du bouger lors des
crues successives de ce dernier :-)

--
Michel Wurtz
MAAPAR/DGA/SDSI/CERIT/DIG

 

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