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Bonjour,

Petit bemol a ce que vous affirmez : en Savoie les trois Centre des
Impots Foncier fournissent les sections au format image (tif) ou les PCI
vecteur (format dxf ou edigeo) dans les 3 jours apres avoir passer
commande par mail.

Pas de probleme de traitement de la demande ni de consequences liees a
la centralisation des scans au niveau national.
Meme les cd-rom arrivent par courrier au bout d'une semaine et demi maxi !

Est-ce une particularite typiquement savoyarde ?

Cordialement,

Marc Isenmann

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Marc ISENMANN
Charge de secteur S.I.G.

Conservatoire du patrimoine naturel de la Savoie
le Prieure bp 51 - 73372 Le Bourget-du-Lac
Tel. 04.79.25.20.32 / Fax. 04.79.25.32.26
cpns.geo@texte-a-enlever.wanadoo.fr
http://www.patrimoine-naturel-savoie.org

Merci pour les reponses que vous m'avez accordees,

Pour preciser la raison de mon message alors que les choses, fort
heureusement, se clarifient petit a petit, j'indique que je me suis trouve
confronte a la question pour la raison suivante :

Une Communaute de communes rurales va prochainement entamer la numerisation
de ses cadastres. Ses communes seront donc equipees d'ici 1 a 2 ans de leurs
plans vectorises. Or, des aujourd'hui, la DGI a envoye un courrier a toutes
les communes du departement (41 et peut-etre les autres ?) pour leur
proposer gratuitement les planches scannees non georeferencees de leurs
cadastres (tiff). La reponse est demandee tres rapidement par
l'administration (... allez savoir pourquoi ?!). Il s'agit donc ici d'un
outil que les communes peuvent visualiser avec n'importe quelle application
de gestion des images.

Les communes rurales, souvent inquietes (quoiqu'on en dise) vis a vis du
numerique, se sont demande ce qu'il convenait de faire :
- accepter ces fichiers et faire le choix des maintenant de ne plus
recevoir les plans papier
- les refuser et ne passer au numerique que plus tard, avec la fourniture
du plan vectorise

(Pour ma part, compte tenu du changement prochain que va constituer le
passage au SIG, compte tenu du fait que toutes ne disposent pas d'une
application de visualisation des images (meme si certains logiciels sont
tres faciles a acquerir) et compte tenu enfin du fait que les personnels de
mairie ne sont pas tous familiarises avec le numerique, je suis d'avis que
les communes ne se  compliquent  pas la vie en adoptant aujourd'hui un
fonctionnement voue a changer dans quelques mois... oui, je sais, le
numerique n'est pas destine a compliquer les choses, mais il est encore
parfois percu comme tel par certains elus ou personnels de communes
rurales.)

Quoiqu'il en soit, bien que les cadastres scannes existent actuellement, il
n'y a aujourd'hui aucune obligation ni aucune incitation claire de la part
de la DGI pour que les communes adoptent ce format. Il ne s'agit que d'une
simple proposition. Evidemment, je n'imagine pas et ne souhaite pas voir la
DGI imposer du jour au lendemain le passage au numerique mais rien dans son
discours ne laisse supposer que l'obligation sera faite dans un quelconque
delais. Rien n'incite a s'y preparer.

On me dit que, pour les communes non vectorisees, ce sont les fichiers
scannes qui sont maintenant fournis... C'est ce que je croyais aussi. Or,
visiblement, les plans papier le sont toujours, meme pour les communes pour
lesquelles on dispose du scan.

C'est en ce sens que je me pose des questions. La DGI s'est-elle vraiment
donne comme politique d'inciter les communes a se doter du plan cadastral
numerique ? Si les plans existent actuellement en version scannee, pourquoi
me dit-on alors que les communes pourront toujours continuer a recevoir les
planches papier aussi longtemps qu'elles le desirent ? Pourquoi n'est-il pas
indique aux communes qu'elles devront se plier a ce format dans un delais
defini ?

Et pourquoi, surtout, differentes personnes de la meme administration me
tiennent-elles un discours different quant aux intentions de la DGI ? (pour
rappel, une personne m'affirmait la volonte de la DGI d'interrompre
definitivement la fourniture du papier d'ici 2 ou 3 ans, une autre dementait
totalement cette information).

Cordialement,

Antoine COLONNA
Charge d'Affaires

ORCHIS - BE Geomatique
35 rue saint Denis
41800 MONTOIRE SUR LE LOIR
Tel. : 02 54 67 02 04
Fax : 02 54 67 02 05
http://www.orchis.fr

P.S. : enfin, concernant les delais de livraison dont j'evoquais
l'information (donnee par la DGI !) selon laquelle ils seraient plus long,
je ne parlais evidemment pas des plans scannes mais bien des plans papier
que certaines communes rurales en cours de numerisation preferent conserver
jusqu'a livraison de leurs fichiers vecteur.

Bonsoir.
Bien qu'un certain nombre de points aient deja trouve une reponse via
d'autres interventions, je vous communique les elements que j'ai pu
recueillir sur le sujet.

Tout d'abord, la DGI a quasiment dematerialise tous ses plans (99 % de fait)
soit en vecteur, soit en scanne. C'est tout du moins ce qui nous a ete
declare par un de ses  eminents  representants lors de la derniere
conference organisee par le SPDG (Syndicat des Professionnels De la
Geomatique) fin novembre au Congres des Maires.
Des cette annee, la matrice a ete dematerialisee par le biais de
l'application Vis DGI (un grand sujet que j'eviterais de debattre ici...
mais si quelqu'un a vu passer un appel d'offres, une mise en concurrence ou
quoique ce soit sur le sujet avant sa realisation, qu'il me le transmette
!!!! Merci ! Et, en passant, si on pouvait aussi ouvrir a la concurrence son
format pour ne pas le laisser a son seul editeur d'origine et a ses
partenaires, qui ne doivent pas se priver de cet avantage.... Juste en
passant !).
Bref, Vis DGI a ete fournie dans la hate aux communes. Mais, de mon
experience, beaucoup de ces dernieres ont ete tres critiques (pour rester
correct), et des sorties papier ont ete faites pour celles qui les ont
demandees (+ de 50% des communes dans un departement de l'Est de la France
que je connais bien : pourcentage pas mineur !).

Maintenant passons au plan et la, cela se complique.
Actuellement l'objectif numero 1 de la DGI, c'est PCI Web : le cadastre
consultable sur Internet. Si, si...
Objectif : tout en ligne pour 2006 ! Acces via des codes evidemment.
Priorite au geometres-experts et aux communes.
Cependant, pour l'instant la fourniture papier aux communes ne seraient pas
abandonnee quelques soient les types de plans (vecteur ou scan), compte tenu
de l'experience recente des matrices cadastrales.
A titre d'exemple, nous avons l'experience actuelle de communes deja
vectorisees, pour lesquelles un partenariat avec la DGI a ete signe. On
pourrait legitiment pense que la commune souhaiterait des fichiers plans en
format DXF Cadastre ou en Edigeo PCI. Que nenni ! Certaines communes ont
souhaite avoir des collections de plans sur papier !!!  C'est pas fort tout
ca ?
Cela ramene le debat sur le gouffre qui existe entre les professionnels du
secteur que nous sommes avec les usages et les technologies que nous
connaissons... et les utilisateurs finaux dans leurs habitudes, leur gestion
a court terme parfois mais surtout leurs besoins reels et leurs priorites.

La vision est differente suivant les communes. Nous avons certaines communes
qui ne veulent que de l'Edigeo PCI car elles ont un SIG performant
(generalement des communes importantes ayant un personnel adapte) et des
communes qui ne veulent que du papier car elles n'ont pas de SIG, ou un SIG
inadapte ou encore pas de competence humaine interne minimum. N'oubliez pas
que la plupart de nos communes francaises sont rurales, que la secretaire de
mairie est au mieux a mi-temps dans nombre d'entre elles, que
l'informatisation n'a ete realisee que depuis les obligations de la
comptabilite M14 pour beaucoup et que la gestion geographique n'est pas la
priorite des elus ruraux !

Pour les communes scannees, un responsable departemental des sevices du
cadastre m'avouait que dans 98% des cas les communes veulent un tirage
papier. Quelques unes (rares) ne veulent toutefois que des fichiers TIFF
(image)... meme si ce n'est pas l'ideal. Mais bon... les enarques de la DGI
ont du confondre les mots  numerisation ,  scannerisation  et
vectorisation  au moment de lancer le projet d'informatisation du cadastre.
Dommage qu'ils n'aient pas consulte les gens de terrain pour comprendre le
metier et les interets de la demarche... (

Donc pour resumer, les services de la DGI Centrale aimeraient passer au tout
informatique. (2008 ? pas sur... D'autant que du cote du respect des delais
d'origine, ils ne sont pas un exemple !). Mais ils sont un peu echaudes
suite a l'  affaire  des matrices donc je ne sais pas ce que ca va donner...
Dans les CDIF (les centres departementaux), ils n'ont pas l'air tres chauds
et les consignes paraissent etre de faire du papier des que la commune le
sollicite. Desole si je brise un secret d'Etat ! ;o)

La majorite des communes ne me parait pas vouloir du tout informatique pour
le moment (sauf une part d'avant-gardistes heureusement) et s'est manifestee
via l'association des maires. Tout peut cependant aller tres vite. Par
exemple, plusieurs conseils generaux entrent dans la danse et voudraient
mettre en place (ou l'ont deja fait) un serveur de plans (ou mieux) pour les
communes, consultables via leur intranet. Pas sur que le papier y survive.
Nous realisons actuellement, en partie, la vectorisation departementale du
cadastre lance par le Conseil General de la Cote-d'Or, d'autres departements
ont deja realise ce travail ou vont le faire, d'autres preferent attendre ou
subventionner au coup par coup... Je pense que ces collectivites
territoriales vont jouer un role preponderant dans la migration des petites
collectivites vers un usage plus informatique du cadastre... mais ce n'est
pas parce qu'une technologie existe et qu'elle est maitrisee par des
professionnels qu'elle va s'imposer rapidement dans les habitudes des
communes...
Il y a la demande intensive de certains... et le suivisme prudent ou encore
la fuite incessante de la complication (que d'autres appelleraient progres)
de beaucoup d'autres...

Bref, qui vivra verra...
De mon point de vue, a la place de vos communes, j'attendrais aussi le
cadastre vectorise avant de faire le grand saut... sauf pour celles qui sont
volontaires et qui tireront deja quelques benefices et habitudes d'usage des
scans. Ambigue, non ?

Esperant avoir apporte a la reflexion,
Bonne soiree et bon week-end a tous.

Herve MOUGIN - Groupe ELABOR
marketing@texte-a-enlever.groupe-elabor.com
Siege : Messigny-et-Vantoux (21) - Tel. 03.80.50.81.81 - Fax.
03.80.35.48.88 - http://www.groupe-elabor.com

Bonjour,

Je partage votre point de vue sur la derive de certains messages de la liste
et je trouve cela bien dommage. Beaucoup de messages sont egalement des
redites, ou touche des connaissances de base en matiere de SIG. Une
suggestion pour la liste si cela est possible : un archivage des messages
par theme permettrait aux  nouveaux  d'y acceder plus facilement sans pour
autant etre oblige de poser une question vu plusieurs dizaines de fois
(exemple: les cahiers des charges !).

Pour en revenir a l'objet de votre mail, je trouve votre reaction appropriee
et je ne comprends pas pourquoi un acteur aussi significatif auquel vous
faites references se permet de telles affirmations sur la liste.
Reciproquement, on pourrait se poser quelques questions sur leurs pratiques
dans certaines zones geographiques ou il semblerait qu'ils soient bien les
seuls a decrocher des contrats. Je m'excuse immediatement pour cette phrase
car elle est bien sur fondee sur rien.

Pour ma part, je trouve que VisDGI permet au moins deux choses essentielles,
notamment pour des secteurs ruraux que je connais bien :
- permettre enfin l'informatisation des venerables  micro-fiches  avec une
solution gratuite, et qui peut etre un bon moyen de pre-sensibilisation a la
mise en oeuvre plus tard d'une vraie demarche SIG par la collectivite
- permettre aussi de faire defocaliser la mise en place du SIG des
problematiques du cadastre officiel et de la matrice grace a la reponse a ce
besoin dans les communes qu'apporte VisDGI. Car enfin, en apportant cette
reponse, cela permet de repositionner le plan cadastral comme un referentiel
pour traiter d'autres informations et de mettre en evidence la problematique
de mise a jour de ce referentiel independamment de la necessite d'un usage
officiel du cadastre et de sa matrice. Mon souhait: que grace a des
solutions SIG, un elu puisse avoir le dernier lotissement construit sur son
referentiel sans se poser de questions et sans attendre x temps pour pouvoir
enfin y nommer les rues, mettre les reseaux...

F.THOMAS