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#1 Thu 13 August 2009 15:23

bernard lortic
Participant assidu
Lieu: crest 26
Date d'inscription: 23 Jan 2006
Messages: 549
Site web

codification commune

Bonjour,
je connais mal la France et j'ai du mal a me repérer.
J'ai cru comprendre que les commune étaient, pour l'INSEE, codées sur 3 caractères en suivant un ordre alphabétique dans le département, au départ. Ce qui veut sans doute dire qu'aucun département n'a plus de 999 communes.
Mais comment est construit le code de la DGI, que j'ai cru comprendre différent de celui de l'INSEE ?
A moins que ce soit la même chose alphabétique mais modifié à cause du niveau "direction".
Cordialement

Bernard LORTIC         IRD 93143 Bondy   
http://www.bdvilles.ird.fr/lortic_pages … index.php3
http://www.bdvilles.ird.fr/lortic_pages … index.html

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#2 Thu 13 August 2009 17:20

Sylvie
Membre
Date d'inscription: 5 Sep 2005
Messages: 3066

Re: codification commune

Bonjour,

La DGI (Direction Générale des Impôts) n'existe plus, remplacée par la DGFiP (Direction générale des finances publiques) depuis avril 2008.

L'INSEE et la DGFIP codent à l'identique les communes, sur 3 caractères, à l'exception des communes comprenant des arrondissements municipaux, donc Paris, Marseille et Lyon.

Ainsi pour l'INSEE, selon le Code Officiel Géographique [1] :
. Paris est codé 75056
. les arrondissement municipaux de Paris sont codés 75101, 75102, ...
. Marseille est codé 13055
. les arrondissements municipaux de Marseille sont codés 13201, 13202, ...
. Lyon est codé 69123
. les arrondissements municipaux de Lyon sont codés 69381, 69382, ...

et pour la DGFiP les communes de Paris, Lyon et Marseille n'ont pas de code, seuls leurs arrondissements municipaux en ont un. Ils sont donc considérés 'comme des communes' pour l'identification des sections, subdivisions de sections, parcelles cadastrales.

Le niveau 'Direction' entre en jeu pour l'identification des 'objets' du cadastre et des données foncières. Et là c'est un peu plus compliqué (cas des communes absorbées ou fusionnées). Voir l'annexe du Guide d'utilisation des fichiers fonciers standards [2]

Il existe certainement d'autres 'subtilités' hors métropole ...


[1] http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/cog/
[2] http://www.observation-urbaine.certu.eq … 1e1c8e.pdf

Dernière modification par Sylvie (Sat 15 August 2009 07:27)

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#3 Fri 14 August 2009 10:26

bernard lortic
Participant assidu
Lieu: crest 26
Date d'inscription: 23 Jan 2006
Messages: 549
Site web

Re: codification commune

Bonjour,
grand merci pour cette réponse détaillée.
J'avais un peu fouillé les deux sites sans être certain de bien comprendre.

J'ai cru comprendre que la France comptait maintenant 100 départements. Je me demandais : comment est-il codé sur 2 caractères ? J'ai pu, avec votre aide voir dans "tab_appart_geo", quelques "bizarreries", je trouve. Il n'y a pas de département 96 et 8 départements codés sur 3 caractères. Pourquoi, comme pour la Corse n'a-t-on pas codé 9A,9B,9C, etc ?
Cordialement

Bernard LORTIC         IRD 93143 Bondy   
http://www.bdvilles.ird.fr/lortic_pages … index.php3
http://www.bdvilles.ird.fr/lortic_pages … index.html

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#4 Fri 14 August 2009 11:06

Sylvie
Membre
Date d'inscription: 5 Sep 2005
Messages: 3066

Re: codification commune

Je tente le quizz tongue

Les départements métropolitains (donc ceux de Corse compris ...) sont codés sur 2 caractères.
Les départements d'outre-mer sont codés sur 3 chiffres

Facile, c'est expliqué ici :
Département français
Département d'outre-mer
France d'outre-mer

Dernière modification par Sylvie (Sat 15 August 2009 07:27)

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#5 Fri 14 August 2009 11:16

Jeirhome
Membre
Lieu: Liverion
Date d'inscription: 22 Aug 2006
Messages: 4298
Site web

Re: codification commune

En Corse, c'est 2A, 2B, ou c'est des chiffres ? Le Wikipédia dit que c'est des caractères alphanumériques... (:

Jérôme Cuinet
L'avantage de la Chine, c'est que le soleil se couche plus tard !

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#6 Fri 14 August 2009 11:28

bernard lortic
Participant assidu
Lieu: crest 26
Date d'inscription: 23 Jan 2006
Messages: 549
Site web

Re: codification commune

Je dirais que c'est décrit, pas vraiment expliqué. Je me dit simplement qu'utiliser un format flottant, soit 2 caractères, soit 3, peut poser des problèmes. Mais bon, c'est une question oiseuse.
Elle m'est venue car j'essaye de faire un truc sur la codification pour des coins bien isolés d'Afrique.
Merci encore

Bernard LORTIC         IRD 93143 Bondy   
http://www.bdvilles.ird.fr/lortic_pages … index.php3
http://www.bdvilles.ird.fr/lortic_pages … index.html

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#7 Sat 15 August 2009 07:51

Sylvie
Membre
Date d'inscription: 5 Sep 2005
Messages: 3066

Re: codification commune

Jeirhome a écrit:

En Corse, c'est 2A, 2B, ou c'est des chiffres ? Le Wikipédia dit que c'est des caractères alphanumériques... (:


Oups ! Merci Jeirhome. J'ai remplacé 'chiffres' par 'caractères' dans mes messages précédents.

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#8 Mon 17 August 2009 08:17

ChristopheV
Membre
Lieu: Ajaccio
Date d'inscription: 7 Sep 2005
Messages: 3169
Site web

Re: codification commune

bonjour,

Avant la Corse ne formait qu'un département : le 20 . Elle a ensuite été divisée en deux départements, d'où le 2A et 2B.

Christophe
L'avantage d'être une île c'est d'être une terre topologiquement close

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