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#1 Thu 22 July 2010 10:45

naman10
Participant actif
Date d'inscription: 7 Nov 2007
Messages: 118

voiries privée et cadastre

Bonjour,
j'aurais aimé savoir s'il était possible à partir des données cadastrales (graphiques ou fichiers fonciers) de mettre en évidence les parcelles qui sont en fait de la voirie (voiries privées de lotissements, raquettes de retournement...).
Bonne journée.

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#2 Thu 22 July 2010 14:17

Sol74
Participant actif
Lieu: Cluses (74)
Date d'inscription: 25 Oct 2005
Messages: 76

Re: voiries privée et cadastre

Bonjour,

Le cadastre permet effectivement d'avoir une représentation (schématique) des voies publiques (plus communément appelé DP), avec comme bémol le fait qu'il ne distingue pas les limites des différents DP : national, Fluvial, Départemental ou communal. En claire, pas de limite entre une voirie communale et départementale etc ...

En ce qui concerne les voies privées, plusieures cas de figure peuvent se présenter :

- un lotissement est créé, la voirie reste privée, on a donc une ou des parcelle qui sont visible et qui représente l'emprise de la voie
- une voie de desserte, type servitude de passage est elle pas délimité par une parcelle, mais par un morceau de toutes les parcelles qui la compose (toutes les propriété auxquelles se réfère la servitude). dans ce cas, on peut avoir une voie ou impasse portant une dénomination mais dont on a pas la limite cadastrale.
- enfin, il est possible aussi d'avoir des parcelle qui chevauchent en partie une voirie publique, soit parce que la mise à jour n'a pas été faite, soit parce que la voie a été crée mais il n'y a pas eu les acte de cession des surfaces d'emprises. Sur le cadastre d ema commune, j'ai une voie qui figure en DP sur laquelle j'ai quelques résidu de parcelle dont la propriété est bien communale mais privée sans pour autant que la la voie soit privée.

Bref, il me parait difficile de pouvoir faire ce que vous souhaitez avec le seul cadastre, le résultat étant trop partiel voir erroné.

       Cordialement.

Jean-Luc


Jean-Luc

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#3 Fri 23 July 2010 10:28

naman10
Participant actif
Date d'inscription: 7 Nov 2007
Messages: 118

Re: voiries privée et cadastre

Ok merci pour la réponse.
Je vais essayer de creuser la question...
Bonne journée

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#4 Fri 23 July 2010 14:21

Caro_C
Juste Inscrit !
Date d'inscription: 13 Jun 2006
Messages: 3

Re: voiries privée et cadastre

Bonjour,

Il existe dans le PCI vecteur (partie graphique du cadastre) un objet surfacique dénommé "Réseau routier" ou "Tronçon de voie", qui représente normalement les emprises des voies situées sur le domaine cadastré, comme les voies privées des lotissements. Cet objet comporte également comme attributs les noms des voies concernées. Seul bémol, la couche n'est pas totalement exhaustive, mais c'est une bonne base.

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